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Convocation - Convocation CM ODJ 14 11 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Castillon-du-Gard.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM ODJ 14 11 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Environnement, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
DU
GARD
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Liberté
— Egalité — Fraternité
Castillon-du-Gard,
le
7
novembre
2024
MAIRIE
DE
CASTILLON
DU
GARD
A
l’attention
de
Mesdames
et
Messieurs
les
élus
du
Conseil
Municipal
de
la commune
de
Castillon-du-Gard
LE Mir N / Réf
: MD/MP
Objet
: Convocation
du
Conseil
Municipal
P.J
:
- Ordre
du jour
séance
du
14
novembre
2024
- Note
de
synthèse
- Procès-verbal
: séance
du
3
octobre
2024
Madame
Monsieur,
Je
vous
prie
de
bien
vouloir
assister
à
la
séance
du
Conseil
Municipal
de
Castillon
du
Gard
qui
se
déroulera
le
:
JEUDI
14
NOVEMBRE
2024
18h30
Salle
du
Conseil
Mairie
30210
Castillon-du-Gard
Dans
l’attente
de
vous
retrouver,
recevez,
Madame,
Monsieur,
mes
meilleures
salutations.
Muriel
DHERBECOURT
Déroulement
de
la séance :
-__
Désignation
du
secrétaire
de
séance
-
Excuses
et procurations
-
Ordre
du jour
du
Conseil
Municipal
-
Questions
diverses
MAIRIE
de
CASTILLON
DU
GARD
-—
Place
du
8
Mai
1945
& 04
66
37
12
74
—
Fax
04
66
37
33
87 POUVOIR
Je
soussigné(e)
Donne
pouvoir
à
e
de
me
représenter
à
la
réunion
du
14
novembre
2024.
e
de
prendre
part
à toutes
les
délibérations
e
d'émettre
tous
votes
et signer
tous
documents
Le
présent
pouvoir
conservant
ses
effets
pour
tout
autre
jour
suivant
auquel
cette
réunion
serait
reportée
pour
cause
quelconque.
Fait
à
Castillon
du
Gard
le
Signature
MAIRIE
de
CASTILLON
DU
GARD
-
Place
du
8
Mai
1945
04
66
37
12
74
—
Fax
04
66
37
33
87 DEPARTEMENT
DU
GARD
REPUBLIQUE
FRANCAISE
Liberté — Egalité — Fraternité
DE
CASTILLON
DU
GARD
Conseil
Municipal
Jeudi
14
novembre
2024
18h30
Salle
du
Conseil
- Mairie
Place
du
8
mai
1945
30210
Castillon-du-Gard
ORDRE
DU
JOUR :
DELIBERATIONS
:
D80_2024
: Ouverture
d'une
ligne
de
crédit,
D81_2024 :
Décision
modificative
n°1
—
Budget
assainissement,
D82_2024
: Attribution
de
carte
cadeau
au
personnel
communal,
D83_2024
: Favoriser
la
mobilité
douce
—
chemin
de
Font
Grasse
et
chemin
des
Perrières,
D84_2024
: Don
parcelles
C1259
et
C1260,
D85_2024
: Recensement
de
la
longueur
de
voirie
communale,
D86_2024
: Désaffectation
de
chemin
communal
et
voies
communales,
D87_2024
: Dénomination
d'une
impasse
—
impasse
de
Font
Grasse,
D88_2024 :
Etat
d’assiette
et
destination
des
coupes
de
bois,
D89_2024
: Demande
d’un
fonds
de
concours
à
la
Communauté
De
Communes
Pays
d'Uzès
—
Transition
énergétique
et
Plan
climat,
D90_2024 :
Délibération
relative
à
la
participation
de
la
commune
à
la
Société
Publique
Locale
«
SPL30
»
et
a
la
désignation
de
ses
représentant
sa
l'assemblée
spéciale
et
aux
assemblées
générales,
D91_2024
: Adhésion
Fondation
et
Patrimoine. Le
Maire
Muriel
DHERBECOURT
MAIRIE
de
CASTILLON
DU
GARD
-
Place
du
8
Mai
1945
& 04
66
37
12
74
—
Fax
04
66
37
33
87