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Déliberation - 2026 09 14 publication electronique des deliberations
Document publié le Lundi 14 septembre 2026 par la commune de Neubourg.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 09 14 publication electronique des deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
(] Ï
CONSEIL MUNICIPAL - Séance du 14 septembre 2026
LE NEU
Publication des décisions du maire et des délibérations
OURG
Le
quatorze
septembre
deux
mille vingt-six
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s'est
réuni
sous
la
présidence de Mme Isabelle VAUQUELIN, Maire, à la mairie, salle du conseil municipal.
Présents:
Mme
Isabelle
VAUQUELIN
Maire;
Mme
Marie-Noëlle
CHEVALIER,
M.
Francis
BRONNAZ, Mme Anita LE MERRER, M. Edouard DETAILLE, Mme Isabelle AMEYE, Maire adjoints
;
M.
Jean
LEFEBVRE,
Mme
Claire
LAPOIRIE,
M.
Pierrick
BOURDIN,
Mme
Christine
FOSSARD,
M.
Date de la séance : 14 septembre 2026 Date de convocation
:
Éric
PETIT,
Mme
Isabel
COUDRAY,
M.
Philippe
DELAUNAY,
Mme
Martine
BAARS,
M.
Gilles
08 septembre 2026
BARBIER, Mme Marie HEUGHEBAERT, Mme Caroline BLAIN, M.
Loïc CABOT,
M. Gérald SEURON,
M. Benjamin MAUGY,
Mme Laure BÉNARD, Mme Carole ANCEL, M. Jean-Baptiste MARCHAND,
Nombre de conseillers
M. Ludovic RENAULT.
en
exercice
:27
Absents
ayant
donné
pouvoir
: M.
Arnaud
CHEUX
pouvoir
à M.
Francis
BRONNAZ
Mme Marilyn CHAPELLE pouvoir à Mme Isabelle VAUQUELIN M. Tony FIQUET
pouvoir
à
Mme
Marie-Noëlle
CHEVALIER
Nombre de votants
: 27
| Secrétaire de séance : Mme Caroline BLAIN.
Nombre
de
présents
:24
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 06 juillet 2026 Décisions du maire D-2026-14 : Convention de mise à disposition du gymnase du Haut-Phare avec la brigade de Gendarmerie Nationale
du
Neubourg
- Année
2026-2027
D-2026-15
:
Convention
d'occupation
précaire
d'un
local
communal
situé
73,
rue
Octave
Bonnel
à
l’association BOUT D'COCO - Septembre-Octobre 2026 D-2026-16 :
Attribution
du
marché
à
bon
de
commande
pour
la
signalisation
horizontale,
verticale
et
lumineuse D-2026-17
:
Signature
avec
l'ADAPEI
d'une
convention de
mise
à
disposition
de
locaux
scolaires -
Ecole
Dupont de l'Eure Délibérations du conseil municipal DCM
2026-74
:
Dissolution
du Syndicat
Intercommunal
de
Transport Scolaire
(SITS)
du
Neubourg et
répartition de l’actif et du passif Adopté à l'unanimité DCM
2026-75
:
Création
d’un
poste
de
rédacteur
territorial
à
temps
complet
à
compter
du
15
septembre 2026 Adopté à l’unanimité DCM 2026-76 : Subvention à l'OMS pour octobre rose — Edition 2026 Adopté à l'unanimité (23 PRESENTS ET 26 VOTANTS : M. Loïc CABOT
A QUITTE LA SALLE ET N'A PAS PRIS PART
AU VOTE)
DCM
2026-77
:
Tarif des
télécommandes
contrôlant
l'ouverture
des
bornes
escamotables Adopté
à
l'unanimité
Le Maire,