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Convocation - convocation cm du 7 mars 2024
Document publié le Jeudi 7 mars 2024 par la commune de Vougy.
Lien du pdf (Convocation - convocation cm du 7 mars 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE DE VOUGY
AVS ublié sur le site internet de la commune le
: 29 février 2024 Vou
MASSAROTTI Yves, maire de la commune de Vougy SC FOHOY
Mesdames et Messieurs les membres du conseil municipal
CONVOCATION (annule et remplace celle du 27 février 2024)
Réunion du conseil municipal le JEUDI 7 MARS 2024 à 18h30
ORDRE DU JOUR
1. Nomination d’un (e} secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 8 février 2024
3. Zone 2AU « Le Clos »: projet d’aménagement - intervention de
M. Ange SARTORI « AS CONSEIL » notre prestataire
qualifié pour toutes les opérations en matière d’urbanisme et
d’aménagement - convention d’études/pacte de préférence -
4. Décisions prises par le maire par délégation du conseil municipal
5. PLU modification simplifiée n°3 : décision de ne pas réaliser une évaluation environnementale - organisation des modalités de mise àdisposition
6. NICOT CONTRÔLE : avenant n°2 concernant « l’assistance technique
pour l'instruction du volet Eaux Pluviales Urbaines
des demandes d’autorisation d’urbanisme »
7. SM3A : Fonds Air Bois — avenant n°5
8. « Petite Ville de Demain » Bonneville-Marignier- Communauté de communes
Faucigny Glières / Convention cadre pluriannuelle « Opération
de Revitalisation de Territoire » de la Communauté de communes
Faucigny Glières
9. Transport des élèves du primaire et de leurs accompagnateurs à destination
du centre nautique intercommunal entre les communes
d’Ayze, Bonneville, Brison, Contamine-sur-Arve, Marignier
et Vougy : constitution d’un &roupement de commande pour l'accord cadre à bons de
commandes
10. Personnel communal : création d’un emploi non permanent — tableau des effectifs
11. Vidéo protection : Projet extension — demandes de subventions
12. Questions diverses
Vous remerciant de bien vouloir assister à cette séance, je vous prie d’agréer,
Mesdames, Messieurs, mes salutations les meilleures.
À Vougy, le 29 février 2024
Le Maire,
Yves MASSAROTI]