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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Angles.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 01 Ordre du jour 1)
Thèmes du document : Transports, Démocratie, Investissement et développement économique,
ORDRE DU JOUR
1. Election d’un secrétaire
2. Instauration d’une commission communale pour l’accessibilité des personnes
3. Instauration du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
4. Instauration d’une commission des Finances
5. Instauration d’une commission « Aménagement du territoire »
6. Instauration d’une commission des Sports
7. Nombre de membres du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (C.C.A.S.)
8. Election des membres du conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale
9. Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres (C.A.O.)
10. Election des membres de la Commission consultative des services publics locaux (Délégation de service public)
11. Election des membres de la commission des Finances
12. Election des membres de la commission « Aménagement du territoire »
13. Election des membres de la commission des Sports
14. Désignation du représentant de la commune au sein de la société publique locale pour les transports publics urbains du Grand Avignon (TECELYS)
15. Nomination d’un représentant permanent aux assemblées générales de la société publique locale transports publics urbains du Grand Avignon (TECELYS)
16. Election des délégués au comité du Syndicat Intercommunal pour le Développement Social des CAntons de Villeneuve-lez-Avignon et Roquemaure (S.I.D.S.C.A.V.A.R.)
17. Election des délégués au comité du Syndicat Intercommunal à VOcations multiples (SIVOM) du canton de Villeneuve
18. Election des délégués au comité du Syndicat pour l’aménagement du site du Lycée
19. Election des délégués au comité du Syndicat Intercommunal des Massifs de Villeneuve-lez-Avignon (S.I.V.U.)
20. Election des délégués au comité du Syndicat Territoire d’énergie GARD SMEG 21. Modalité de l’élection pour les sept questions suivantes (n° 22 à n° 28)
22. Représentant au conseil d’administration du Centre Dr Paul GACHE de Les Angles
23. Délégué au Comité National d’Action Sociale pour le Personnel des Collectivités Territoriales (C.N.A.S.)
24. Représentant au sein de l’association « COMMUNES SOLIDAIRES SRU »
25. Représentant au sein de l’association des Usagers TER – SNCF de la Rive Droite du Rhône
26. Election du représentant de la commune au conseil d’administration de l’association Tôtout’Arts
27. Représentants au Comité de Gestion pour l’Animation et l’Information de la commune des Angles
28. Représentants à l’Office Municipal des Sports (O.M.S.)
29. Délégation de pouvoirs au Maire
30. Indemnités de fonction du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués