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Compte-Rendu - JOUR 27 11 2007
Document publié le Lundi 19 novembre 2007 par la commune de Rosans.
Lien du pdf (Compte-Rendu - JOUR 27 11 2007)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Rosans, le 19 novembre 2007.
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :
Mardi 27 novembre 2007 à 18 h 00
Au Rez-de-chaussée de la mairie
Ordre du jour :
1. Nomination secrétaire de séance, approbation du dernier compte-rendu (26 octobre 2007),
2. Approbation du plan local d’urbanisme (PLU),
3. Institution du droit de préemption urbain (DPU),
4. Approbation du zonage d’assainissement,
5. Vente Serres, servitude pour le passage du réseau électrique, autorisation de déposer un PC,
6. Installation d’une station météo, convention,
7. Changement du système de chauffage à l’église,
8. Acquisition de terrain, chemin et réservoir Saint-Etienne,
9. Questions diverses.
05150 ROSANS • Tél. : 04-92-66-60-14 • Fax : 04-92-66-64-33 • e-mail : Mairie @Rosans.fr Département Des Hautes-Alpes • Arrondissement De Gap