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Procès Verbal - PV CM 19 12 23
Procès Verbal - PV 2
Déliberation - CM2016 12 07 Delib
Déliberation - CM2016 12 07 Delib
Déliberation - CM2016 12 07 Delib
Procès Verbal - PV DU 12 SEPT 2023
Document publié le Mardi 12 septembre 2023 par la commune de Trinité.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV DU 12 SEPT 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Sport,
Département
de
la Savoie
MAIRIE
141
rue
de
l’Église
73110
LA
TRINITE
CONSEIL
MUNICIPAL
PROCÈS-VERBAL
Séance
du
12
septembre
2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le douze
septembre
à vingt
heures,
Le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
LA
TRINITÉ,
légalement
convoqué,
s'est
assemblé
en
Mairie,
sous
la présidence
de
Mr
Jean-François
DUC,
Maire
Étaient présents :
MM
DUC
Jean-François,
PLANCHE
Christelle,
VEROLLET
Daniel,
BERNARD
Frédéric,
BORTOT
Aurélie,
FONTENILLE
Emilie,
GARDET
Nicolas,
LEGARLANTEZECK
Fanny,
VILLARD
Pauline
++
Excusée
: MME
WILLIAMS
Brigitte
Pouvoir:
MME
WILLIAMS
Brigitte
à
MME
VILLARD
Pauline
Secrétaire
de
Séance
:
MME
PLANCHE
Christelle
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
: 10
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
Présents
:
9
Nombre
de
Pouvoirs
:
Nombre
d’Absents
ou
Excusés
1
Ordre
du Jour:
Approbation
du
PV
du
11 juillet
2023
Délibération
approuvant
le principe
de
la création
d’un
syndicat
Mixte
SRU
entre
les
communautés
d’agglomération
de
Grand
Lac,
Grand
Chambéry,
Cœur
de
Savoie
et le département
de
la
Savoie
K 5
e| o
Projet
d'aménagement
du
terrain
de
football :
Délibérations
: Attribution
du
marché
pour
le City
Stade,
la création
de
la
Plateforme
et pose
de
l’enrobé
o
Délibération
: Attribution
d’une
subvention
annuelle
aux
enfants
trinitains
inscrits
dans
une
association
sportive
ou
culturelle
o
Point
sur
la
rentrée
scolaire
o
Point
sur
les
travaux
d’Enedis
et
de
sécurisation
et
d'enfouissement
des
réseaux
au
chef-lieu
o
Questions
diverses
Date
de convocation
: 5
septembre
2023
Date
d'affichage
: 19
septembre
2023
Monsieur
Le
Maire
soumet
au
vote
le procès-verbal
de
la
Séance
du
11
juillet
2023
qui
est
approuvé
à
Punanimité.
Il est
ensuite
procédé
à l’examen
des
affaires
inscrites
à l’ordre
du jour.
N°
DE
2023
30
- Approbation
du
PV
de
la
séance
du
1f
juillet
2023
Monsieur
le
Maire
invite
l'assemblée
à approuver
le procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
11
juillet
2023.
Le
Conseil Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
approuve
le procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
11 juillet
2023.
N°
DE
2023
31
- Délibération
approuvant
le
principe
de
la
création
d'un
syndicat
mixte
SRU
La
Communauté
de
communes
Cœur
de
Savoie
a
pris
la
compétence
Autorité
organisatrice
de
la Mobilité
en
2021
afin
de
pouvoir
agir
à court,
moyen
et long
terme
sur
la thématique
de
la mobilité
sur
son
territoire
et en
lien
avec
les
territoires
voisins
Grand
Lac
et Grand
Chambéry,
avec
lesquels
elle forme
un
bassin
de
vie
et de mobilité
commun,
dans
une
approche
logique
et cohérente
avec
le
SCOT
Métropole
Savoie.
Les
trois
intercommunalités
se
sont
d’ores
et
déjà
engagées
dans
différentes
démarches
pour
renforcer
l’intégration
de
la mobilité
entre
les
territoires :
- en
matière
de
planification
avec
la
réalisation
du
SCoT
Métropole
Savoie
dont
le
territoire
regroupe
GRAND
CHAMBERY,
GRAND
LAC
et
la
Communauté
de
communes
CŒUR
DE
SAVOIE
;
- en
matière
d’observation
des
mobilités
avec
le
lancement
d’une
Enquête
Ménage
sur
les
territoires
de
Métropole
Savoie
et de
l’ Avant
Pays
Savoyard
en
2022 ;
- le
développement
de
l’ Agence
Ecomobilité
- Savoie
Mont-Blanc,
devenue
société
publique
locale
en
2019
et
dont
les
trois
intercommunalités
sont
actionnaires,
l'Agence
étant
conçue
comme
un
opérateur
interne
commun
aux
différentes
collectivités
actionnaires
et
étant
chargée
d’apporter
son
expertise
dans
l’objectif
de
promouvoir
les
mobilités
alternatives
et
durables
et
de
construire
des
projets
communs.
D
cÛ Les
trois
intercommunalités
regroupent
aujourd’hui
107
communes
qui
regroupent
252
000
habitants,
soit
près
de
57%
de
la population
du
Département
de
la
SAVOIE.
La
mobilité
est
devenue
un
enjeu
stratégique
: l’augmentation
de
la
population,
des
projets,
des
flux
nécessite
de
repenser
les
déplacements
et
de
mettre
en
œuvre
une
mobilité
optimisée.
Les
actions
engagées
depuis
plusieurs
années
témoignent
de
l’envergure
et de
la diversité
des
enjeux.
Dans
ce
contexte,
une
étude
pour
la préfiguration
d’une
structure
syndicale
chargée
de
la
mobilité
a
été
réalisée
(délibération
du
conseil
communautaire
du
10
novembre
2022
portant
«
Convention
relative
au
financement
d’une
étude
de
préfiguration
d’un
syndicat
mixte
des
transports
sur
le
bassin
de
vie
de
la
cluse
de
Chambéry
»)
et
a
abouti
à
une
volonté
commune
des
trois
intercommunalités
de
mettre
en
place
un
syndicat
mixte
de
type
«
SRUÜ
»
afin
de
gérer
les
mobilités
à
une
échelle
plus
adaptée
à
la
réalité
des
déplacements. Le
Département
de
la
SAVOIE
a
également
exprimé
son
souhait
de
participer
à
la
structure
afin
de
faire
aboutir
des
démarches
structurantes
pour
le territoire
en
cohérence
avec
ses
compétences.
Créés
par
la
loi
n°
2000-1208
du
13
décembre
2000
relative
à
la
solidarité
et
au
renouvellement
urbains,
ces
syndicats
de
transports
visent
à permettre
une
coordination
des
politiques
de
mobilité
définies
par
chaque
autorité
organisatrice
de
la mobilité.
En
effet,
aux
termes
de
l’article
L.
1231-10
du
Code
des
transports,
deux
ou
plusieurs
autorités
organisatrices
de
la mobilité
ont
la possibilité
de
s’associer
au
sein
d’un
syndicat
mixte
de
transport,
sur un
périmètre
qu’elles
définissent,
afin
« de
coordonner
les services
qu'elles
organisent,
de
mettre
en
place
un
système
d'information
à l'intention
des
usagers
et
de
tarification
coordonnée
permettant
la
délivrance
de
titres
de
transport
uniques
ou
unifiés
».
Depuis
la
loi
n°
2019-1428
du
24
décembre
2019
d'orientation
des
mobilités,
les
départements
peuvent
également
être
membres
de
ce
type
de
structure.
En
sus
de
ses
missions
obligatoires
de
coordination,
le
syndicat
«
SRU
»
peut
organiser
les
services
de
mobilité
qu’un
ou
plusieurs
de
ses
membres
souhaiteraient
lui
confier.
En
termes
de
fonctionnement,
le syndicat
« SRU
» est régi
par
les dispositions
des
articles
L.5721-1
et suivants
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
soit les articles
relatifs
au
régime
juridique
des
syndicats
mixtes
dits
« ouverts
».
En
l’espèce,
il est
envisagé
de
constituer
un
Syndicat
mixte
de
type
«
SRU
»
entre :
- la Communauté
d'agglomération
GRAND
CHAMBERY
- la Communauté
d'agglomération
GRAND
LAC
- Ja Communauté
de
communes
CŒUR
DE
SAVOIE
- et le Département
de
la
SAVOIE.
Le
Syndicat
sera
doté,
dès
sa
création
et dans
un
premier
temps,
des
seules
compétences
obligatoires
de
coordination
telles
que
définies
à
l’article
L.
1231-10
du
Code
des
transports.
RP
a Ces
compétences,
tout
comme
l’organisation
et
le
fonctionnement
de
la
structure,
seront
décrites
et
précisées
dans
un
projet
de
statuts
qui
sera
approuvé
ultérieurement
par
l’ensemble
des
Collectivités
adhérentes,
dont
le
conseil
communautaire
de
la
Communauté
de
communes
Cœur
de
Savoie,
qui
aura
alors
à
statuer
définitivement,
si
les
communes
membres
l’y
autorisent
à
la
majorité
requise
pour
la
création
de
lP’établissement,
sur
sa participation
à cette
structure.
En
effet,
conformément
aux
dispositions
de
l’article
L.
5214-27
du
CGCT
et en
l’absence
d’habilitation
statutaire,
l'adhésion
de
la
Communauté
de
communes
Cœur
de
Savoie
au
Syndicat
«
SRU
» devra
être
approuvée
par
la majorité
qualifiée
des
conseils
municipaux
des
communes
membres
de
la
communauté
de
communes
(à
savoir
deux
tiers
au
moins
des
conseils
municipaux
des
communes
représentant
plus
de
la
moitié
de
la
population
totale
de
celles-ci,
ou
par
la
moitié
au
moins
des
conseils
municipaux
des
communes
représentant
les
deux
tiers
de
la
population.
Cette
majorité
doit,
le
cas
échéant,
comprendre
le conseil
municipal
de
la commune
dont
la population
est la plus
nombreuse,
lorsque
celle-ci
est
supérieure
au
quart
de
la population
totale
concernée).
Ces
conditions
devront
être
remplies
pour
pourvoir
procéder
à
la
création
effective
du
Syndicat
«
SRÜ
»
au
cours
du
premier
trimestre
2024
(date
prévisionnelle).
Au
plan
procédural,
la procédure
de
création
du
Syndicat
mixte
de type
«
SRU
» est régie
par
l’article
L.
5721-2
du
CGCT
qui
dispose
que
le
syndicat
mixte
ouvert
est
créé
«
par
accord
»
entre
ses
futurs
membres
et
la
création
«
peut
être
autorisée
par
arrêté
du
représentant
de
l’État
dans
le
département
siège
du
syndicat
»,
qui
approuve
par
la
décision
d’autorisation
les
modalités
de
fonctionnement
du
syndicat.
Il
s’agit
donc
d’une
procédure
de
création
à
l’unanimité
constatée
par
les
délibérations
concordantes
des
membres
et approuvée
par
arrêté
préfectoral.
En
conséquence,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
ses
articles
L
5721-1
et
suivants
et
L.
5214-27,
Vu
le
Code
des
transports
et notamment
ses
articles
L.
1231-10
et suivants,
Vu
les
Statuts
de
la
Communauté
de
communes,
Il est
proposé
au
Conseil
Municipal
de
délibérer
pour
:
o
APPROUVER
le
principe
de
la
création
d’un
Syndicat
mixte
de
type
«
SRU
»
entre
la
Communauté
d’agglomération
GRAND
LAC,
la
Communauté
d’agglomération
GRAND
CHAMBERY,
la
Communauté
de
communes
CŒUR
DE
SAVOIE
et le Département
de
la
SAVOIE
sous
réserve
de
:
o
l'accord
de
la
majorité
qualifiée
des
communes
membres
de
la
Communauté
de
communes
sur
son
adhésion
au
Syndicat
«
SRU
»,
o
l'approbation
ultérieure
des
Statuts
du
Syndicat
par
l’ensemble
des
Collectivités
adhérentes.
o
AUTORISER
Madame
la
Présidente
à
prendre
toutes
les
mesures
et
à
signer
toute
pièce
de
nature
administrative,
technique
ou
financière
nécessaire
à
l’exécution
de
la présente
délibération.
FT
ee Après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
avec
9
voix
pour,
une
contre
et zéro
abstention,
le
Conseil
Municipal
décide
:
e
D’APPROUVER
le principe
de
la
création
d’un
Syndicat
mixte
de
type
« SRU
»
entre
la
Communauté
d'agglomération
GRAND
LAC,
la
Communauté
d'agglomération
GRAND
CHAMBERY,
la Communauté
de
communes
CŒUR
DE
SAVOIE
et le Département
de
la SAVOIE
sous
réserve
de :
o
l'accord
de
la
majorité
qualifiée
des
communes
membres
de
la
Communauté
de
communes
sur
son
adhésion
au
Syndicat
« SRU
»,
o
l'approbation
ultérieure
des
Statuts
du
Syndicat
par
l’ensemble
des
Collectivités
adhérentes.
e
D'AUTORISER
Madame
la Présidente
à prendre
toutes
les mesures
et à signer
toute
pièce
de
nature
administrative,
technique
ou
financière
nécessaire
à
l’exécution
de
la présente
délibération.
N°CDE
2023
32
- Délibération
: Attribution
du
marché
pour
le
City
Stade
Monsieur
le Maire
rappelle
la démarche
entreprise
par
le Conseil
Municipal
autour
de
ce
projet
d’aménagement.
La
commune
de
la Trinité
possède
dans
la plaine
un
terrain
1,5
hectare
qui
a été
aménagé
bénévolement
par
les
jeunes,
les
habitants
et
les
élus
en
2010.
Sur
ce
terrain,
un
petit
chalet
avait
été
implanté
ainsi
qu’un
jeu
de
boules
et
2
cages
de
football.
La
commune,
sans
moyens
financiers
(classée
défavorisée
par
le département
de
la Savoie),
a conservé
cet
espace
en
l’état
mais
après
douze
ans
d’existence
tout
est
à reprendre
d’autant
qu’il
est
de
moins
en
moins
utilisé
car
peu
attractif
(terrain
trop
grand
avec
enherbement
irrégulier). L’un
des
objectifs
de
l’équipe
municipale
élue
en
2020
était
d’agir
au
service
de
la
commune
avec
la
volonté
de
favoriser
les
rencontres
entre
les
jeunes
sur
le
territoire
même
de
la commune.
Ce
projet
de
réaménagement
de
cet
espace
est
donc
une
belle
opportunité
pour
créer
de
la mixité
sociale
et surtout
permettre
à notre jeunesse
de
faire
du
sport.
Ce
city-stade
sera
le
bon
aménagement
permettant
de
pratiquer
le
football,
le
basketball,
le
handball,
le
tennis. Par
rapport
à ces
demandes,
des
devis
ont
été
demandés
aux
fabricants
afin
de
prévoir
un
budget
acceptable
pour
les
finances
communales
Les
études
de
consultation
des
entreprises
sont
maintenant
terminées
et
il
convient
que
les
membres
du
Conseil
Municipal
choisissent
les
attributions
des
divers
marchés
de
travaux.
e
Le
premier
devis
de
la
société
HUSSON
concerne
le
terrain
Multisports
du
City
Stade
pour
un
montant
de
40
812.80
€
HT
(48
975.36
€ TTC)
e
Le
second
devis
de
la
société
HUSSON
concerne
les
Aires
de
jeux
du
City
Stade
pour
un
montant
de
24
418.20
€ HT
(29
301.84
€ TTC)
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide,
à
l'unanimité
:
e
d'autoriser
M.
le Maire
à signer
les
devis
suivants
:
Terrain
Multisports
ve
©
ce Entreprise
: HUSSON
International
- LAPOUTROIE
(68)
Montant
du
devis
: 40
812.80
€ AT
(48
975.36
€ TTC)
Aires
de
jeux
Entreprise
: HUSSON
International
- LAPOUTROIE
(68)
Montant
du
devis
: 24
418.20
€ HT
(29
301.84
€
TTC)
e
Les
crédits
nécessaires
sont prévus
au
budget
communal.
N°
DE
2023
33
-
Délibération
:
Attribution
du
marché
pour
la
création
de
la
plateforme
du
City
Stade
Monsieur
le Maire
rappelle
la démarche
entreprise
par
le Conseil
Municipal
autour
de
ce
projet
d'aménagement.
La
commune
de
la Trinité
possède
dans
la plaine
un
terrain
1,5
hectare
qui
a été
aménagé
bénévolement
par
les
jeunes,
les
habitants
et
les
élus
en
2010.
Sur
ce
terrain,
un
petit
chalet
avait
été
implanté
ainsi
qu’un
jeu
de
boules
et
2
cages
de
football.
La
commune,
sans
moyens
financiers
(classée
défavorisée
par
le département
de
la
Savoie),
a conservé
cet
espace
en
l’état
mais
après
douze
ans
d’existence
tout
est
à reprendre
d’autant
qu’il
est
de
moins
en
moins
utilisé
car
peu
attractif
(terrain
trop
grand
avec
enherbement
irrégulier). L’un
des
objectifs
de
l’équipe
municipale
élue
en
2020
était
d’agir
au
service
de
la
commune
avec
la
volonté
de
favoriser
les
rencontres
entre
les
jeunes
sur
le
territoire
même
de
la commune.
Ce
projet
de
réaménagement
de
cet
espace
est
donc
une
belle
opportunité
pour
créer
de
la mixité
sociale
et surtout
permettre
à notre jeunesse
de
faire
du
sport.
Ce
city-stade
sera
le
bon
aménagement
permettant
de
pratiquer
le
football,
le
basketball,
le
handball,
le
tennis. Par
rapport
à
ces
demandes,
des
devis
ont
été
demandés
afin
de
prévoir
un
budget
acceptable
pour
les
finances
communales.
Le
devis
de
la société
VILLARD
TP
concerne
la création
de
la plateforme
du
City
Stade
pour
un
montant
de
20
644.00
€ HT
(24
772.80
€ TTC)
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide,
à l’unanimité
:
e
d'autoriser
M.
le Maire
à signer
le devis
suivant
:
Création
d'une
plateforme
pour
le
City
Stade
Entreprise
: VILLARD
TP
- LA
TRINITÉ
(73)
Montant
du
devis
: 20
644.00
€ HT
(24
772.80
€ TTC)
e
Les
crédits
nécessaires
sont prévus
au
budget
communal.
N°
DE
2023
34
- Délibération
: Attribution
du
marché
pour
la
pose
de
l'enrobé
du
City
Stade
Monsieur
le Maire
rappelle
la démarche
entreprise
par
le Conseil
Municipal
autour
de
ce
projet
d’aménagement.
F7 La
commune
de
la Trinité
possède
dans
la plaine
un
terrain
1,5
hectare
qui
a été
aménagé
bénévolement
par
les
jeunes,
les
habitants
et
les
élus
en
2010.
Sur
ce
terrain,
un
petit
chalet
avait
été
implanté
ainsi
qu’un
jeu
de
boules
et 2
cages
de
football.
La
commune,
sans
moyens
financiers
(classée
défavorisée
par
le
département
de
la Savoie),
a conservé
cet
espace
en
l’état
mais
après
douze
ans
d’existence
tout
est
à reprendre
d’autant
qu’il
est
de
moins
en
moins
utilisé
car
peu
attractif
(terrain
trop
grand
avec
enherbement
irrégulier). L’un
des
objectifs
de
l’équipe
municipale
élue
en
2020
était
d’agir
au
service
de
la
commune
avec
la
volonté
de
favoriser
les
rencontres
entre
les
jeunes
sur
le
territoire
même
de
la commune.
Ce
projet
de
réaménagement
de
cet
espace
est
donc
une
belle
opportunité
pour
créer
de
la mixité
sociale
et surtout
permettre
à notre jeunesse
de
faire
du
sport.
Ce
city-stade
sera
le
bon
aménagement
permettant
de
pratiquer
le
football,
le
basketball,
le
handball,
le
tennis. Par
rapport
à
ces
demandes,
des
devis
ont
été
demandés
afin
de
prévoir
un
budget
acceptable
pour
les
finances
communales.
Le
devis
de
la
société
EIFFAGE
concerne
la
pose
de
l’enrobé
du
City
Stade
pour
un
montant
de
13
777.92
€ HT
(16
533.50
€ TTC)
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide,
à l'unanimité
:
e
d'autoriser
M.
le Maire
à signer
le devis
suivant
:
Pose
de
l’enrobé
du
City
Stade
Entreprise
: EIFFAGE
-
GILLY-SUR-ISERE
(73)
Montant
du
devis
: 13
777.92
€ HT
(16
533.50
€ TTC)
e
Les
crédits
nécessaires
sont prévus
au
budget
communal.
N°
DE
2023
35
- Délibération
: attribution
d'une
subvention
annuelle
aux
enfants
trinitains
inscrits
dans
une
association
sportive
ou
culturelle
Au
regard
du
succès
de
cette
attribution,
à l'unanimité
le Conseil
municipal
décide
de
la
renouveler
pour
l’année
2023.
Pour
l’enfant,
les
associations
jouent
un
rôle
important
dans
son
éducation
et
sa
socialisation,
venant
en
complément
de
l’école
et
de
la
famille.
Elles
concourent
au
développement
de
leurs
capacités
d’apprentissage,
favorisent
l’approche
culturelle
et
sportive
et contribuent
à les
rendre
autonomes.
Afin
d'encourager
les
enfants
trinitains
à
pratiquer
une
ou
des
activités
au
sein
d'associations
de
communes
voisines,
le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
a décidé
d’octroyer
une
aide
annuelle
de
30
€ par
enfant
âgé
de
3 à 17
ans
sur présentation
d'une facture
de
l'Association.
Point
sur
la
rentrée
:
On
notera
une
nouvelle
baisse
des
effectifs
: 121
l’an
dernier
contre
113
à cette
rentrée
(32
maternelles
et 81
primaires).
Pour
la Trinité,
le nombre
d’enfants
scolarisés
ne
change
pas
: 38
(12
maternelles
et 26
primaires).
D
Cÿ Point
sur
les
travaux
:
Travaux
de
sécurisation
et
d’enfouissement
des
réseaux
:
Trois
maîtres
d’ouvrage:
La
commune,
le
syndicat
des
eaux
et
le
SDES
(syndicat
départemental
d’énergie
de
la
Savoie).
Les
travaux
d’enfouissement
et
de
voirie
sont
terminés,
restent
à
réaliser
le
câblage
électrique
et
téléphonique
et
l’enlèvement
des
poteaux
devenus
inutiles.
Travaux
d’enfouissement
de
la
ligne
20
000 V
:
Maître
d’ouvrage
: ENEDIS
Suite
aux
nombreuses
coupures
d’électricité
dont
ont
été
victimes
les
habitants
de
la
Trinité,
ENEDIS
a
pris
la
décision
d’enfouir
la
ligne
moyenne
tension
qui
traverse
la
plaine
au
milieu
de
boisements
dont
beaucoup
d’arbres
sont
morts
et tombent
au
moindre
coup
de
vent.
L’enfouissement
entre
la limite
avec
Villard
Sallet
et
le transformateur
de
la
Charrière
a
été
réalisé
sur
le
domaine
public
de
la
chaussée
départementale.
Seul
un
transformateur
a été
implanté
sur
la propriété
de
Mr
Claraz
que
nous
tenons
à remercier
pour
sa
compréhension.
Quant
à la traversée
du
chef-lieu,
ENEDIS a
profité
des
travaux
réalisés
par
la
commune.
La
décision
a vraiment
été
prise
au
bon
moment,
évitant
ainsi
de
recasser
la chaussée.
La
ligne
aérienne
sera
démontée
courant
de
l’hiver.
Le
Secrétaire
de
Séance,
Le
Maire,
Christelle
PLANCHE
Jean-François
DUC