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Compte-Rendu - 2016 05 20 CR CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Forges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2016 05 20 CR CM)
Thèmes du document : Sécurité publique, Démocratie locale et participation citoyenne, Eau et assainissement,
MAIRIE DE FORGES
COMPTE-RENDU
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
VENDREDI
20
MAI
2016
A 20
H 30
Le VENDREDI
20
MAI
2016
à vingt
heures
trente,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
FORGES
se
sont
réunis
dans
la Salle
du
Conseil,
en
séance
publique,
sur
la
convocation
qui
leur
a été
adressée
par
le Maire
conformément
aux
articles
L. 2121-10,
L.2121-11
et
L. 2122-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Sont_présents:
Mesdames
BERNARD
Micheline,
DUPONT
Cécile,
GONÇALVES
Sidalia,
LE
ROCHELEUIL
Angélique.
VILLAUDY
TALLEC
Isabelle,
Messieurs
BARITEAU
Philippe,
LUCAS
Cédric,
RENOU
Gérard,
SAUNIER
Jean-Luc
et
TERRIEN
Philippe,
formant
la majorité
des
Membres
en
exercice,
le Conseil
étant
composé
de
quatorze
Membres.
Sont
absents
et
excusés
: BARIL
Maryline,
LAFORGE
Fabienne,
DURRANT
Arnaud
et
BERNARD
Gilbert
(a
donné
procuration
à BARITEAU
Philippe)
La
séance
est
ouverte
sous
la présidence
de
Micheline
BERNARD,
le Maire.
Jean-Luc
SAUNIER
est
élu
Secrétaire
de
séance.
Le
quorum
étant
atteint,
Madame
le
Maire
déclare
la séance
ouverte
à 20H30.
Conformément
à
l’article
L2121.18
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
la séance
est
publique.
L'ordre
du
jour
est
le
suivant
:
æ Approbation
du
compte-rendu
de
réunion
du
07
avril
2016
æ Préparation
réunion
publique
æ Tarifs
2016
æ Aire
de
jeux
æ Actes
Administratifs
æ Devis
S.D.EER
æ Contrôle
Défense
Extérieure
Incendie
æ Travaux
en
cours
æ
Questions
diverses
| Approbation
du
compte-rendu
de
réunion
du
07
avril
2016.
Il Préparation
réunion
publique
:
1) Madame
le Maire
rappelle
la réunion
publique
du
25
Mai
prochain,
essentiellement
consacrée
aux
différents
travaux
de
voirie
et
à
l'aménagement
de
la traverse
du
bourg
de
FORGES.
Le
Conseil
Municipal
souhaite
proposer
à la
population
la priorité
à droite,
deux
plateaux
et des
résines
au
niveau
de
chaque
carrefour.
2) Monsieur
BARITEAU
Philippe,
Maire-Adjoint
informe
l'Assemblée
qu'il
rencontre
le cabinet
SITEA
le Lundi
30
Mai,
pour
l'aménagement
de
la rue
Délidon. L'entreprise
Longuépée
interviendra
en
Juillet
prochain
pour
les
travaux
de
voirie
suivants
: Chemin
des
Rivières,
chemin
de
la
Maisonnette
et
le
parking
des
Roches.
Pour
le
chemin
des
Egaux,
le
dossier
de
demande
de
subvention
sera
examiné
le
24
juin
en
Commission
permanente
du
Conseil
Départemental.
Ill Tarifs
2016
: Salle
des
Associations
Le
Conseil
Municipal
souhaite
que
cette
salle
ne
soit
louée
qu’aux
habitants
de
la
Commune
au
tarif
de
60
Euros
avec
une
caution
de
120
Euros.
Cette
salle
est
prêtée
gracieusement
aux
Associations
communales
qui
devront
valider
le
règlement
intérieur.
Il convient
de
prévoir
l'achat
de
mobilier
et
d’insonoriser
la
pièce.
IV
Aire
de
jeux
:
Madame
Isabelle
VILLAUDY
TALLEC,
Maire-Adjoint,
présente
différents
modèles
de
jeux
à
installer
sur
le
terrain
à
côté
de
l'église.
La
Commission
scolaire
est
chargée
de
travailler
sur
le
dossier,
pour
validation
en
prochaine
réunion.
V Actes
Administratifs
:
Madame
le Maire
explique
au
Conseil
Municipal
qu'il
convient
de
régulariser
les
délaissés
de
voirie
et
qu’elle
a
reçu
Monsieur
Damien
GENEAU,
Chargé
de
Mission
de
formation
notariale
habilité
pour
rédiger
et
recevoir
les
actes
administratifs.
Madame
le Maire
est
autorisée
à recevoir
les
actes
au
titre
de
Représentant
de
l'Etat
et
Monsieur
BARITEAU
Philippe,
Maire-Adjoint,
à
signer
les
actes
au
titre
de
Représentant
de
la
Commune.
VI
Devis
S.D.E.E.R
:
Monsieur
BARITEAU
Philippe,
Maire-Adjoint,
propose
au
Conseil
Municipal
le
remplacement
de
2
foyers
vétustes,
au
terrain
des
Allées
et
au
stade
de
football.
VII
Contrôle
Défense
Extérieure
contre
l’Incendie
:
Madame
le Maire
informe
l'Assemblée
de
la Loi
de
Mai
2011
et du
décret
du
27
Février
2015,
qui
prévoit
que
les
Communes
seront
désormais
chargées
des
travaux
nécessaires
à
la
création
et
l'aménagement
des
points
d'eau,
leur
accessibilité,
maintenance
et
contrôles
réguliers
pour
le
contrôle
de
défense
extérieure
contre
l'incendie.
Ces
tâches
peuvent
être
déléguées
à
d'autres
personnes
publiques
ou
privées.
La
RÈSE,
gestionnaire
du
réseau
public
de
distribution
d'eau
potable
de
la
Commune
a
créé
un
service
Défense
Extérieure
contre
l'Incendie
et
propose
cette
prestation.
Le
Conseil
Municipal
souhaite
connaître
la
position
des
autres
Communes
de
la
C.D.C
Aunis
Sud
avant
de
s'engager.
VII
Travaux
en
cours
:
En
concertation
avec
la direction
de
la Poste,
le Conseil
Municipal
réfléchit
à installer
l'Agence
Postale
Communale
à l'intérieur
de
la Mairie
(bureau
dy
Maire).
Il
conviendra
d'aménager
l'ancien
préau
en
bureau
et
de
réfléchir
à un
partage
avec
la
bibliothèque
qui
a
besoin
d'espace. Monsieur
BARITEAU
Philippe,
Maire-Adjoint,
informe
le Conseil
Municipal
de
la pose
du
préau
de
l'école
maternelle
en
Juillet.
VIII
Questions
diverses
:
Monsieur
LUCAS
Cédric
informe
l'Assemblée
des
derniers
préparatifs
pour
les
jeux
inter-villages
du
5 Juin
prochain.
Le
Conseil
Municipal
valide
le devis
de
« Art
Pub
» pour
les
panneaux
annonçant
les
différentes
manifestations
communales.
Madame
le Maire
fait
le compte-rendu
des
réunions
concernant
les
Scènes
d'Eté
des
24
et
25
Juin
2016.
Monsieur
SAUNIER
Jean-Luc
propose
au
Conseil
Municipal
de
mettre
sur
le site
internet
les
résultats
de
l'étude
acoustique
du
projet
éolien
de
la
Société
VOL-V.
D Le
Conseil
Municipal
déplore
les
problèmes
d'incivilités
récurrents
au
terrain
des
Allées
(détritus,
verre
cassé...).
Il
va
être
demandé
à
CYCLAD
de
déposer
un
container. Le
Conseil
Municipal
constate
que
plusieurs
voitures
sont
en
stationnement
abusif,
et
en
état
d'épave.
Les
différentes
interventions
auprès
de
la Gendarmerie
n'ayant
pas
abouti,
Madame
le
Maire
va
se
rapprocher
de
la
police
municipale
d'Aigrefeuille
d'Aunis. L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
La
séance
est
levée
à 23h30.