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Document publié le Mardi 5 juillet 2016 par la commune de Forges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2016 07 05 CR CM)
Thèmes du document : Énergies, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
1
MAIRIE DE FORGES
COMPTE-RENDU DE CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU
MARDI 05 JUILLET 2016
A 18 H 30
Membres en exercice : 14
Présents : 10 Votants : (Pour : 10/ contre : 0 / abstention : 0) Absents excusés : 04
Date de la convocation et de l’affichage : 29 Juin 2016
Le MARDI 05 JUILLET 2016 à dix-huit heures trente, les Membres du Conseil Municipal de la Commune de FORGES se sont réunis dans la Salle du Conseil, en séance publique, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire conformément aux articles L. 2121-10, L.2121-11 et L. 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Sont présents : Mesdames BERNARD Micheline, DUPONT Cécile, LAFORGE Fabienne, LE ROCHELEUIL Angélique, VILLAUDY TALLEC Isabelle, Messieurs BARITEAU Philippe, BERNARD Gilbert, LUCAS Cédric, RENOU Gérard et SAUNIER Jean-Luc, formant la majorité des Membres en exercice, le Conseil étant composé de quatorze Membres.
Sont absents et excusés : BARIL Maryline, GONÇALVES Sidalia, DURRANT Arnaud et TERRIEN Philippe
La séance est ouverte sous la présidence de Micheline BERNARD, le Maire.
Philippe BARITEAU est élu Secrétaire de séance.
Le quorum étant atteint, Madame le Maire déclare la séance ouverte à 20H30. Conformément à l’article L2121.18 du Code Général des Collectivités Territoriales, la séance est publique.
L’ordre du jour est le suivant :
Approbation du compte-rendu de séance du 17 Juin 2016
Présentation par la Société VOL-V de l’avancement du projet éolien : - Etudes de faisabilité
- Implantation des machines
- Convention d’utilisation des chemins
- DCM autorisant un Conseiller Municipal à signer l’ensemble des documents et conventions.
Enfouissement des réseaux Rue Délidon
Subvention Départementale pour l’aire de jeux
Organisation du 14 Juillet
Location logement communal
Questions diverses 1
.../...
En préambule, La Société VOL-V a souhaité faire une présentation au Conseil Municipal de l’avancement du projet éolien avant le dépôt du permis de construire.
Monsieur TEIXEIRA Julien a fait le compte-rendu des différentes études de faisabilité et a transmis à l’Assemblée le plan d’implantation des machines.
Le projet comprend 8 machines : 5 entre Forges et Chambon et 3 au Sud de la Communes (Les Chaumes). La hauteur des machines interpelle certains Membres du Conseil Municipal qui font aussi le relais de certains Administrés ayant participé au Comité Eolien du 13 Avril dernier.
Monsieur TEIXEIRA propose au Conseil Municipal la signature d’une Convention d’utilisation des chemins et sollicite un membre du Conseil Municipal pour signer l’ensemble des documents et conventions.
Madame le Maire propose que ce point soit reporté à la prochaine réunion afin que chaque Membre du Conseil Municipal puisse étudier l’ensemble de ces documents.
Le Conseil Municipal remercie Monsieur TEIXERA de sa présentation.
.................................
Approbation du Compte-rendu de réunion du 17 Juin 2016
Enfouissement des réseaux Rue Délidon
Monsieur BARITEAU Philippe, Maire-Adjoint, propose au Conseil Municipal de dissimuler les réseaux électriques, éclairage public et téléphonique dans le cadre des travaux de la rue Délidon.
Le Conseil Municipal sollicite une aide technique et financière auprès d’Orange et confie au SDEER (Syndicat Départemental d’Electrification et d’Equipement Rural) la maîtrise d’ouvrage du génie civil Telecom.
Concernant le réseau électrique et l’éclairage public, Monsieur BARITEAU rappelle la délégation de compétence au SDEER.
Subvention Départementale pour l’aire de jeux
Madame le Maire informe le Conseil Municipal que le Département peut octroyer une subvention pour la création de l’aire de jeux prévue sur le terrain à côté de l’église au titre de la revitalisation des Communes.
Le Conseil Municipal charge Madame le Maire de déposer le dossier.
Organisation du 14 Juillet
Afin de respecter les règles de sécurité, le Conseil Municipal souhaite tirer le feu d’artifice au terrain des sports.
L’USF Vétérans s’est proposée pour l’organisation complète de la journée : Vide grenier dans la journée, traditionnel repas en soirée. L’USF Vétérans propose aussi d’organiser une retraite aux flambeaux, depuis la salle des fêtes jusqu’au terrain des sports. 1
.../...
Location logement communal
Madame Magali LEMERCIER a exprimé le souhait de rester dans le logement communal, au 2 bis Rue Délidon, qu’elle occupe depuis le 1er Août 2015.
La Location est reconduite jusqu’au 1er Août 2016 au tarif de 450 Euros.
Travaux en cours
Monsieur BARITEAU Philippe, Maire-Adjoint, explique à l’Assemblée qu’il convient de réaliser des plots en béton pour fixer au sol le nouveau préau de la cour maternelle.
Les travaux n’ayant pas été prévus, il a sollicité plusieurs entreprises. La Société DANCHE Eric, a été retenue par le Conseil Municipal, montant du devis 2.700 Euros.
Les Agents techniques vont poser un portail à la place du mur actuel, dans l’attente de la réorganisation de l’espace « anciens ateliers » dans la cour de la cantine scolaire.
La séance est levée à 23h30.