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Ordre du Jour - ODJ CM du 17 10 2024
Document publié le Mercredi 11 septembre 2024 par la commune de Félines.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 17 10 2024)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Institutions publiques,
Conseil municipal
Place de la Mairie – 07340 Félines
04 75 34 80 01
Approbation du Conseil Municipal du 11 septembre 2024.
Projets de délibérations Rapporteur
1 – RESSOURCES HUMAINES : suppression d’un poste d’Adjoint Technique Principal de 2ème classe
Lucie RAMIER
2 – RESSOURCES HUMAINES : suppression d’un poste d’Adjoint
Technique Principal de 1ère classe
Lucie RAMIER
3 – RESSOURCES HUMAINES : refacturation heures de Myriam au SIEJ pour le ménage du mois de juillet 2024
Patricia ROUBIN
4 – SIEJ : convention de partenariat entre la commune et le SIEJ pour l’entretien des locaux à partir du 06 novembre 2024
Patricia ROUBIN
5 – BUDGET LOCAUX COMMERCIAUX : décision modificative Maxime DURAND
6 – BUDGET PRINCIPAL : décision modificative Maxime DURAND
7 – Boulangerie : Bail commercial avec le Moulin Gourmand Nelly SOURDILLON
8 – Frais de fonctionnement RASED Lucie RAMIER
9 – Salle des associations : location aux associations extérieures Lucie RAMIER
10 – ÉCOLE : Participation au financement d’une sortie scolaire Lucie RAMIER
Questions / points divers
Conseil Municipal
17 octobre 2024 Ordre du jour