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Procès Verbal - c02dvhzb1pxo0a1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Procès Verbal - c02dvhzb1pxo0a1)
Thèmes du document : Famille, Consommateurs, Démocratie,
DÉPARTEMENT
du
RHÔNE
Mairie
d'YZERON
31
Grande
Rue
- 69510
YZERON
Tel:
04
72
4117
30
Fax:
04
78
81
03
34
Courriel:
mairie@yzeron.com
Liste
des
délibérations
Réunion
du
Conseil
Municipal
Mardi
10
Septembre
2024
/
18h30-22h00
à
la
Mairie,
salle
du
Conseil
Municipal
Le
Conseil
Municipal
s'est
réuni
en
Mairie,
salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la présidence
de
Madame
NELIAS
Agnès,
Maire.
Etaient
présents
: Agnès
NELTAS
- Fabien
CAFFIER
- Christian
RULLIAT
- Fabrice
FOURDIN
- Jocelyne
DAVIRON
RADIX
- Olivier
AIGLON
- Guy
LHOPITAL
- Virginie
BLUM
Etaient
excusés/absents:
Yves
BELTRAN
(pouvoir
à
Fabrice
FOURDIN)
-
Valérie
DEJOUR
(pouvoir
à
Christian
RULLTAT)
-
Fanny
CHABRAN
(pouvoir
à
Fabien
CAFFIER)
-
Pierre
DURAND
(pouvoir
à
Agnès
NELIAS) Secrétaire
de
séance
: Virginie
BLUM
Date
de
convocation
: 06
Septembre
2024
Adoption
du
PV
du
27
Juin
2024
Par
09
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
1 ABSTENTION
(Virginie
BLUM)
Arrivée
de
Christian
RULLIAT
1
-
Modification
du
nombre
d'Adjoints
2
-
Modification
des
indemnités
de
fonction
du
Maire,
des
Adjoints
et
des
Conseillers
municipaux
délégués 3
-
Modification
de
la
des
commissions
composition
4
-
Election
d'un
nouveau
délégué
au
SIPAG
5
-
Election
d'un
nouveau
délégué
au
SIAHVY
6
-
Election
d'un
nouveau
délégué
au
Conseil
l'école
Par
11
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
1
ABSTENTION
(Virginie
BLUM)
Par
11
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
1 ABSTENTION
(Virginie
BLUM)
Par
12
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
Par
12
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
Par
12
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
Par
12
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION 7
-
Modification
de
la
composition
du
Conseil
d'Administration
du
CCAS
8
-
Décision
modificative
n°2
sur
le
budget
communal
: virements
de
crédits
9
-
Autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
déposer
un
dossier
de
Déclaration
Préalable
pour
la
réfection
de
la
toiture
de
la
Mairie
10
-
Autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
la
signature
du
marché
de
travaux
pour
la
réfection
de
la
toiture
Mairie
11
-
Autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
la
signature
d'une
convention
tripartite
de
formation
professionnelle
BAFD
entre
la
Commune,
M.
Nathaniel
HEBRARD
et
l'association
LA
MARMITE
: modification
de
la
délibération
du
27
juin
2024
12
-
Autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
la
signature
avec
le
CDG
69,
d'une
convention
unique
actualisant
le
cadre
tarifaire,
réglementaire
et
organisationnel
de
certaines
missions
pluriannuelles 13
-
Autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
la
signature
avec
le
CDG
69
d'une
convention
d'assistance
à
l'évaluation
des
risques
professionnels
et
à
leur
prise
en
compte
dans
le
Document
Unique
14
-
Autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
la
signature
avec
la
CCVL
et
la
Mutuelle
Petite
Enfance
des
Vallons
du
Lyonnais,
d'une
convention
de
mise
à
disposition
de
locaux
communaux
accueillant
le
relais
itinérant
«
Val"
Petite
Enfance
»
15
-
Autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
la
signature
avec
la
CAF
de
la
convention
de
mise
à
disposition
de
données
relatives
au
suivi
de
l'obligation
scolaire,
16
-
Autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
la
signature
avec
la
CAF
d'un
avenant
à
la
convention
d'objectifs
et
de
financement
Périscolaire
Par
12
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
0
ABSTENTION
Par
12
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
Par
11
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
1
ABSTENTION
(Virginie
BLUM)
Par
8
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
4
ABSTENTIONS
(Virginie
BLUM,
Fabien
CAFFIER,
Fanny
CHABRAN,
Guy
LHOPITAL)
Par
12
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
Par
12
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O0 ABSTENTION
Par
12
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
Par
12
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
Par
12
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
Par
12
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION 17
-
Autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
la
signature
avec
la
CAF
d'un
avenant
à
la
convention
d'objectifs
et
de
financement
Espace
jeunes 18
-
Autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
la
signature
avec
le
SOL
de
la
Charte
de
partenariat
dans
le
cadre
du
Projet
Alimentaire
Ouest
Lyonnais
19
-
Présentation
du
rapport
d'activités
2023
du
SIAHVY 20
-
Présentation
du
rapport
d'activités
2023
du
SMAGGA 21
-
Tirage
au
sort
pour
le
Conseil
de
développement
de
l'Ouest
Lyonnais.
Par
12
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
Par
12
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
Par
12
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
Par
12
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
Par
12
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION
La
séance
est
levée
à 22H00
La
secrétaire,
Virginie
BLUM
FM
à 7
la Maire,
Agnès
NELIAS