Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberations conseil municipal 06 mars 2024
Procès Verbal - pv conseil municipal 06 mars 2024 808011
Déliberation - liste deliberations presentees conseil municipal 1
Conseil Municipal - ordre jour conseil municipal 6 mars 2024 779422
Déliberation - liste deliberations presentees conseil municipal 4
Conseil Municipal - ordre jour conseil municipal 21 mars 2024 801216
Déliberation - liste deliberations presentees conseil municipal 2
Déliberation - liste deliberations presentees conseil municipal 1
Déliberation - liste deliberations adoptees conseil municipal 12
Déliberation - liste deliberations presentee conseil municipal 16
Déliberation - liste deliberations conseil municipal 06 mars 2024 1142212
Document publié le Mercredi 6 mars 2024 par la commune d'Embrun.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations conseil municipal 06 mars 2024 1142212)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Institutions publiques, Inégalités sociales,
Liste des délibérations
N°2024-011 Débat d'Orientations budgétaires 2024 Prend acte de la teneur de ce débat
N°2024-012
Conclusion d'une convention avec le SDIS sur la prise en charge des
enfants de sapeurs-pompiers volontaires par la commune dans ses
services périscolaires lors des interventions
Adoptée à
l'unanimité des
voix exprimées
N°2024-013
Convention avec la société Amaury Sport Organisation, le Conseil
Départemental des Hautes-Alpes, la commune d'Embrun et la CCSP
pour l'accueil du départ de la 19ème étape du Tour de France le
19/07/2024
Adoptée à
l'unanimité des
voix exprimées
N°2024-014 Election des membres de la Commission de Délégation de Service public
Adoptée à
l'unanimité des
voix exprimées
N°2024-015 Dénomination de voies quartiers Pralong, Nevières, Sous Le Roc
Adoptée à
l'unanimité des
voix exprimées
N°2024-016 Lancement d'une procédure de concession de service public pour le mobilier urbain
Adoptée à
l'unanimité des
voix exprimées
N°2024-017 Forêt communale : Assiette des coupes 2025 - Parcelle 25
Adoptée à
l'unanimité des
voix exprimées
N°2024-018 Institution d'un stationnement payant sur voirie en période estivale sur la zone du plan d'eau d'Embrun
Adoptée à
l'unanimité des
voix exprimées
N°2024-019 Demande de subvention régionale au titre de "Nature ta ville"- achat et plantation d'arbres
Adoptée à
l'unanimité des
voix exprimées
N°2024-020 Projet de requalification du haut de ville - Plan de Financement
Adoptée à
l'unanimité des
voix exprimées
N°2024-021 Demande de subvention : Lapeyrousse - Renforcement des planchers
Adoptée à
l'unanimité des
voix exprimées
N°2024-022 Demande de subvention : Regénération du mélèze en forêt communale - Parcelle n°18
Adoptée à
l'unanimité des
voix exprimées
Conseil Municipal
Du 6 Mars 2024N°2024-023 Demande de subvention : Obligations Légales de Débroussaillement - Phase 2
Adoptée à
l'unanimité des
voix exprimées
N°2024-024 Avenant n°1 lot n°3 Charpente bois - Couverture - Zinguerie marché Pôle Culturel
Adoptée à
l'unanimité des
voix exprimées
N°2024-025 avenant n°2 lot n°4 couverture (marché cathédrale)
Adoptée à
l'unanimité des
voix exprimées
N°2024-026 Avenant n°2 au lot n°5 Vitraux du marché de la cathédrale
Adoptée à
l'unanimité des
voix exprimées
N°2024-027 Licence Spectacles vivants
Adoptée à
l'unanimité des
voix exprimées
N°2024-028 Demande de Labélisation pour la ville d'Embrun "Ciéuta Mistralenco" (cité mistralienne)
Adoptée à
l'unanimité des
voix exprimées