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Déliberation - 1074 2023 50 avenant 1 bazin rs
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Clonas-sur-Varèze.
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Thèmes du document : Consommateurs, Union Européenne, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le
21/10/2023
Reçu
en
préfecture
le
21/10/2023
Ré.
ique
françai
Dé
Im
l'Isè
publique
française
épartement
de
l'ISÈL
EL
2102028
S'LOT
N°
2023
-
50
EXTRAIT
DES
DELIBERATIONS
ID
:038-213801145-20231019-202350D-DE
Du
Conseil
municipal
de
Clonas
sur
Varèze]
19/10/2023
Avenant
n°
1
au
marché
signé
avec
SAS
BAZIN
Bâtiment
—
Lot
01
LL
Pour
les
travaux
d'extension
du
Restaurant
scolaire
Nombre
de
conseillers
: 15
En
exercice
:
15
Présents
:
14
Votants
:
14
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le
dix-neuf
octobre,
Le
Conseil
municipal
de
la
commune
de
Clonas
sur
Varèze,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
dans
la
salle
du
Conseil
municipal
en
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Régis
VIALLATTE,
Maire.
Date
de
la
convocation
:12/10/2028.
Convocation
adressée
aux
membres
du
Conseil
municipal
le
12/10/2023
par
messagerie.
Présents
:AIME
Jean-Claude.
COLANGELI
Muriel.
CONTRERAS
Joseph.
CRUYPENNINCK
Bruno.
DEYRIEUX
Caroline.
DULONG
Aurélie.
DUMAS
Christophe.
HAYART
Dominique.
LEMAITRE
Sylvie.
ROZELIER
Arlette.
VIALLATTE
Régis.
BARREL
Natacha
(arrivée
à
20h44).
CHORON
Vincent
(arrivé
à
20h45).
DUGUA
Véronique
(arrivée
à
20h48).
Absent
:MERNISSI
Chakib.
Le
Conseil,
réuni
au
nombre
prescrit
par
l'article
50
de
la
loi
du
5
avril
1884,
nomme
Mme
Sylvie
Lemaître,
secrétaire
de
séance.
M.
le
Maire
rappelle
au
Conseil
municipal
que
les
travaux
d'extension
du
Restaurant
scolaire
ont
commencé
le
28
août
2023,
4
Impasse
des
écoles.
Il
lui
expose
que
des
modifications
sont
introduites,
par
la
proposition
d’un
avenant
n°
1
au
marché
signé
avec
le
titulaire
SAS
BAZIN
Bâtiment
(Lot
n°
01),
en
date
du
2
juin
2023,
avec
une
incidence
financière. Il
lui
précise
que
suite
aux
travaux
de
terrassement
effectués
par
l'entreprise
SAS
PASSERAT
TP
(Lot
n°
02),
il
a
été
découvert
un
schéma
de
réseau
unique
«
Eaux
usées
—
Eaux
pluviales
».
Or,
ceci
n'est
pas
autorisé.
Il
a
donc
été
décidé
de
profiter
des
travaux
actuels
pour
modifier
ce
réseau
en
réseaux
séparatifs
et
les
adapter
sous
le
dallage
prévu
initialement.
Il
lui
souligne
que
le
montant
de
cet
avenant
s'élève
à
3
437
€
HT,
soit
une
augmentation
de
6.58
%
du
marché
initial,
et
que
le
nouveau
montant
du
marché
s'élève
à
55
650
€
HT.
Il
lui
demande
de
bien
vouloir
se
prononcer
sur
cet
avenant
n°
1
avec
SAS
BAZIN
Bâtiment.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
Emet
un
avis
favorable
à
cet
avenant
n°
1,
d'un
montant
de
3
437
€
HT,
soit
une
augmentation
de
6.58
%
du
marché
dont
le
nouveau
montant
du
marché
s'élève
désormais
à
55
650€
HT,
Dit
que
cette
dépense
supplémentaire
sera
imputée
en
section
d'investissement
au
chapitre
21,
Immobilisations
corporelles,
Dit
qu'un
exemplaire
de
cet
avenant
n°
1
restera
annexé
à
la
présente,
Autorise
M.
le
Maire
à
signer
cet
avenant
n°
1
avec
SAS
BAZIN
Bâtiment
et
tout
autre
document
afférent
à
ce
dossier.
Fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
ci-dessus,
Au
registre
sont
les
signatures,
Pour
extrait
certifié
conforme,
le
20
octobre
2023,
M.
le
Maire,
Régis
VIALLA Envoyé
en
préfecture
le
21/10/2023
Reçu
en
préfecture
le
21/10/2023
ID
: 038-213801145-20231019-202350D-DE
Publié
le
21/10/2023
S
L Gr
EE
=
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
MINISTERE
DE
L'ECONOMIE
ET
DES
FINANCES
Direction
des
Affaires
Juridiques
A=Identification
dUNDOoUVOoiraqdu
Commune
de
CLONAS
SUR
VAREZE
1
place
de
la
Mairie
Rue
de
la
Convention
Tél.
: 04.27.87.01.66
Mail
: commune@clonas.fr
SAS
BAZIN
BATIMENT
743
route
des
7
Fontaines
38217
SEYSSUEL
Tél.
: 04.74.85.17.21
Mail : bazin.batiment@bazin-sas.fr
marché
pUbIIC:
# Objet du marché
public:
Extension
du
restaurant
scolaire
et
construction
d’un
préau
#
Date
de
la
notification
du
marché
public
:02/06/2023
æ
Durée
d'exécution
du
marché
public
:Selon
planning
#
Montantinitial du marché
public :
“Taux
de
la TVA
: 20%
s
Montant
HT:
52
213,00
€
“
Montant
TTC:
62
655,60
€
Avenant Envoyé
en
préfecture
le
21/10/2023
Reçu
en
préfecture
le
21/10/2023
Publié
le
21/10/2023
S
L Gr
ID
: 038-213801145-20231019-202350D-DE
DCE
EEE
RE
#
Modifications
introduites
par
le
présent
avenant
:
Suite
aux
travaux
de
terrassement,
il
a
été
découvert
un
schéma
de
réseau
qui
a
nécessité
des
modifications
et
adaptation
du
réseau
sous
dallage
prévu
initialement.
De
plus,
les
études
exe
de
la
charpente
métallique
ont
nécessité
le
rajout
de
platines
de
fixation.
#
Incidence
financière
de l'avenant
:
L'avenant
a
une
incidence
financière
sur
le
montant
du
marché
public
:
[
NON
OUI
Montant
de
l'avenant : “
Taux
de
la TVA :
20%
“
Montant
HT:
3 437,00
€
5
Montant
TTC:
4
124,40
€
=
%
d'écart
introduit
par
l'avenant
: 6,58%
Nouveau
montant
du
marché
public
:
“
Taux
de
la
TVA
:20%
=
Montant
HT:
55
650,00
€
“Montant
TTC:
66
780,00
€ Envoyé
en
préfecture
le
21/10/2023
Reçu
en
préfecture
le
21/10/2023
Publié
le
21/10/2023
S
L 624
ID
: 038-213801145-20231019-202350D-DE
Nom,
prénom
et
qualité
du
signataire
(*)
BAZIN
lauueut
CEtuEL
Vucke
Goncall
Le. 2
(032023
Lieu
et
date
de
signature
Signature
()
Le
signataire
doit
avoir
le
pouvoir
d'engager
la
personne
qu'il
représente.
Pour
l'Etat
et
ses
établissements
:
(Visa
ou
avis
de
l'autorité
chargée
du
contrôle
financier.)
NOR
Signature
(représentant
du pouvoir
adjudicateur) Envoyé
en
préfecture
le
21/10/2023
Reçu
en
préfecture
le
21/10/2023
Publié
le
21/10/2023
S
L Gr
ID
: 038-213801145-20231019-202350D-DE
w
En
cas
de
remise
contre
récépissé
:
Le
titulaire
signera
la
formule
ci-dessous
:
« Reçue
à titre
de
notification
copie
du
présent
avenant
»
He
Signature
du
titulaire,
&
En
cas
d’envoi
en
lettre
recommandé
avec
accusé
de
réception
:
(Coller
dans
ce
cadre
l'avis
de
réception
postal,
daté
et
signé
par
le
titulaire
du
marché
public.)
m
En
cas
de
notification
par
voie
électronique
:
{Indiquer
la
date
et
l'heure
d'accusé
de
réception
de
la
présente
notification
par
le
titulaire
du
marché
public.)
Date
de
mise
à jour
:
25/02/2011. Envoyé
en
préfecture
le
21
Publié
le 21/10/2023
S.A.S.
BAZIN
1b:088-213801145-20231 Reçu
en
préfecture
le
21/10/2023
10/2023
S'LO
019-202350D-DE
743
route
des
7
Fontaines
38217
SEYSSUEL
Tél :
04.74.85.17.21
- Fax
: 04.74.85.73.08
email
: bazin.batiment@bazin-sas.fr
DEVIS
N°2023/317
SEYSSUEL.,
le
19
septembre
2023
38550
CLONAS
SUR
VAREZE
Devis
établi
par:
BAZIN
Simon
interlocuteur
:
Tél
:
Objet
du
devis
Fax :
MAIRIE
DE
CLONAS
SUR
VAREZE
Place
de
la
Mairie
ECOLE
COMMUNALE
- EXTENSION
DU
RESTAURANT
SCOLAIRE
ET
CONSTRUCTION
D'UN
PREAU
A
CLONAS
SUR
VAREZE
(38)
- LOT
N°01
:GROS
OEUVRE
/ MACONNERIE
--
TRAVAUX
SUPPLEMENTAIRES
Réf.
Désignation
Un
Quantité
Prix
unit.
Montant
H.T.
<
Adaptation
d'un
regard
qui
est
dans
l'emprise
du
projet
(dimensions
40
x
40
cm
extérieur)
comprenant
:
--
Nettoyage
du
fond
de
regard
--
Fourniture
et
mise
en
place
de
réhausse
ou
coffrage
du
regard
--
Fourniture
et
mise
en
place
d'un
tampon
à
carreler
au
niveau
fini
0.00 Finition
de
la
surface
du
tampon
-
Hors
Lot
+
Pose
et
calage
de
platines
en
tête
de
poteaux
+
_Isolant
sous
dallage
comprenant :
--
Fourniture
et
mise
en
place
d'un
isolant
--
Isolant
Eurosol
103
mm
R=4.65
m2.K/W
--
Y
compris
fin
réglage
au
sable
avant
pose
+
Réalisation
du
réseau
EU
-
Fourniture
et
pose
de
tuyaux
PVC
NF
comprenant
:
--
Implantation
des
attentes
EU
--
Tranchées
et
pentes
2%
au
sable
--
PVC
diamètre
100
puis
diamètre
125
jusqu'au
regard
--
Sablage
et
remblaiement
- Attentes
EU
diamètre
100
y
compris
accessoires
PVC
-
Raccordement
au
regard
existant
Ens M2 MI
Ft
1,000
470,00
2,000
103,00
15,000
48,00
23,000
66,00
9,000
27,00
1,000
280,00
470,00 206,00 720,00 1 518,00 243,00 280,00
743
route
des
7
Fontaines
-
- 38217
SEYSSUEL
-Tél
:04.74.85.17.21
- Fax
:04.74.85.73.08
- email
:bazin.batiment@bazin-sas.fr
SAS
au
capital
de
350
000
€
- SIRET
:32329831500017
- APE
:4399C
- N°
TVA
Intracommunautaire
:FRO8.32.32.98.315
Page
1 Réf.
Devis
: 2023/317
Assurance
professionnelle
:Responsabilité
décennale
souscrite
auprès
de
L'Auxiliaire
80
cours
F.
Roosevelt
BP
6402
89413
LYON
CEDEX
06
-Couverture
géographique
:
Travaux
réalisés
en
France
métropolitaine
S.A.S.
BAZIN
BATIMENT
ID
:088-218001
145-2085
10
Envoyé
en f
: le 21/10/2083
Fi
er
pré
Publié
le 21/10/2023
“Taux
de
TVA
appliqué
selon
législation
en
vigueur
à
la
date
de
réalisation
de
la
prestation"
Total
HT.
Total
T.V.A.
20,00
%
3
437,00 687,40
Total
Net
TTC
(Euros)
4
124,40
Mode
de
Règlement :
Signature
Entreprise
Devis
N°
2023/317
Bon
pour
Accord.
Signature
Client:
743
roue
des
7
Fontaines
-
- 38217
SEYSSUEL
- Té!
:04.74.85.17.21
- Fax
:04.74.85.73.08
- email
:bazin.batiment@bazin-sas.fr
SAS
au
capital de
350 000
€ -
SIRET
:32329831500017
-APE
:4399C
-N°
TVA
iniracommunautaire
:FROB.32.32.98.315
Page
2