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Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal 30 10 2015
Document publié le Vendredi 30 octobre 2015 par la commune de Val-de-Chalvagne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu conseil municipal 30 10 2015)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Budget,
MAIRIE
DE
VAL
DE
CHALVAGNE
04320
A.H.P.
TEL/FAX
:04
93
05
40
29
Le
31/10/2015
COMPTE
RENDU
SOMMAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
30.10.2015
à
18H
CGCT
ARTICLE
2121.25
Etaient
présents
: tous
les
membres
en
exercice.
Absents:
Néant
Dans
cette
réunion,
il
a
été
décidé
et
voté :
#
Délibération
projet
de
Schéma
Départemental
Nouvelle
Communauté
de
Communes
—
le
conseil
municipal
prend
acte
du
schéma
tel
que
présenté
par
Mme
le
Préfet.
#
Le
conseil
municipal
prend
acte
du
Rapport
d’activité
2014
du
Budget
Général
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
d’Entrevaux #
Le
conseil
municipal
prend
acte
du
Rapport
des
Ordures
Ménagères
du
SYDEVOM
H.P.
2014.
9
Rallye
de
Monté
Carlo
Janvier
2016
-
la
commune
a
écrit
au
Président
de
l'Automobile
Club
de
Monaco,
afin
de
lui
indiquer
Que
la
Commune
de
Val
de
Chalvagne
s’opposait
au
passage
du
rallye.
%
Le
Maire
explique
la
situation
de
la
Communauté
de
Communes
et
la
nouvelle
élection.
%
Délibération
concernant
l’augmentation
du
temps
de
travail
de
la
secrétaire
pour
4h/semaine
supplémentaire
avec
ouverture
au
public.
Un
point
sur
le
dossier
important
de
la
ferme
communale
a
été
fait.
Votées
à
l’unanimité.
Le
Maire
:
Christian
GATTI