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unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - dp2026 048 app alsh1 1 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Le Grand Charolais - dp2026 048 app alsh1 1)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sécurité sociale, Famille, APPEL À PROJETS

ACCUEILS DE LOISIRS

ANNÉES 2026-2027

OBJECTIF QUALITE

accueils de loisirs

FORMATION PROJETSLABEL PSO

2 3 4 1Depuis plusieurs années, la Caf de Saône-et-Loire s’engage à promouvoir des pratiques innovantes, au service de la qualité des services qu’elle finance, et pour les familles du département.

Le renforcement de la qualité d’accueil et de l’accessibilité des familles a été, à cette occasion, réaffirmé comme une priorité, à travers une stratégie à plusieurs niveaux.

En avril 2026, nous lançons un appel à projets biennal à destination des accueils de loisirs qui souhaitent renforcer les pratiques professionnelles de leurs équipes.

• Encourager les pratiques professionnelles qui

concourent à la qualité d’accueil en accueils de

loisirs.

• Les accueils de loisirs périscolaires (du

mercredi) et extrascolaires du département

pour les enfants de 3 à 11 ans et qui ne

bénéficient pas du label "Loisirs qalité +" de la

Caf de Saône-et-Loire.

pour financer quoi ?

Les projets menés en direction des professionnels des accueils de loisirs (directeurs, animateurs etc…) permettant de concourir à l’amélioration de la qualité d’accueil des enfants.

Exemples :

• des séances d’analyse de la pratique

• les coûts associés aux heures de préparation

- pour les animateurs permanents : les heures

au-delà de la 72ème heure/an/animateur

- pour les vacataires : les jours de préparation

(d’un minimum de 6h) pour chaque vacataire associé

• des formations non diplômantes (hors formations

gratuites : Cnfpt, Sdjes,...) par exemple : formations

aux violences sexistes et sexuelles, compétences

psychosociales des enfants,...)

• des heures de coordination dédiées au

développement de nouveaux partenariats à

caractère social (aide sociale à l’enfance, maison

d’enfants à caractère social, Institut médico

éducatif...)

• des heures de surencadrement pour l’accueil

d’enfants en situation de handicap ou à besoin

spécifique (avant une reconnaissance par la

Mdph) après diagnostic réalisé par un tiers

externe (pôle enfance handicap, protection

maternelle et infantile,...)

Exemples d’actions ne peuvant

pas être financées :

• les actions de formations règlementaires

et imposées par la règlementation ACM

en vigueur (formations diplômantes,

sécuritaires, …) ;

• les projets ou évènements à visée

éducative et pédagogique en direction

des enfants ;

• les achats de matériels, équipements ou

mobiliers … ;

• les audits ou diagnostics.

pour quel montant ?

• une prise en charge par la Caf de Saône-et-Loire

de 80 % du montant du projet

• dans la limite de 15 euros/enfant différent

accueilli sur les périodes de vacances scolaires (ou

à défaut du périscolaire du mercredi) et plafonné à

10 000 euros/an et par gestionnaire.

pour quand ?

• 3 avril 2026 : webinaire d’information

• 4 avril 2026 : diffusion de l’appel à projets

sur l’espace "Professionnels" du caf.fr

• 31 mai 2026 : date limite dépôt des dossiers

• 18 juin 2026 : étude des dossiers

• du 1er juillet 2026 au 31 décembre 2027 :

mise en œuvre des projets

Pour tout renseignement, vous pouvez

contacter le chargé de conseil et

développement de votre teritoire.

Coordonnées en ligne sur caf.fr. Réalisation : Caf de Saône-et-Loire | Mars 2026

pour quoi ? pour qui ?

OBJECTIF QUALITE

accueils de loisirs

FORMATION PROJETSLABEL PSO

2 3 4 1FICHE 1 : IDENTIFICATION DU DEMANDEUR

ORGANISME DEMANDEUR : ……………………………………………………………………...

Adresse : ……………………………………………………………………………………………... ………………………………………………………………………………………………………… Nom du Responsable : ............................................................................................................ Tél : ....................................................................................................................................... Courriel : ................................................................................................................................

ORGANISME GESTIONNAIRE : …………………………………………………………………...

Adresse : ……………………………………………………………………………………………... ………………………………………………………………………………………………………… Nom du Responsable : ............................................................................................................ Tél : ....................................................................................................................................... Courriel : ................................................................................................................................

NATURE DE L’ACTIVITE POUR LAQUELLE L'AIDE EST SOLLICITÉE :

□ ALSH Périscolaire du mercredi 3 – 11 ans qui ne bénéficie pas du label « Loisirs Qualité + » □ ALSH Extrascolaire 3 – 11 ans qui ne bénéficie pas du label « Loisirs Qualité + »

NOM DE L'EQUIPEMENT : ………………………………………………………………………...

Adresse :……………………………………………………………………………………………… …………………………………………………………………………………………………………

Nom du Responsable : ............................................................................................................ Tél : ....................................................................................................................................... Courriel : ................................................................................................................................

A COMPLETER PAR LES ASSOCIATIONS

□ L’association, s’engage en complétant cette coche, à souscrire au contrat d’engagement républicain annexé au décret pris pour l’application de l’article 10-1 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations, et à respecter les principes et valeurs de la Charte des engagements réciproques conclue le 14 février 2014 entre l'État, les associations d'élus territoriaux et le Mouvement associatif, ainsi que les déclinaisons de cette charte

Certifiés sincères et exacts les renseignements figurant sur ce document.

A...................................., le.....................

Cachet et signature

Qualité du signataireType de l’opération Appel à projets Accueils de loisirs 2026

Territoire d’intervention et sites

d’implantation

La Communauté de Communes Le Grand Charolais est gestionnaire de 3 ALSH

périscolaires et extrascolaires situés à Charolles, Digoin et Paray-Le-Monial. Le socle de fonctionnement des trois ALSH est identique via notre projet éducatif. Cependant, des aménagements sont apportés sur chaque site afin de répondre au mieux aux

spécificités du territoire qui l'entoure. Les projets pédagogiques diffère sur chaque site.

Constats/ Diagnostic du besoin

Les 3 ALSH du Grand Charolais offrent 218 places en extrascolaire et 160 places en périscolaire. Pour assurer l'encadrement et les animations de tous ces temps, pour tous les ALSH, le Grand Charolais dispose de 19 agents permanents (tous diplômés) et

complète ces équipes pour les périodes extrascolaire avec de nombreux saisonniers (BAFA ou stagiaire BAFA).

- Différents temps de préparation sont indispensables pour mettre en place les

programmes d'activités et apporter un contenu pédagogique aux animateurs. Le

programme est construit par les animateurs eux-mêmes tout en répondant aux objectifs du projet pédagogique de la structure.

- 2-Nos structures accueillent de plus en plus d'enfants en situation de handicap. Dès

que les besoins sont identifiés et que les ressources humaines nous le permettent un sur-encadrement est mis en place. Une bénévole soutient l'équipe d'animation à l'ALSH de Charolles.

- 3-Plusieurs structures à caractère social à destination des enfants sont implantées sur

le territoire. Les ALSH accueillent certains enfants issus de ces structures. Un lien étroit entre les ALSH et les structures existe, malgré tout plusieurs aménagements dans

l'organisation, l’accueil et la connaissance des enfants accueillis sont nécessaires.

Objectifs du projet

1-Renforcer les temps de préparation identifiés pour chaque période de vacances et de périscolaires et mettre en place des temps de bilan.

2-Renforcer l'accueil d'enfants en situation de handicap avec un sur-encadrement

adapté.

- 3-Créer des partenariats avec les établissements à caractère social sur le territoire

pour permettre un accueil optimisé de ces enfants.

Déroulement du projet et/ou

des actions proposées

- un temps de préparation est imposé pour les périodes périscolaires pour tous les

animateurs permanents, à hauteur de 3h00 par agent par semaine. soit 105

heures/an/agent. Ces temps de préparation sont ciblés en équipe sur une

demi-journée. Ces temps permettent la préparation des activités, un apport théorique pédagogique, des temps d'information et de réflexion autour de différents projets de structure.

Pour le temps extrascolaire, les animateurs permanents et saisonniers bénéficient de 6h00 au minimum de préparation par période de petites vacances et 6h00 par mois pour l'été. Soit 36 heures/agent/an.

Une journée appelée "cohésion" est mise en place pour tous les agents travaillant pour la période estivale. Cette journée a pour objectif de présenter le fonctionnement des ALSH, de créer du lien et d'apporter un contenu pédagogique utile au fonctionnement de l'été. 6.5h/agents.

FICHE 2 : DESCRIPTIF DE L’OPÉRATION>Un agent permanent bénéficie d'environ 150h00 de préparation à l'année. et un

saisonnier de 43h00.

Des temps de bilan par période seront mis en place entre les équipes de direction et les animateurs > 2h00 par période de vacances

Les équipes de direction des 3 ALSH se réunissent avec le coordinateur, une demi- journée toutes les 3 semaines soit 18 fois dans l'année. Soit 54 heures de travail de coordination de service pour définir les orientations du service, échanger sur les

pratiques professionnelles, mettre en place des projets inter centre, mettre en place des outils de travail concrets...

2-Les équipes de direction en lien avec le projet éducatif et pédagogique, vont définir un protocole d’accueil d'enfant en situation de handicap. Des temps d'échange seront mis en place entre la direction et les familles. Suite à cela un sur-encadrement pourra être mis en place pour accueillir l'enfant dans les meilleures conditions. Le poste de sur- encadrement sera attribué à un agent identifié en capacité et avec l'envie

d'accompagner ces enfants. Des formations avec le pôle enfance handicap notamment seront effectuées. Un lien avec les papillons blancs pourra être mis en place.

3-Rencontrer de façon régulière (3-4 fois/an) les structures d'accueil à caractère social sur le territoire (ex:Institut saint Benoît, foyer bessège, CADA de Digoin...). Ces

rencontres identifieront un protocole d'organisation et d'accueil, permettront d'informer les éducateurs des structures des modalités d'inscriptions et des actions et animations proposées.

Partenaires et prestataires

mobilisés

Nous faisons appel à plusieurs partenaires pour atteindre ces différents objectifs: Pôle enfance handicap, Papillons Blancs, Institut Saint Benoît, CADA, le CNFPT le SDJES...

Pour la journée "cohésion" nous mobilisons des prestataires extérieurs pour élaborer des temps de formations spécifiques. (handisport / jeu cartonne)

Moyens mis en œuvre

(humains, financiers,

matériels,…)

Equipe de 19 animateurs permanents qualifiés. et environ 20 animateurs saisonnier par semaine de vacance.

Tous les temps de préparation et de formation les agents sont rémunérés et valorisés. Les animateurs saisonniers sont accompagnés dans leurs missions et les stagiaires BAFA sont soutenus dans leur programme de formation.

La CCLGC met à disposition des locaux neufs pour l'accueil de loisirs de Digoin et

Paray-Le-Monial et étudie la réhabilitation d'une école pour Charolles.

Indicateurs de résultats

- Qualité du programme d'activité / variété des activités proposées / lien entre les

activités et le projet pédagogique/ satisfactions des familles.

- Nombre d'enfants en situation de handicap accueillis sur les ALSH / Nombre de sur-

encadrement mis en place sur les structures / inclusion des enfants dans leur groupe / satisfaction des familles

- 3-Nombre de partenaires rencontrés / Qualité des échanges entre les structures et les

ALSH /

Calendrier/échéances

- les réunions de préparation pour les périodes périscolaires auront lieu tous les mardis

matin en période scolaire. Pour les périodes extrascolaires, les réunions auront lieu les samedis en journée environ 1 mois et demi avant chaque période de vacances. Les réunions de direction auront lieu les mardis après-midi toutes les 3 semaines. La

journée "cohésion" a lieu le dernier vendredi avant les vacances d'été.- 2- Un protocole d'accueil de l'enfant en situation de handicap va être écrit pour

l'automne 2026. Un travail avec le service RH sera établi en septembre 2026 pour

définir les conditions du sur-encadrement.

- 3-Nous allons rencontrer les structures à caractère social avant l'été 2026 pour un

premier contact. Puis une rencontre par trimestre sera organisée.FICHE 3 : BUDGET

Cliquer dans l’image pour avoir accès à la feuille de calcul

Subvention CAF

Autres subventions à détailler :

Autres dépenses à détailler :

Total - € Total - €

Porteur du projet :

Nom du projet :

PLAN DE FINANCEMENT PREVISIONNEL

Dépenses Montant Recettes Montant En %

Attention : le budget prévisionnel doit obligatoirement être équilibré entre dépenses et recettes.

Nom du signataire : …………………………………………………………………………………………

Fait à………………………………………………………………………………………………………….

Le……………………………………………………………………………………………………………..

Signature et cachet obligatoiresFICHE 4 : ATTESTATION DE NON-CHANGEMENT

Je soussigné(e) :

Agissant en qualité de :

de la commune/EPCI :

Certifie qu’il n’y a pas de changement concernant les justificatifs liés à la Commune ou EPCI (cases à cocher) :

l’arrêté préfectoral portant création d’un EPCI et détaillant le champ de compétence

le numéro SIREN / SIRET

les statuts

le RIB

Certifie exacts les renseignements portés ci-dessus et m’engage à informer la Caisse d’Allocations familiale de tout changement.

Fait à le

Signature du représentant légal ou de son délégataire** :

En cas de modification de l’un des points ci-dessus, merci de transmettre à la Caf de Saône-et-Loire les justificatifs concernés.

Caisse d’Allocations familiales de Saône et Loire

Aides Financières Individuelles et Collectives

177 rue de Paris

71028 MACON cedex

action-sociale-ddt@caf71.caf.fr

** signature précédée de la mention « par délégation ». En cas de délégation, merci de nous transmettre la délégation de

signature.

ATTESTATION DE NON-CHANGEMENT DE SITUATION

POUR LES COLLECTIVITES TERRITORIALES OU EPCI

Qualité du signataire :

Cachet et Signature :FICHE 4 : ATTESTATION DE NON-CHANGEMENT

Je soussigné(e) :

Agissant en qualité de :

de l’Association :

(ou Mutuelle)

Certifie qu’il n’y a pas de changement concernant les justificatifs liés à l’Association ou mutuelle (cases à cocher) :

le récépissé de déclaration en Préfecture (et pour les mutuelles, récépissé de demande d’immatriculation au registre national des mutuelles

le numéro SIREN / SIRET

les statuts

le RIB

Joindre systématiquement la liste datée des membres du conseil d’administration et du bureau.

Certifie exacts les renseignements portés ci-dessus, et m’engage à informer la Caisse d’Allocations familiale de tout changement.

Fait à le

Signature du représentant légal ou de son délégataire** :

En cas de modification de l’un des points ci-dessus, merci de transmettre à la Caf de Saône-et-Loire les justificatifs concernés.

Caisse d’Allocations familiales de Saône et Loire

Aides Financières Individuelles et Collectives

177rueParis

71028 MACON Cedex

action-sociale-ddt@caf71.caf.fr

** signature précédée de la mention « par délégation ». En cas de délégation, merci de nous transmettre la délégation de signature.

ATTESTATION DE NON-CHANGEMENT DE SITUATION

POUR LES ASSOCIATIONS – LES MUTUELLES

Qualité du signataire :

Cachet et Signature :LISTE DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION ET DU BUREAU POUR LES ASSOCIATIONS-LES MUTUELLES

Intitulé de l’Association : ……………………………………………………………………………………. (ou Mutuelle ou Comité d’entreprise)

Membres du Conseil d’administration Fonction

Cette liste a été validée en date du…………………………………………………………………………

Membres du Bureau Fonction

Cette liste a été validée en date du…………………………………………………………………………

Fait à …………………………………………………. Le …………………………………………………..

Signature du représentant légal ou de son délégataire** :

** signature précédée de la mention « par délégation »FICHE 5 : CONDITIONS GÉNÉRALES

Les aides financières aux familles par le biais des partenaires, ont pour objet de faciliter le déploiement et de contribuer à améliorer la qualité des services et équipements aux familles sur les territoires entrant dans les champs d’intervention de la Caf :

• Accueil du jeune enfant

• Enfance-Jeunesse

• Parentalité

• Logement

• Animation de la vie sociale

• Accès aux droits

Le partenaire financé doit respecter les principes suivants :

• Avoir un but non lucratif

• Respecter la Charte de la Laïcité

• Favoriser l’accessibilité des familles

• Encourager dans son projet la participation des usagers

• Respecter en sa qualité de gestionnaire les réglementations du droit du travail, social et fiscal, ainsi que les règles liées à la tenue de la comptabilité

• Rechercher activement d’autres financements

Pour les collectivités, un accord ne pourra être établi pour un montant de subvention inférieur à 1500 €.

La sollicitation comprenant la complétude de l’imprimé et les pièces justificatives associées doivent être adressées à la Caf.

Toute action, ayant débuté ou étant envisagé en dehors de la période de juillet 2026 au 31 décembre 2027 ne pourra être pas prise en compte dans le cadre de l’appel à projets ALSH 2026.

Des pièces complémentaires peuvent vous être demandées après première étude de votre dossier.FICHE 6 : PIÈCES JUSTIFICATIVES A FOURNIR

Associations - Mutuelles - Comités d'entreprise

Nature de l'élément justifié Justificatifs à fournir pour la signature de la convention

Existence légale Attestation de non-changement de situation (valable 1 an)

Vocation Attestation de vigilance URSSAF de moins de 6 mois

Destinataire du paiement

Capacité du contractant Liste datée des membres du conseil d'administration et du bureau.

Pérennité Compte de résultat et bilan (ou éléments de bilan) relatifs à l'année précédant la demande (si l'association existait en N-1)

Collectivités territoriales - Établissements publics

Nature de l'élément justifié Justificatifs à fournir pour la signature de la convention

Existence légale Attestation de non-changement de situation (valable 1 an)

Vocation Attestation de vigilance URSSAF de moins de 6 mois

Entreprises - groupements d'entreprises

Nature de l'élément justifié Justificatifs à fournir pour la signature de la convention

Vocation Attestation de vigilance URSSAF de moins de 6 mois

Destinataire du paiement

Existence légale Attestation de non-changement de situation (valable 1 an)

Pérennité Compte de résultat et bilan (ou éléments de bilan) relatifs à l'année

précédant la demande (si l'entreprise existait en N-1)