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Compte-Rendu - cms CM DU 17 MAI 2018
Document publié le Jeudi 17 mai 2018 par la commune de Normanville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cms CM DU 17 MAI 2018)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Concurrence, Environnement,
COMPTE RENDU
CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MAI 2018
L’an deux mille dix-huit, le 17 mai 2018, le Conseil Municipal de Normanville dûment
convoqué le 11 mai 2018, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie de Normanville sous la
Présidence de Monsieur Philippe VIVIER, Maire.
ETAIENT PRESENTS
Monsieur Philippe VIVIER
Monsieur Arnaud MABIRE
Monsieur Jean-Pierre COLLAS
Madame Viviane HUYGHE
Madame Maryvonne DIVETOT
Madame Renée Paule SERVEAUX
Madame Anne HEURTAUX
Monsieur Sébastien GEORGES
Madame Nicole CAMILLERI
ETAIENT ABSENTS EXCUSES
Monsieur Laurent ROUSSEL
Monsieur Patrick LECLERC
Madame Michèle LE ROUX (Pouvoir à P. VIVIER)
Madame Claudine COUVRAT (Pouvoir à N. CAMILLERI)
Nombre de membres en exercice : 13
Nombre de membres présents ou représentés : 11
Nombre de membres votants : 11
000%
La séance est ouverte à 20 h 30
APPROBATION DU COMPTE-RENDU
Le compte rendu du 23 avril 2018 est adopté à l’unanimité.LL TRAVAUX SUR LA COMMUNE
KIOSQUE
BABEL Architecte — Présentation de l’esquisse du kiosque le 26 avril 2018.
Réunion de l’APS (Avant-Projet Sommaire) le vendredi 7 septembre 2018 — 10 h à la mairie
pour un dépôt du permis de construire en septembre 2018.
Divers
Groupe scolaire
Intervention de l’entreprise AGL pour la réparation d’une infiltration d’eau. Le chéneau est très endommagé. Monsieur COLLAS demande un devis pour son remplacement.
Berges Saint-Gaud
Domaine Pêcheurs/Château : Fin du chantier semaine 20 (élagage, broyage et nettoyage du
chemin et empierrage) — Prévoir la date de réception, de chantier.
Prévoir une barrière à l’entrée des berges Pêcheurs/Château
Normes électriques
En attente de devis concernant le passage de SOCOTEC pour la vérification annuelle des
installations électriques des bâtiments communaux.
Allée fleurie
Monsieur GEORGES Sébastien informe les élus que le ralentisseur a été installé, mais, mal
situé. Il n’est pas efficace à cet endroit précis.
Monsieur VIVIER va prendre contact avec le service voirie d’Evreux Portes de Normandie
| COMPTE-RENDU |
Commission EPN
Commission 1 | ATTRACTIVITE
Commission 2 | EAU
Commission 3 | EQUILIBRE TERRITORIAL
Commission 4 | VOIRIE/GESTION DES DECHETS
Commission 5 | FINANCES
» Pst SIVU Cap Nord Est - Compte rendu de l’assemblée Générale du 22 mars 2018,
D Conseil Départemental - CCAPEX (Commission Spécialisée de Coordination des Actions de
prévention des Expulsions) Convocation du 26 avril 2018,
D EPN - Compte rendu du Conseil Communautaire du 10 avril 2018,
D EPN - Procès-Verbal de la 2°"° Commission du 21 mars 2018,
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> SIEGE - Comité Syndical du 26 mai 2018,
> EPN - Elaboration du SCot : Schéma de Cohérence Territorial - Règles d'urbanisme,
EPN - Recours Centrale achats,
D EPN — Commission finances le 7 juin 2018