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Document publié le Lundi 23 mai 2016 par la commune de Massanes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 05 23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Associations, ONG et mouvements politiques,
Commune de Massanes
Compte-rendu
Conseil Municipal du lundi 23 mai 2016
Le lundi vingt-trois mai deux mille seize, à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal - dûment convoqué - s'est réuni au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mme Josette CRUVELLIER, Maire.
Etaient présents : Mesdames et Messieurs CRUVELLIER Josette, CHAPELLEIR Laurent, LENNE Grégory, ABBO Alain, LAURONT Mireille, VETTU Guillaume, BERENGER Crystel, MEROT Josiane, COURTIOL Jimmy.
Étaient absents : MONTFORT Christiane et BRES Pascal
Procuration : néant
Date de convocation : 19/05/2016
Secrétaire de séance : MEROT J.
Après lecture, le compte rendu de la séance précédente est approuvé à l’unanimité
Objet : Modification du périmètre d’Alès Agglomération
Madame Cruvellier fait part :
*du courrier du 06 avril 2016 du Préfet du Gard relatif au projet d’extension du périmètre d’Alès Agglomération
-par fusion de celle-ci avec les communautés de commune Vivre-en-Cévennes et du Pays-Grand’Combien
-avec extension aux communes d’Aujac, Bonneveaux, Chambon, Chamborigaud, Concoules, Génolhac et Sénéchas ;
*de l’arrêté préfectoral 20160604-B1-001 afférant.
Après avoir ouï l’exposé et en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, rappelant sa délibération 2015-38 du 27 novembre 2015 émet un avis défavorable à l’extension de la communauté d’Alès Agglomération.
Objet : Modification du périmètre du Syndicat Mixte d’lectrification du Gard (SMEG-30) Madame Cruvellier fait part du courrier du 06 avril 2016 du Préfet du Gard relatif au projet d’extension du périmètre du SMEG-30, par adhésion des communes de Nîmes et d’Uzès. Après en avoir délibéré, le conseil municipal, approuve unanimement ce projet
Objet : Renouvellement de la convention avec l’EPCC du Pont-du-Gard Madame Cruvellier rappelle la délibération 2013-20 du 07 juin 2013 relative à la convention de partenariat entre la commune et l’Établissement Public de Coopération Culturelle du Pont-du- Gard.
Après avoir ouï l’exposé et en avoir délibéré, le conseil municipal, approuve unanimement le renouvellement de la convention avec l’EPCC du Pont-du-Gard.
Objet : Demande de subvention exceptionnelle et plan de financement
Madame Cruvellier rappelle le projet d’implantation d’un jeu d’enfants sur la place Adrien Brès. Ce projet peut être subventionné par une aide exceptionnelle du ministère de l’intérieur. Le projet se monte à 10 339.40 € HT soit 12 247.28 € TTC.
Le plan de financement serait :
Achat de la structure (HT) : 10 339.40 €
Subvention exceptionnelle : 5 000 €
Fonds propres : 3 339.40 € Après en avoir délibéré, le conseil approuve unanimement la réalisation de cet investissement et son plan de financement.
Objet : Modification du périmètre d’Alès Agglomération
Éclairage Public : le SMEG-30 a octroyé à la commune une subvention de 1 288 € pour l’installation d’horloges astronomiques.
Centrale à béton : le Sous-Préfet d’Alès a été alerté du problème généré par les passages répétés de camions en provenance, et à destination, de la centrale à béton installée en bordure du Gardon, sur la commune de Cassagnoles. L’installation est conforme aux règlements, il a demandé au gérant de la société de rechercher un autre itinéraire.
Arènes : l’installation d’arènes démontables pour la manifestation taurine de 28 mai ne nécessite pas de visite de la commission de sécurité, dans la mesure où ce équipement est homologué et installé par des professionnels.
L’inauguration du rondpoint du Pont-Troué aura lieu le 18 juin à midi.
Le repas annuel organisé pour la fête nationale aura lieu le 13 juillet
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à vingt-deux heures