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Document publié le Lundi 13 février 2023 par la commune de Vassieux-en-Vercors.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2 CR Conseil du 13 02 03 01)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Investissement et développement économique,
1
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU MERCREDI 13 FEVRIER 2023 à 20H00
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COMPTE RENDU
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L'an deux mil vingt-trois, le 13 février , Le Conseil Municipal de la commune de Vassieux en Vercors dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire à la Mairie
Sous la Présidence de Monsieur Thomas OTTENHEIMER Maire
Date de la convocation du Conseil Municipal : 07-02-23
Nombre de Conseillers en exercice : 8 Présents : 7 Votants : 7 Conseillers municipaux Présents : - Nelly GUILLET - Thomas OTTENHEIMER- - Dominique GUILLET -Nicolas MORFIN- Christophe TORREGROSSA- Anthony AUDRAPT- Denis PELLISSIER- MAGNIN Rachel Excusée : - Nelly GUILLET
Secrétaire de séance : Denis PELLISSIER
Autre(s) personne(s) présente(s) : CHARRASSON Audrey -
Délibérations
v Convention passage fibre
v Convention groupement pastoral
v Désignation nouveau membre CCAS
v Mise à jour des effectifs du personnel communal
v Programme ventes ONF
v Travaux infrastructures Forets -ONF
v Affouages 2023
v Travaux de Futaie- demande de subvention
v Etudes complémentaires réseaux traversées village