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Compte-Rendu - COMPTE RENDU de conseil municipal du 15 juillet 2024
Document publié le Lundi 15 juillet 2024 par la commune d'Hauteville-la-Guichard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - COMPTE RENDU de conseil municipal du 15 juillet 2024)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Mode, textile et habillement,
COMPTE RENDU DE CONSEIL MUNICIPAL
du Lundi 15 Juillet 2024
Date de la convoca,on : 04 juillet 2024
Etaient présents : Mrs FOSSARD Guy, LESAULNIER Jean-Louis, LEVAVASSEUR Gérard, COLLART
Bernard, BLOT Marc-Antoine, LAVALLEY Bruno, LETABLIER Olivier, Mme HARDY Stéphanie
Absente : Mme ENDELIN Mylène
Secrétaire : BLOT Marc-Antoine
Adop1on du compte-rendu de conseil du 29 Mai 2024
Transmis en amont de la réunion, le compte-rendu n’a pas appelé de remarques et a été
approuvé à l’unanimité.
Renouvellement conven1on ges1on déléguée entre1en voirie et chemin randonnées
Suite à la posi,on de principe déjà formulée lors du dernier conseil, le conseil confirme la
conven,on de ges,on entre CMB et la commune déléguant à la commune les deux missions suivantes :
- Eparage des voiries d’intérêt communautaire
- Eparage au gros tracteur des chemins de randonnée
Et autorise le Maire à signer la conven,on pour une période de 3 ans à compter de sa signature pour
les 2 par,es
Renouvellement conven1on de restaura1on
La conven,on de restaura,on avec le prestataire CONVIVIO est désormais arrivée à son
terme et un nouveau projet de conven,on est soumis pour les 2 prochaines années scolaires (avec
possibilité de dénoncia,on dans les 3 mois précédant la date anniversaire).
Si une autre formule de restaura,on est bien envisagée, une presta,on plus proche d’une
« cuisine maison » telle qu’appliquée dans des communes assez proches est souhaitée, il est décidé
devant le court délai de mise en place d’un nouveau principe de restaura,on, à l’unanimité de
reconduire pour l’année 2024/2025 la conven,on telle que proposée. Des démarches et une réflexion
sont engagées dans le sens d’un changement éventuel, (contact et visite avec des can,nes
communales proches). Cependant la mise en place de la nouvelle carte scolaire laisse peser
beaucoup d’incer,tudes sur le RPI et sur l’élabora,on d’un nouveau mode de fonc,onnement de la
restaura,on. Il est évoqué de réfléchir avec les autres communes du RPI.
Sta,onnement à proximité du commerce
Afin d’assurer et réguler l’espace de sta,onnement à proximité du commerce en cours de
réhabilita,on, d’assurer une rota,on des clients de ce même commerce, il est proposé l’ins,tu,on
d’un arrêt minute. A l’unanimité, le conseil donne son accord pour la créa,on de cet arrêt minute qui
fera l’objet d’un arrêté municipal. Des contacts ont été pris avec les services de la Direc,on des
Routes pour conseil, ainsi qu’avec l’entreprise Urbasign afin de définir les zones de marquages et de
non sta,onnement, la mise en place de panneaux réglementaires ainsi qu’une proposi,on de devis. Points travaux
Les travaux de bitumage des chemins Le Bel et Château sont en cours de réalisa,on par
l’entreprise TP COLAS. Ils seront achevés la semaine prochaine. L’entreprise Vantomme est intervenue
à l’Hotel es Bruns conformément au devis signé préalablement.
Pause méridienne – réorganisa1on du service à la can1ne
Suite à une réflexion menée lors des conseils d’école et après consulta,on des agents et du
personnel enseignant, compte de l’effec,f important d’élèves restant à déjeuner, le maire propose
que le service de restaura,on se fasse en deux services dis,ncts. Toutefois, cela nécessite la mise en
place d’une personne supplémentaire pour assurer l’aide au repas, la surveillance à la can,ne et
pendant la pause, voire à l’aide d’autres ac,vités (lecture, jeux). Le conseil donne son accord pour la
mise en place d’un agent sur la base d’une 1 h ½ par jour scolarisé. Ce poste sera proposé à un agent
communautaire intervenant déjà à l’entre,en des locaux scolaires. Le contrat à durée déterminée
sera établi sur la base de l’année scolaire 2024/2025.
Prépara1on du 80ème anniversaire de la libéra1on
Le programme est désormais calé pour la journée du 27 juillet. Des flyers définissant le
programme de ceje journée seront rapidement imprimés et distribués dans les foyers. Un vin
d’honneur offert par la commune sera servi sous le préau de l’école après la randonnée et la
cérémonie en hommage aux libérateurs (dépôt d’une gerbe à ceje occasion). Pique-nique libre à
proximité de la salle des fêtes où l’après-midi sera consacré à une présenta,on des recherches
archéologiques et fouilles sur la commune, projec,on d’un film « La Manche libérée » et res,tu,on
de témoignages de personnes ayant vécu ceje période.
Conférence Normandie-Sicile
L’associa,on Normandie-Sicile présentera une conférence le samedi 3 août à 17h30 à la salle
Robert Guiscard. Le thème sera : Roger II, roi de la Sicile Normande et ses merveilles « le génie
normand ». Il conviendra de fournir un écran et un projecteur. Un pot sera offert par la municipalité à
l’issue de ceje manifesta,on avec un temps d’échange.
Récep1on des Siciliens comité jumelage Troina
Le maire informe qu’une déléga,on sicilienne sera présente la 1ère semaine de septembre à
Coutances et Hauteville du 2 au 9 septembre. Les siciliens seront accueillis et hébergés dans les
familles. Le programme est en cours d’élabora,on, la charte des 20 ans sera confirmée à Coutances à
ceje occasion. Une journée aura lieu à Hauteville.
Avenant GROUPAMA
Le Maire fait part d’un courrier de l’assureur s,pulant des évolu,ons au contrat d’assurance
applicable à compter du mois d’août, notamment des précisions rela,ves aux nouvelles disposi,ons
en ma,ère de pandémie et dans la protec,on numérique. Le conseil prend acte et autorise le maire à
signer cet avenant à valider avant le 31 juillet.
SDEAU Consomma1on anormale d’eau commerce
Une alerte émanant du SDEAU indiquant une consomma,on anormale d’eau en début
d’année est parvenue chez la commerçante. L’enquête est en cours, rien ne semble expliquer la cause de ce problème en dehors d’un robinet oublié pendant la période de travaux par une entreprise ou
d’un dérèglement du compteur. Depuis, les choses semblent être rentrées dans l’ordre (la pointe se
situant en février), mais doivent être surveillées. Il se posera néanmoins la ques,on de la prise en
charge de ceje surconsomma,on.