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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Praz-sur-Arly.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 01 02 2021 0)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Logement,
MER
PROCES-VERBAL
DE
LA SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
Lundi
1°
février
2021
Présents
:
MM.
Yann
JACCAZ,
Pierre
BESSY,
Jean-Paul
JACCAZ,
Solange
COOKE,
Franck
PRADEL,
Priscillia
ARVIN-BEROD,
Sophie
JUELLE,
Carine
DUNAND,
Ghislaine
GACHET-PONNAZ,
Alain
QUINET,
Stéphane
GRAFF,
Stéphanie
PERNOD,
Nicolas
ELIE
et Philippe
LEGOUX.
Absents
excusés
: Stéphanie
GRASSINI
Procurations
: Stéphanie
GRASSINI
donne
pouvoirà Yann
JACCAZ
NOMINATION
DU
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Les
conseillers
présents
formant
la majorité
des
membres
en
exercice,
il a été
procédé
à la nomination
d'un
secrétaire
de
séance
pris
au
sein
du
conseil
et,
ce,
conformément
à
l'article
L-2121.15
du
Code
Général
des
collectivités
territoriales,
M
Jean-Paul
JACCAZ a
été désignée
pour
remplir ces fonctions
qu'il accepte.
APPROBATION
DU
PROCES-VERBAL
DE
LA SEANCE
DU
3 décembre
2020
Chaque
membre
de
l'assemblée
ayant
eu,
en
temps
utile,
communication
du
procès-verbal
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
3 décembre
2020,
les élus
présents
sont
appelés
à faire
part
de
leurs
remarques
ou
éventuelles
volontés
de
faire
porter
des
rectifications
à
ce
document.
À
défaut
d'observations,
le
procès-verbal
du
3
décembre
2020
est
adopté
à l'unanimité
des
présents
et représentés.
EXAMEN
DES
QUESTIONS
INSCRITES
A L'ORDRE
DU
JOUR
DE
LA SEANCE
DU
1erFEVRIER
2021
CHAPITRE
ADMNISTRATION
1. Budget
principal
2021
: restes
à réaliser dépenses.
Monsieur
le Maire
expose
les restes
à réaliser au
regard
des
dépenses
engagées
en
2020
selon
le tableau
ci-dessous:
Imputation | Intitulé
TE
24 FOR
2031
Frais d'études
100 498,45 €
2111
Terrains
nus
39
519,00
€
2112
Terrains
de voirie
2 600,00
€
2184
Mobilier
146,77 €
2313
Immobilisations
en cours - Constructions
259
205,53
€
2315
Immobilisations
en
cours - Installations,
matériel
et outillage
558
100,02
€ TOTAL
960
069,77
€
Approuvé à
l'unanimité
2. Budget
principal
2021 :
restes
à réaliser
recettes
Monsieur
le
Maire
expose
les
restes
à
réaliser
des
recettes
restant
à
percevoir
(subventions)
liées
à
des
dépenses
engagées
en
2020
selon
le
tableau
ci-dessous:
Imputation
Intitulé
Somme
à reporter
en
2021
Subventions
d’investissements
-
Régions
16
416,00
€
1322
INTERVENTION
SYLVICOLE
PARCELLES
-— ONF
1 401,00
€
LOGEMENT
ALPAGE
DU
PLAN
DE
L'ARE
15
015,00
€
Subventions
d'investissements
- Département
115
264,15
€
RESTAURATION
DES
ZONES
HUMIDES
18
236,15
€
1323
CDAS
2020
- RTE
DU
NANT
DU
PRAZ
60
000,00
€
SENTIER
DU
PLAN
DE
L'ARE
27
108,00
€
PLAN
DE
GESTION
DE
VERY
9 920,00
€
TOTAL
131
680,15
€
Approuvé à
l'unanimité
3. Convention
ENEDIS
Monsieur
le
Maire
demande
l'autorisation
de
signer
une
convention
avec
ENEDIS
sur
des
parcelles
communales,
pour
le
passage
d'une
alimentation
électrique
de
deux
chalets
route
de
Raffort.
Approuvé
à l'unanimité
CHAPITRE
URBANISME
4, Lancement
d’une
procédure
de
DUP
route
de
Raffort
et allée
du
Mont-Blanc.
Monsieur
le
Maire
explique
qu'il
convient
de
régulariser
des
parties
de
voirie
ouvertes
au
public
et
qui
appartiennent
encore
a des
particuliers.
Le
projet
consiste
également
à régulariser
le
tronçon
non
goudronné
de
l'allée
du
Mont-Blanc,
qui
est
une
propriété
privée
pour
laquelle
l'ouverture
au
public
dépend,
à
l'heure
actuelle,
d'un
simple
accord
avec
le
propriétaire.
Ce
dernier
est
favorable
à une
rétrocession
du
foncier.
Mais
il convient
de
modifier
le
tracé
pour
faciliter
la
desserte
du
quartier
jusqu'au
centre
village
(suppression
du
virage
en
angle
droit),
l'entretien
et
le
déneigement.
Madame
Stéphanie
PERNOD
demande
si
la
voie
sera
goudronnée.
Monsieur
Jean-Paul
JACCAZ
le
confirme
et
précise
qu'un
éclairage
public
adapté
pour
les
piétons
est
à prévoir
également.
Approuvé
à l'unanimité. 5.
DUP
route
de
Raffort
et
allée
du
Mont-Blanc
:lancement
et
approbation
de
la
concertation
publique.
Monsieur
le
Maire
expose
les
modalités
de
concertation
publique,
qui
devront
durer
un
mois.
Il
précise
que
la
copropriété
du
Quartz,
dont
la
pelouse
serait
touchée
par
la
modification
du
tracé
de
la
voie,
a été
consultée
à plusieurs
reprises
sans
obtenir
leur
accord.
Approuvé à
l'unanimité
CHAPITRE
EAU
6. Budget
eau
et assainissement
2021 : restes
à réaliser dépenses.
Monsieur
le
Maire
expose
les
restes
à réaliser
au
regard
des
dépenses
engagées
en
2020
selon
le
tableau
ci-dessous
:
à
Brno
Somme
à
reporter
en
Imputation
Désignation
2021
HT.
2183
|
Mat.
de
bureau
et mat.
infor.
ITRON
France
- RELEVE
COMPTEUR
400,00
€
INGENIERIE
DU
MT-BLANC
-
2315 |
Immobilisations
en-cours
12
572,50
€
AEP
REON/
RTE
DES
GRANGES
MONT-BLANC
MATERIAUX
-
2315
|
Immobilisations
en-cours
43
939,50
€
Route
PLAN
DE
MEURET
MABBOUX
MEGEVE
TP
-
2315
|
Immobilisations
en-cours
612,00
€
Route
du
NANT
DU
PRAZ
Réseaux
COLAS
-
2315
|
Immobilisations
en-cours
18
330,69
€
Réseaux
RAFFORTS/ADRET
TOTAL
79
554,69
€
Approuvé
à l'unanimité
7. Budget
eau
et assainissement
2021
: restes
à réaliser
recettes.
Pas
de délibération
car pas
de restes
à réaliser en
recettes.
QUESTIONS
DIVERSES
Préparations
des
vacances
scolaires
Monsieur
le
Maire
fait
un
compte-rendu
de
la
réunion
du
groupe
de
coordination
de
la
station
du
22
janvier
et
liste
les
activités
qui
seront
proposées
pour
compenser
l'absence
du
ski
alpin.
Parmi
les
changements
par
rapport
à Noël,
il cite
la
création
de
deux
pistes
de
luge
officielles,
en
nivelant
certains
tas
de
neige
de
culture.
Labellemontagne
Val
d'Arly
a aussi
créé
un
circuit
de
VTT
sur
neige.
L'ESF
réfléchit
également
à
monter
un
produit
d'activités
enfants
type
stage
trappeur,
randonnées
raquettes,
biathlon,
etc. Côté
domaine
nordique,
M.
Pierre
BESSY
explique
qu'il
a
rencontré
Labellemontagne,
qui
entretient
gracieusement
le
parcours,
pour
l'améliorer.
La
mairie
va
installer
un
balisage
provisoire
pour
séparer
les
flux
skieurs
et
piétons.
Ce
test
a
pour
but
de
poser,
ensuite,
des
panneaux
définitifs
et
qualitatifs
l'hiver
prochain,
ainsi
qu'un
portail
d'entrée
officielle
sur
le
site.
Mme
Sophie
JUELLE
approuve
l'idée,
jugeant
que
la
situation
est
parfois
conflictuelle
entre
skieurs
et
piétons,
qui
endommagent
par
ignorance
le
tracé
de
skating.
La
halte-garderie,
elle,
sera
en
fonctionnement
minimum,
par
souci
d'économie,
en
raison
de
la
faible
demande.
Un
seul
agent
saisonnier
est
engagé
pour
les
vacances
afin
d'accueillir
seulement
trois
enfants
à la
fois.
Le
Conseil
Municipal
décide,
par
ailleurs,
de
rendre
obligatoire
le
port
du
masque
dans
le
centre
du
village,
uniquement
dans
la
rue
principale
(RD1212),
place
de
l'église
et
place
de
la
mairie
pendant
les
vacances
scolaires
(sauf
s'il
y a
confinement).
Il s'agit
de
secteurs
à forte
densité
pendant
les
congés.
Poste
d'agent
d'accueil
:le
poste
est
pourvu
depuis
ce
lundi
matin
par
Mme
Elodie
Lengellé,
qui
nous
vient
de
la
mairie
de
Megève. QUESTIONS
SOUMISES
A DECISION
DE
CONSEIL
SUR
PROPOSITION
DES
ADJOINTS
AU
MAIRE
Aucune
demande
d'inscription
de questions
au
présent
ordre
du jour
QUESTIONS
SOUMISES
A DECISION
DE
CONSEIL
SUR
PROPOSITION
DES
RAPPORTEURS
DES
COMMISSIONS
MUNICIPALES
Aucune
demande
d'inscription
de questions
au
présent
ordre
du jour
QUESTIONS SOUMISES À DECISION DE CONSEIL SUR PROPOSITION des CONSEILLERS
MUNICIPAUX
Aucune
demande
d'inscription
de questions
au
présent
ordre
du jour
Monsieur
Yann
JACCAZ,
constatant
l'ordre
du jour épuisé,
lève
la séance
publique
à 19h10.
PROCES-VERBAL
de
SEANCE
DRESSE
le
4
février
2021
par
le
SECRETAIRE
ELU
par
ses
PAIRS
PRESENTS
en
ASSEMBLEE
COMMUNALE
du
1er
février
2021.
Signé
: Jean
Paul
JACCAZ,
secrétaire
de
séance.
Te
|
Vu
pour
être
affiché
le 05/02/2021
conformément
aux
prescriptions
de
l'article
L2121.25
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Le
Maire,
Yann
JACCAZ