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Ordre du Jour - Convoc ODJ 11 04 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Castillon-du-Gard.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Convoc ODJ 11 04 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DU
GARD
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Liberté
— Egalité
— Fraternité
Castillon-du-Gard,
le 04
Avril
2023
MAIRIE
DE
CASTIL
RD
;
CON
REG
A
l’attention
de
Mesdames
et
Messieurs
les
élus
du
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Castillon-du-Gard
PE Mir N / Réf
: MD/MP
Objet
: Convocation
du
Conseil
Municipal
P.J
:
- Ordre
du
jour
séance
du
11
Avril
2023
- Note
de
synthèse
- Procès-verbal
: séance
du
22
février
2023
Madame
Monsieur,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à la
séance
du
Conseil
Municipal
de
Castillon
du
Gard
qui
aura
se
tiendra
le :
MARDI
11
AVRIL
2023
18h30
Salle
du
Conseil
Mairie
30210
Castillon-du-Gard
Dans
l’attente
de
vous
retrouver,
recevez,
Madame,
Monsieur,
mes
meilleures
salutations.
Muriel
DHERBECOURT
Déroulement
de
la séance
:
- Désignation
du
secrétaire
de
séance
- Excuses
et
procurations
- Ordre
du
jour
du
Conseil
Municipal
- Questions
diverses
MAIRIE
de
CASTILLON
DU
GARD
-— Place
du
8 Mai
1945
04
66
37
12
74
— Fax
04
66
37
33
87
POUVOIR
Je
soussigné(e)
Donne
pouvoir
à
e de
me
représenter
à la
réunion
du
11
avril
2023
e de
prendre
part
à toutes
les
délibérations
e d'émettre
tous
votes
et
signer
tous
documents
Le
présent
pouvoir
conservant
ses
effets
pour
tout
autre
jour
suivant
auquel
cette
réunion
serait
reportée
pour
cause
quelconque.
Fait
à Castillon
du
Gard
le
Signature
MAIRIE
de
CASTILLON
DU
GARD
- Place
du
8 Mai
1945
&
04
66
37
12
74
— Fax
04
66
37
33
87 DEPARTEMENT
DU
GARD
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Liberté
— Egalité
— Fraternité
DE CASTILLON DU GARD
Conseil
Municipal
Mardi
11
avril
2023
18h30
Salle
du
Conseil
- Mairie
Place
du
8 mai
1945
30210
Castillon-du-Gard
(ORDRE
DU
JOUR
:
DELIBERATIONS
:
D15_2023
: Approbation
des
comptes
de
gestion
2022,
D16_2023
: Vote
du
compte
administratif
2022
— comptabilité
générale,
D17_2023
: Vote
du
compte
administratif
2022
— comptabilité
assainissement,
D18_2023
: Vote
du
compte
administratif
2022
— Lotissement
les
Cistes,
D19_2023
: Vote
du
compte
administratif
2022
— Lotissement
Font
Grasse,
D20_2023
: Affectation
des
résultats
- comptabilité
générale,
D21_2023
: Affectation
des
résultats
- comptabilité
assainissement,
D22_2023
: Affectation
des
résultats
- comptabilité
Lotissement
« les
cistes
»,
D23_2023
: Vote
des
taxes,
D24_2023
: Budget
Primitif
— Budget
communal
2023,
D25_2023
: Budget
Primitif
—
Budget
assainissement
2023,
D26_2023
: Budget
Primitif
—
Budget
Lotissement
« les
cistes
» 2023,
D27_2023
: Budget
Primitif
— Budget
Lotissement
« Font
Grasse
» 2023,
D28_2023
: Délibération
approuvant
le régime
des
amortissements
des
immobilisations
et
la
fongibilité
des
crédits,
D29_2023
: Mise
à disposition
de
parcelle(s)
communale(s)
a la
communauté
de
communes
du
Pont
du
Gard,
D30_2023
: Délibération
relative
à l'adhésion
à l’association
de
préfiguration
d’un
parc
naturel
régional
autour
du
Pays
d’Uzes
et
du
Pont
du
Gard,
à l'approbation
des
statuts
ainsi
qu'à
la
désignation
des
représentants
à l'assemblée
générale,
D31_2023
: Acquisition
parts
SCIC
SAS
VIGNOBLES
ASSOCIES,
D32_2023
: ESS
-— Projet
association
— subvention
exceptionnelle,
D33_2023
: Obligation
règlementaire
environnementale,
D34_2023
: Droit
de
place
— marché
nocturne
— 17
juillet
2023,
D35_2023
: Montant
de
la redevance
d'occupation
du
domaine
public,
D36_2023
:
Soumission
des
divisions
foncières
à déclaration
préalable
au
titre
de
l'article
1115.3
du
code
de
l'urbanisme,
D37_2023
: Validation
du
principe
de
la gestion
en
DSP
assainissement
collectif,
D38_2023
: Election
de
la CDSP
: : modalités
de
dépôt
des
listes,
D39_2023
: Election
de
la CDSP
: validation
des
résultats.
Le Maire
MAIRIE
de
CASTILLON
DU
GARD
- Place
du
8 Mai
1945
&
04
66
37
12
74
— Fax
04
66
37
33
87