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Compte-Rendu - Compte Rendu de Conseil Municipal du 14 OCTOBRE 2024
Document publié le Lundi 14 octobre 2024 par la commune d'Hauteville-la-Guichard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu de Conseil Municipal du 14 OCTOBRE 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Sport, Enseignement supérieur,
COMPTE RENDU DE CONSEIL MUNICIPAL
du Lundi 14 Octobre 2024
Date de la convoca,on : 05 octobre 2024
Etaient présents : Mrs FOSSARD Guy, LESAULNIER Jean-Louis, LEVAVASSEUR Gérard, COLLART Bernard,
BLOT Marc-Antoine, LETABLIER Olivier, HARDY Stéphanie
Absent excusé : M Bruno LAVALLEY, pouvoir à M LETABLIER Olivier
Absente : Mme ENDELIN Mylène
Secrétaire : BLOT Marc-Antoine
Audi1on Mme OZENNE
Suite à la demande de Mme OZENNE d’être entendue en conseil municipal, un temps
d’expression est accordé dans lequel elle fait part de son inquiétude quant aux difficultés
d’avancement des travaux de réhabilita,on du commerce, retard important, absence d’un planning
précis et défini,f, difficultés voisinage, manque de communica,on, non-respect du prévisionnel établi
et perte de chiffre d’affaires qui en découlent. Ces difficultés feront l’objet d’un envoi recommandé à
la mairie et un ul,matum a été posé.
Conscient des difficultés pas toutes dépendantes du maître d’ouvrage, il est décidé de
demander une réunion d’urgence avec le maître d’œuvre en mairie avec les entreprises concernées.
A la suite de celle-ci, des réponses seront apportées quant à la suite à donner, l’exigence absolue
étant d’obtenir un planning ferme et d’aplanir les points de blocage. Ces points seront abordés lors du
prochain conseil.
Adop1on du compte-rendu de conseil du 30 août 2024
Adressé en amont de la réunion, le compte-rendu n’a pas appelé de remarques et a été
approuvé à l’unanimité.
Retour RTE suite à demande de rendez-vous
Suite à une demande de rendez-vous en date du 5 juin pour une demande de visite des locaux
de la Cardonnière, suscep,ble de dona,on envers la commune de la part d’RTE, une réponse est enfin
parvenue le 12 septembre dans laquelle il est demandé préalablement de la part de RTE les inten,ons
claires de la commune à propos de ce site avant d’an,ciper les prochaines étapes. Devant le peu
d’avancées et dans le prolongement de la réflexion avancée lors du conseil de mai, les élus décident de
renoncer défini,vement à la dona,on un moment envisagée.
Demande u1lisa1on salle des associa1ons
Un courrier émanant de l’associa,on Sports et Loisirs est parvenu en mairie et fait l’objet
d’une demande d’u,lisa,on grâcieuse dans le but de meere en place des cours de yoga après les
congés scolaires de la Toussaint. Les cours animés par une prestataire diplômée (environ 1h30)
auront lieu le mercredi soir à 19 h (hors vacances scolaires) et ne nécessitent pas d’aménagement
par,culier de la pièce. Les usagers devant être simplement munis d’un tapis personnel individuel. Il conviendra également d’ajuster les horaires avec les autres associa,ons u,lisatrices régulières de
ceee salle.
Après un échange, le conseil municipal accorde l’u,lisa,on grâcieuse de ceee salle à
l’associa,on Sports et Loisirs le mercredi soir.
Etude devis aménagement annexe atelier
Evoqué lors du précédent conseil après un accord du conseil pour l’aménagement de ce local,
un devis de matériaux pour la créa,on d’une grande porte sécurisée provenant des Ets MOTIN Frères
et d’un montant de 1 002.96 € est validé par l’ensemble du conseil. Le conseil donne son accord un
montant complémentaire d’une centaine d’euros pour le système de fermeture.
Etude devis pour acquisi1on groupe électrogène
Le conseil étudie 3 devis présentés en vue de l’acquisi,on d’un groupe électrogène dans le
but d’an,ciper d’éventuelles coupures lors d’épisodes d’intempéries. Le conseil après échange opte
pour un groupe électrogène de type MC3200KT chez le fournisseur La Maison.fr à Marigny Le Lozon.
Ques1ons diverses :
-SDEM : Le Maire souhaiterait que l’on étudie la possibilité de déléga,on de l’éclairage public au
SDEM compétent en la ma,ère, et bénéficiant d’un savoir-faire notoire, il pourrait ainsi assurer un
entre,en plus régulier de notre éclairage public et an,ciper les dysfonc,onnements rencontrés assez
récurrents plutôt que d’interven,ons au coup par coup.
Comptes rendus assemblées générales : les différents élus présents à ces différentes AG (APE-
Chasse-UNC etc..) rendent compte de ces réunions. Parmi celles-ci, des changements interviendront
avec la nomina,on de nouveaux présidents (APE et UNC).
Organisa1on journée des « Cheveux Blancs »
Celle-ci est définie au dimanche 17 novembre 2024 à 12h30 à salle Robert Guiscard. Une
anima,on musicale est envisagée et des contacts ont déjà été pris avec des traiteurs. Une réunion de
prépara,on est arrêtée au lundi 21 octobre à 20h30 et pour la distribu,on des invita,ons.
Demande Lecaudey David
M Lecaudey souhaiterait un aménagement de la sor,e du chemin rural au bord de la D141
(Rte du Pont d’Hauteville) à proximité immédiate de l’Aumône pour des raisons de visibilité et
d’accessibilité des engins agricoles. Ce point est à étudier sur place (nécessité d’accord du riverain
concerné et déplacement du panneau signalisa,on et ralen,ssement).