Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2015 05 29 CR CM
Compte-Rendu - 2017 07 24 CR CM
Compte-Rendu - 2012 05 15 CR
Compte-Rendu - 2016 05 20 CR CM
Compte-Rendu - 2017 04 10 CR CM
Compte-Rendu - 2017 03 16 CR CM
Compte-Rendu - 2020 05 25 CR CM
Compte-Rendu - 2020 06 24 CR CM
Compte-Rendu - 2016 06 17 CR CM
Compte-Rendu - 2017 11 13 CR CM
Compte-Rendu - 2017 05 24 CR CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Forges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2017 05 24 CR CM)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
MAIRIE DE FORGES
COMPTE-RENDU
DE
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
MERCREDI
24
MAI
2017
A 20H00
Membres
en
exercice
: 13
Présents
: 10
Votants:
(Pour
: 10
/ contre
: 0 /
abstention
: 0)
Absents
excusés
: 03
Date
de
la convocation
et
de
l'affichage
: 17
Mai
2017
Le
MERCREDI
24
MAI
2017
à vingt
heures,
les
Membres
du
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
FORGES
se
sont
réunis
dans
la Salle
du
Conseil,
en
séance
publique,
sur
la convocation
qui
leur
a été
adressée
par
le
Maire
conformément
aux
articles
L. 2121-10,
L.2121-11
et L.
2122-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales. Sont
_ présents
:
Mesdames
BERNARD
Micheline,
DUPONT
Cécile,
GONÇALVES
Sidalia,
VILLAUDY
TALLEC
Isabelle,
Messieurs
BARITEAU
Philippe,
BERNARD
Gilbert,
LUCAS
Cédric,
RENOU
Gérard,
SAUNIER
Jean-Luc,
TERRIEN
Philippe,
formant
la majorité
des
Membres
en
exercice,
le Conseil
étant
composé
de
treize
Membres.
Sont
absents
et
excusés
: LAFORGE
Fabienne,
LE
ROCHELEUIL
Angélique
et DURRANT
Arnaud.
Isabelle
VILLAUDY
TALLEC
est
élue
Secrétaire
de
séance.
La
séance
est
ouverte
sous
la présidence
de
Micheline
BERNARD),
le Maire.
Le
quorum
étant
atteint,
Madame
le
Maire
déclare
la
séance
ouverte
à 20h00,
Conformément
à l’article
L2121.18
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
la séance
est
publique.
L'ordre
du
jour
est
le
suivant
:
e Approbation
des
comptes
rendus
de
séances
du
16
Mars
et 10
Avril
2017
e CDC
Aunis
Sud:
Plan
Local
d'Urbanisme
Intercommunal
Inventaire
zones
humides
e Agrandissement
du
restaurant
scolaire
:
- Autorisation
pour
solliciter
les
banques
-
Point
sur
les
travaux
e Ecole
:
Rentrée
Septembre
2017
Réforme
des
Rythmes
Scolaires
e Personnel
Communal
e Décisions
budgétaires
e Devis
SDEER
e Bureaux
de
vote
: Elections
législatives
des
11
et
18
Juin
2017
e Travaux
en
cours
e Questions
diverses
Approbation
des
comptes
rendus
de
séances
des
16
Mars
et
10
Avril
2017
Les
comptes
rendus
de
séances
des
16
Mars
et 10
Avril
2017
sont
approuvés
à l'unanimité. salu CDC
AUNIS
SUD
Plan
Local
d'Urbanisme
Intercommunal
Monsieur
Gérard
RENOU,
Maire-Adjoint
fait
le point
sur
l'avancée
du
dossier
et sur
le projet
d'aménagement
de
développement
durable
(PADD).
A la
suite
du
travail
de
la Commission,
les
Communes
vont
être
sollicitées
pour
amender
le projet.
Quatre
réunions
publiques
sont
prévues
à l'Automne
sur
l'ensemble
du
territoire
Aunis
Sud
afin
d'informer
la
population.
Inventaire
des
zones
humides
Madame
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
la réalisation
des
inventaires
communaux
des
zones
humides
est
rendue
obligatoire
par
le SADGE
et les
SAGES
dans
le cadre
de
l'élaboration
du
PLUI
valant
Plan
Local
de
l'habitat.
Il convient
de
signer
une
Convention
avec
la CDC
Aunis
Sud
par
laquelle
la Commune
confie
à la
CDC
la
réalisation
de
l'inventaire
des
zones
humides,
du
réseau
hydrologique
et
des
plans
d’eau.
Dans
le cadre
de
cet
inventaire
la Commune
doit
mettre
en
place
un
groupe
d'acteurs
locaux
d'environ
15
personnes.
Ce
groupe
doit
être
composé
d'Elus,
d'Exploitants
Agricoles,
de
Représentants
d'Associations
de
pêche,
de
chasse,
de
randonnée,
de
protection
de
la
nature,
de
Syndicats
de
rivière
et
de
la
propriété
foncière. AGRANDISSEMENT
DU
RESTAURANT
SCOLAIRE
e Le
Conseil
Municipal
autorise
Madame
le Maire
à solliciter
quatre
banques
sur
la base
de
l'estimatif
du
Maître
d'œuvre
: Le
Crédit
Agricole,
le
Crédit
Mutuel,
la
Caisse
d'Epargne
et
la
Banque
Postale.
e Monsieur
Philippe
BARITEAU,
Maire-Adjoint,
fait
le compte-rendu
de
la réunion
de
travail
du
4 Mai
dernier
avec
l'Architecte
Monsieur
FRAIRE
: Discussion
sur
le
matériel
de
cuisine,
aménagement
du
parking.
Il convient
de
réaliser
une
étude
géotechnique.
Le
Conseil
Municipal
choisit
la proposition
de
JOSENSI
CONSULTANT,
pour
un
montant
de
3.595,20
Euros
TTC.
ECOLE
PRIMAIRE
e Madame
Isabelle
VILLAUDY
TALLEC,
Maire-Adjoint
fait
le point
sur
la rentrée
de
Septembre
prochain
:
Effectif
stable
et
maintien
de
l'ensemble
des
classes.
Elle
évoque
également
le
cas
de
plusieurs
enfants
de
petite
section
ayant
un
comportement
très
difficile.
e
L'Ensemble
des
Communes
de
la
CDC
Aunis
Sud
souhaitent
prendre
le
temps
de
la
réflexion
pour
la
réforme
des
rythmes
scolaires
: Etude
des
coûts,
enquête
auprès
des
familles,
conséquences
sur
les
accueils
périscolaires
afin
d'envisager
des
solutions
cohérentes
pour
la
rentrée
2018.
PERSONNEL
COMMUNAL.
e Madame
Isabelle
VILLAUDY
TALLEC,
Maire-Adjoint
informe
l'Assemblée
des
problèmes
de
santé
d’un
Agent
du
service
Administratif.
e Elle
va
contacter
la Mission
Locale
pour
le renouvellement
du
contrat
aidé
de
Jimmy
METRAL.
e Le
Conseil
Municipal
ne
souhaite
pas
demander
le renouvellement
du
contrat
aidé
de
Jean-Michel
THIBAUDEAU. DECISIONS
BUDGETAIRES
e Madame
le Maire
rappelle
à l'Assemblée
que
le Conservateur
régional
des
Monuments
Historiques
a refusé
le permis
de
construire
de
rénovation
de
l'église.
Il a
demandé
également
des
travaux
de
sondages
stratigraphiques
afin
de
déterminer
la
présence
éventuelle
de
décors
sous-jacents.
Le
Conseil
Municipal
valide
le
choix
de
l’entreprise
SOCRA
pour
un
montant
de
3.792,-
Euros
TTC.
2, Les
fouilles
archéologiques
préventives
du
terrain
situé
derrière
l'église
auront
lieu
en
Septembre
prochain,
une
réunion
de
travail
est
prévue
à la
mi-Juin.
e Madame
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
la Compagnie
d’Assurances
Pacifica
a transmis
un
chèque
de
1.169,99
Euros
pour
le règlement
du
sinistre
du
logement
communal
sis
4 Rue
Délidon.
Une
franchise
de
150
Euros
reste
à la
charge
des
locataires.
DEVIS
DU
SDEER
e Monsieur
Philippe
BARITEAU,
Maire-Adjoint
présente
les
devis
pour
le changement
des
horloges
astronomiques
des
différents
points
de
la Commune,
soit
600,-Euros
à la
charge
de
la Commune.
e Le
Conseil
Municipal
acte
la composition
des
bureaux
de
vote
pour
les
élections
législatives
des
11
et
18
Juin
2017.
TRAVAUX
EN
COURS
Monsieur
Philippe
BARITEAU
fait
le point
sur
le dossier
de
l'aménagement
de
la rue
Délidon.
Il rappelle
que
le dossier
de
la traverse
du
bourg
de
FORGES
est
examiné
par
la Commission
de
sécurité
des
services
du
Conseil
Départemental.
QUESTIONS
DIVERSES
Madame
le Maire
explique
que
le recensement
de
la population
de
FORGES
se
déroulera
du
18
Janvier
au
17
Février
2018.
Le
Conseil
Municipal
propose
Eliette
RENOU
comme
« coordonnateur
communal
».
Vu
la taille
de
la Commune,
il sera
nécessaire
de
nommer
2 Agents
recenseurs.
Les
Associations
USF
Vétérans
et CB
Rallye
17
vont
organiser
les
festivités
du
14
Juillet.
La
séance
est
levée
à minuit.