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Déliberation - 1336 2024 45 avenant 2 moe m5rc
Document publié le Jeudi 6 juin 2024 par la commune de Clonas-sur-Varèze.
Lien du pdf (Déliberation - 1336 2024 45 avenant 2 moe m5rc)
Thèmes du document : Union Européenne, Institutions publiques, Consommateurs,
Envoyé
en
préfecture
le
02/07/2024
Reçu
en
préfecture
le
02/07/2024
Département
de
l'Isère
République
frai
orne
S
L Gr
N°
2024
- 45
EXTRAIT
DES
DELIBERATI|
|538.213201145-20240627-2024450-DE
Clénas)/
.
LE
cr.
Wareze
DU
CONSEIL
MUNICIPA!
|
Avenant
n°
2
au
marché
signé
avec
la
MOe
27I08/202#
«
Réhabilitation
de
la
maison
au
5
Rue
de
la
Convention
»
Nombre
de
conseillers
: 15
En
exercice
: 15
Présents
:
13
Votants
:
13
+
1 pouvoir
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le
vingt
sept
juin,
Le
Conseil
municipal
de
la
commune
de
Clonas
sur
Varèze,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
dans
la salle
du
Conseil
municipal
en
mairie,
sous
la
présidence
de
M.
Régis
VIALLATTE,
Maire.
Date
de
la convocation
: 20/06/2024.
Convocation
adressée
aux
membres
du
Conseil
municipal
le 20/06/2024
par
messagerie.
Présents
:COLANGELI
Muriel.
CONTRERAS
Joseph
(pouvoir
de
Jean-Claude
Aime).
CRUYPENNINCK
Bruno.
DEYRIEUX
Caroline.
DUMAS
Christophe.
HAYART
Dominique.
LEMAITRE
Sylvie.
ROZELIER
Arlette.
VIALLATTE
Régis.
CHORON
Vincent
(arrivé
à
20h45).
DUGUA
Véronique
(arrivée
à
20h47).
BARREL
Natacha
(arrivée
à 21h05).
DULONG
Aurélie
(arrivera
à 21
h12).
Excusés
:AIME
Jean-Claude
(pouvoir
à Joseph
Contréras).
MERNISSI
Chakib.
Le
Conseil,
réuni
au
nombre
prescrit
par
l’article
50
de
la
loi
du
5
avril
1884,
nomme
Mme
Sylvie
Lemaître,
secrétaire
de
séance.
’
M.
le
Maire
expose
au
Conseil
municipal
que
suite
aux
remarques
du
Bureau
de
Contrôle
(Mission
CT
-
DEKRA)
et
au
Rapport
de
l'Etude
de
sol,
la
MOe
—
Bruno
Cateland
Architecte
a
dû
étendre
sa
mission
structure
du
projet
«
Réhabilitation
de
la
maison
au
5
Rue
de
la
Convention
»,
afin
de
les
prendre
en
compte,
pour
:
e
Plan
DCE
pour
la
fondation
du
radier
de
la
grange
+
Détail
DCE
des
linteaux
pour
les
créations
d'ouverture
en
sous-œuvre
(mur
en
pisé).
Il
y
a
2
baies
(RDC
+
étage)
pour
la
maison
existante,
côté
Place,
et
2
pour
la
grange
(1
à
l'étage
côté
cour
et
une
nouvelle
porte
pour
l'accès,
côté
parking).
+
Détail
DCE
du
chaînage
à
l’arase
du
mur
de
la
grange,
côté
parking
e
Détail
du
chaînage
à
l’arase
des
murs
dans
les
combles
de
la
maison
existante
Il lui
précise
que
cela
a
une
incidence
sur
les
honoraires
de
A.S.
Structures
de
l’équipe
MOe
:
Marché
initial
du
marché
MOe
37
050€
HT
Avenant
n°
1 (délib.
2023-69
du
07/12/2023)
2
800€
HT
Avenant
n°
2
1950
€EHT
Montant
global
du
marché
MOe
41
800€HT
Il lui
demande
de
bien
vouloir
se
prononcer
sur
cet
Avenant
n°
2.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
son
article
L.2121-29,
Emet
un
avis
favorable
à
cet
avenant
n°
2,
d’un
montant
de
1
950
€
HT,
portant
le
nouveau
montant
de
ce
marché
à
41
800€
HT,
Dit
que
cette
dépense
supplémentaire
sera
imputée
en
section
d'investissement
au
chapitre
23,
Immobilisations
en
cours,
Dit
qu'un
exemplaire
de
cet
avenant
n°
2
restera
annexé
à
la
présente,
Autorise
M.
le
Maire
à
signer
cet
avenant
n°
2
avec
la
MOe
mandataire
«
Bruno
CATELAND
Architecte
»
et
tout
autre
document
afférent
à
ce
dossier.
Fait
et délibéré,
les jour,
mois
et an
ci-dessus,
Extrait
certifié
conforme
par
le
Maire,
A
Clonas
sur
Varèze,
le
28
juin
2024,
La
secrétaire,
Sylvie
LEMAITRE
t--
Le
Maire,
Régis
VIALLATTE ID
: 088-218801145-20240627-202445D-DE
Place
de
la
Mairie
38550
Clonas-sur-Varèze
communedeclonas@wanadoo.fr
MARCHE
PUBLIC
DE
PRESTATIONS
INTELLECTUELLES
MISSION
DE
MAÎTRISE
D'ŒUVRE
CONCERNANT
LA
REHABILITATION
DE
LA
MAISON
DE
LA
CONVENTION
Avenant
n°
02
Clanas-sur-Varèze
- Maison
de
la
Convention
- Maîtrise
d'œuvre
bâtiment
-
Avenant
n°
02 nvoyé
en
préfecture
le
02/07/2004
Fi
ele
G2/07/2024
ID
: 088-218801145-20240627-202445D-DE
A
-
Identification
du
pouvoir
adjudicateur
:
Commune
de
Clonas-sur-Varèze
Place
de
la
Mairie.
38550
Clonas-sur-Varèze
communedeclonas@wanadoo.fr Siret
: 21380114500011
B
-
Identification
du
titulaire
:
Bruno
Cateland
Architecte
7,
rue
Rivet,
69001
Lyon
04
78
27
75
02
brunocatelandarchitecte@orange.fr ordre
architecte
région
Auvergne
Rhône-Alpes
: S
10258
Siret
: 482
062
544
00028
C
- Objet
de
la
consultation
:
Mission
de
maîtrise
d'œuvre
concernant
la
réhabilitation
de
la
maison
de
la
Convention
Date
de
la
notification
: 18
juin
2021
Montant
initial
: 37
050
euros
HT/
44
460
euros
TTC
(tva
20
%)
Montant
suite
avenant
01
(du
7/11/2023)
: 39
850
euros
HT
/
47
820
euros
TTC
(tva
20
%)
D
- Objet
de
l'avenant
:
Modification
dossier
APD
- DCE
structure
Suite
aux
remarques
du
bureau
de
contrôle
et
à
l'étude
de
sol,
il s'avère
nécessaire
d'avoir
une
extension
de
la
mission
structure
initiale
et
qui
porte
sur
les
éléments
suivants
;
- plan
DCE
pour
la
fondation
du
radier
de
la
grange,
- détails
DCE
des
linteaux
pour
les
créations
d'ouverture
en
sous-œuvre
de
la
grange
et
de
la
maison,
- détails
DCE
du
chainage
haut
de
la
grange
et
de
la
maison,
Ceci
a
l'incidence
suivante
sur
les
honoraires
de
l'équipe
de
maitrise
d'œuvre :
AS
Structures
: Phase
APD
- DCE;
montant
initial
de
900
euros
HT
AS
Structures
: Phase
APD
-
DCE;
nouveau
montant
HT
de
2850
euros
HT
Incidence
financière
avenant
: oui
Montant
de
l'avenant
: 1
950
euros
HT
/
2
340
euros
TTC
/
tva
20
b)
Montant
du
marché
public
: 41
800
euros
HT/
50
160
euros
TTC
(tva
20
%)
E
-
Signature
du
titulaire
:
Bruno
Cateland
Architecte
DPLG
(mandataire
du
groupement)
A
Lyon,
le
11
juin
2024
Bruno
Cateland
Architecte
DPLG
7, Rue
Rivet
>
À
2,
€
69001
LYON
Ordre
des
Architectes
N° 510258
F
-
Signature
du
pouvoir
adjudicateur
:
Commune
de
Clonas-sur-Varèze
M.
Régis
VIALEATTE
- Maire
de
Clonas-sur-Varèze
À
Clonas-sur-Varèze,
le
Clonas-sur-Varèze
- Maison
de
la
Convention
- Maîtrise
d'œuvre
bâtiment
- Avenant
n°
02 6
rue
Carnot
|
42530
ST-GENEST-LERPT
BITALDE
5000€
SIRET.$07 701 316
000
S-Genert-Loyt,
Le 6 juin 2024
Mainie
Nos
réf.
:D-24-DSG
Mange
Le
Maine
Objet
:Maison
de La
Convention
ClonaraurVarège
B2)
Monster
Le
Maine,
Veuillez
Hrouver
mon
offpe
four
l'étude
de
L'aménagement
de La
maison
4
de La
gpange
en
phant
DCE.
Nature
des
avan :
Rédlistion de flans plan
DCE
avec prédimensionnement
et nie d'acier de :
= L'aménagement intérieur de La grange
hadien
+ potiaux + planche)
-
Les
& onéitions
d'ouvertures, on
ua ever des cadnes
BA dt
pas sudiment des Lntiaux
comme
on tt
en yon
de
imicilé
3
-
Les
hatnages de
cintre
un la maison
d la fans.
Conditions
de vente :
-
Validité
de ce denis : 3 mois
=
Bon
pour accond
valant lon peur commande
-
Règlement
par
virement
à 30 jours
FDM
Le
10
Total
HT.
:
4 450,00
€
TVA
20%
:
340,00
€
Total
TC
:
2 340,00
€
Veuilley
agnéen
Monteur
Le
Maine
mes
sincbs
salutétions.
Olivier
AVRILLON
Devis D-24-056 / 6 juin 2024 ba —_ =