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Déliberation - 4por9hgeocsgoz
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Déliberation - 4por9hgeocsgoz)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Jeunesse,
République
française
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT DU
RHONE
DE
LA
COMMUNE
D'YZERON
Séance
du
10
Septembre
2024
NOMBRE
DE
MEMBRES
L'an
deux
mil vingt
quatre
et
le dix septembre
à 18
heures
30,
le Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
sera | eexenece | auronreer |
ne detente
ee
AU
EONSBTE
PARA
LA
Madame
NELTAS
Agnès
Maire
?
MUNICIPAL
DELTBERATION
PS
15
12
12
n
x
;
Efaient
présents:
Agnès
NELTAS
-
Fabien
CAFFIER
-
Fabrice
FOURDIN
-
Jocelyne
DAVIRON
RADIX
-
Olivier
AIGLON
- Guy
LHOPITAL
- Virginie
BLUM
DATE
DE
LA
CONVOCATION
:
06
Septembre
2024
Etaient
absents
:
Yves
BELTRAN
(pouvoir
à
Fabrice
FOURDIN)
- Valérie
DETOUR
(pouvoir
à Christian
RULLTAT)
-
Fanny
CHABRAN
(pouvoir
à
Fabien
CAFFIER)
-
Pierre
DURAND
(pouvoir
à Agnès
NELTAS)
Secrétaire
de
séance
: Virginie
BLUM
D/2024-064 Objet
de
la
délibération
: Modification
du
nombre
d'Adjoints
Madame
la Maire
rappelle
que
le nombre
des
adjoints
au
Maire
ne
peut
excéder
30%
de
l'effectif
légal
du
Conseil
Municipal
soit
pour
la commune
4 adjoints,
et
qu'il
est
actuellement
fixé
à 3.
Madame
Frédérique
BARNOUD
a souhaité
démissionner
de
ses
fonctions
d'Adjointe.
Sa
démission
a été
acceptée
par
Madame
la Préfète
en
date
du
03
Septembre
2024.
Afin
de
pourvoir
au
remplacement
de
Madame
BARNOUD,
Madame
la Maire
expose
que
Fabrice
FOURDIN
va
être
nommé
Conseiller
Municipal
délégué
aux
affaires
sociales,
petite
enfance
-
enfance
- jeunesse.
Les
affaires
concernant
le restaurant
scolaire
et
les affaires
scolaires
seront
confiées
à Fanny
CHABRAN.
Il
est
donc
proposé
de
supprimer
un
poste
d'Adjoint.
Madame
DEJOUR,
Adjointe
à
l'urbanisme,
serait
donc
positionnée
en
seconde
position.
Le
tableau
du
Conseil
Municipal
sera
modifié
en
fonction.
Après
avoir
délibéré,
Le
Conseil
Municipal,
par
11
voix
POUR,
0
voix
CONTRE,
1 ABSTENTION
(Virginie
BLUM),
DECIDE
:
>
De
passer
à 2
le nombre
d'adjoints.
>
Compte
tenu
de
la démission
de
Madame
BARNOUD,
les
Adjoints
en
fonction
sont :
+
M.
BELTRAN
Yves
: premier
adjoint
(élu
par
le Conseil
Municipal
lors
de
sa séance
du
26
janvier
2024)
e
Madame
DEJOUR
Valérie
: deuxième
adjointe
(élue
par
le Conseil
Municipal
lors
de
sa
séance
du
26
mai
2020)
CHARGE
Madame
la Maire
de
l'application
de
la présente
délibération. Fait
et
délibéré
les jours,
mois
et an
ci-dessus
Virginie
BLUM
Secrétaire
Agnès
NELIAS
Madame
la Maire
7
Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en
Préfecture
le :
16
SEP.
2024
Publication
ou
notification
du
:
16
SEP, 2024
Publication
site
internet
le
:
16
SEP.
2024
Affichage
liste
des
délibérations
le :
16
SEP. 2024