Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ODJ CM du 05 12 2024
Convocation - Convocation signe CM du 30 05 2024
Ordre du Jour - ODJ CM du 17 10 2024
Déliberation - liste des votes du 30 05 2024 1
Ordre du Jour - ODJ CM du 10 07 2024
Ordre du Jour - ODJ CM du 02 07 2025
Ordre du Jour - ODJ CM du 15 05 2025
Ordre du Jour - ODJ CM du 23 04 2026
Ordre du Jour - ODJ CM du 18 12 2025
Déliberation - Liste des votes du 05 12 2024
Ordre du Jour - ODJ CM du 30 05 2024
Document publié le Mercredi 10 avril 2024 par la commune de Félines.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 30 05 2024)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Institutions publiques,
Conseil municipal
Place de la Mairie – 07340 Félines
04 75 34 80 01
Approbation du Conseil Municipal du 10 avril 2024.
Projets de délibérations Rapporteur
1 – BUDGET LOCAUX COMMERCIAUX : décision modificative n° 1 Maxime DURAND
2 – Approbation de l’avenant à la convention entre la Préfecture de
l’Ardèche et la Mairie de Félines relative à la transmission par voie
électronique des actes soumis au contrôle de légalité
Lucie RAMIER
3 – Education routière du Haut-Vivarais – Subvention 2023 Lucie RAMIER
4 – Education routière du Haut-Vivarais – Subvention 2024 Lucie RAMIER
5 – Football club Félines – Saint-Cyr – Peaugres – Demande de subvention 2024
Jérémy COURBON
6 – Chemin Rural du Moulin à Vent – désaffectation et aliénation d’un tronçon de chemin rural
Lucie RAMIER
7 – Travaux de sécurisation de l’école – demande de subvention auprès de la Région Auvergne Rhône-Alpes
Lucie RAMIER
8 – URBANISME : achat parcelle n° A 72 Lucie RAMIER
9 – Maison médicale : avenant aux baux professionnels Lucie RAMIER
10 – Boulangerie : Bail commercial avec le Moulin Gourmand Lucie RAMIER
11 – Ecole : approbation de la convention tripartite d’occupation de salles dans l’école publique du Fayet
Michel CHARRA
12 – Cantine : validation nouveaux tarifs des repas pour l’année scolaire 2024-2025 avec la société API
Michel CHARRA
13 – Cantine : nouveaux tarifs de facturation cantine à compter du 1er septembre 2024
Michel CHARRA
14 – Périscolaire : règlement des services d’accueil sur le temps
périscolaire à compter de l’année scolaire 2024-2025
Michel CHARRA
15 – Ressources Humaines : délibération de principe pour autoriser le recrutement d’agents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité et/ou à un accroissement saisonnier d’activité
Maxime DURAND
16 – Ressources Humaines : délibération de principe pour autoriser le recrutement d’agents contractuels de remplacement
Maxime DURAND
Questions / points divers
Conseil municipal
30 mai 2024 Ordre du jour