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Conseil Municipal - Affiche CM du 18 decembre 2025 2
Document publié le Jeudi 18 décembre 2025 par la commune d'Épinay-sur-Seine.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche CM du 18 decembre 2025 2)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Budget,
...étiinsue...
EPINAY-SUR-SEINE Réunion
du Conseil municipa Ordre du jour :
1.
Désignation
d'un
secrétaire
de
séance
2.
Adoption
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
- Séance
du
jeudi
27
novembre
2025
3.
Approbation
de
la
convention
cadre
relative
à
l'expérimentation
de
la
vidéoverbalisation
des
dépôts
sauvages
via
la
solution
Vizzia
Propreté
entre
Plaine
Commune
et
la
Ville
et
approbation
de
la
grille
d’amendes
administratives
4.
Présentation
du
rapport
sur
la
situation
en
matière
de
développement
durable
2025-
2026
5.
Rapport
sur
la
situation
en
matière
d'égalité
entre
les
femmes
et
les
hommes
- Année
2025 Débat
d’Orientations
Budgétaires
2026
Dépenses
d'investissement
avant vote
du
budget
primitif
2026
Avance
sur
subvention
2026
-
Centre
Communal
d'Action
Sociale
(C.C.A.S.)
Avance
sur
subvention
2026
-
Caisse
des
écoles
0.
Avance
sur
contribution
2026
-
Syndicat
Intercommunal
de
Meyronnes
-
Epinay
(S.I.ME.)
11.
Créances
éteintes
12.
Admission
en
non-valeur
de
produits irrécouvrables
13.
Convention
d'objectifs
avec
l'association
"Promess"
- Année
2026
14.
Demande
de
subvention
de
l'association
Union
Nationale
des
Combattants
- UNC
RS
Le Conseil municipal
se réunira à la mairie en séance publique le :
Jeudi 18
décembre 2025
à
20h00slim.
EPINAY-SUR-SEINE Réunion
du Conseil municipal Ordre du jour :
15.
Approbation
du
projet
social
la
Source
- Les
Presles
de
l'espace
Nelson
Mandela
16.
Modification
du
taux
de
rémunération
du
personnel
vacataire
au
sein
des
centre
socioculturels
et
de
la
direction
vie
des
quartiers
17.
Approbation
du
contrat
Eau,
Trame
Verte
et
Bleue,
Climat
de
la
Seine
Centrale
Urbaine
2026-2030
18.
Rapport
d'activité
du
SMIREC
relatif
à
l'année
2024
19.
Approbation
d'un
avenant
n°1
à
la
convention
de
financement
pour
la
réalisation
d'une
centrale
photovoltaïque
sur
les
toitures
du
Pôle
Musical
d'Orgemont
situé
1,
rue
de
la
Tête
Saint-Médard
à
Epinay-sur-Seine
20.
Modification
du
régime
dérogatoire
au
principe
de
repos
dominical
des
salariés/
choix
des
dates
autorisées
pour
l'année
2026
21.
Rapport
d'activité
du
service
public
du
gaz,
d'électricité
et
des
énergies
locales
en
Ile
de
France
(SIGEIF)
relatif
à
l’année
2024
22.
Rapport
d'activité
du
Syndicat
Intercommunal
de
la
Périphérie
de
Paris
pour
les
Énergies
et
les
Réseaux
de
Communication
(SIPPEREO)
relatif
à
l'année
2024
23.
Approbation
d'une
convention avec
le
Conseil
d'Architecture,
de
l'Urbanisme
et
de
l'Environnement
93
(C.A.U.E
93)
pour
le
projet
d'accompagnement
"mon
école
en
chantier"
dans
le
cadre
de
la
restructuration
et
l'extension
du
groupe
scolaire
Jean-
Jacques
Rousseau
24.
Approbation
de
l'Avenant
n°1
à
la
Convention
Pluriannuelle
de
Renouvellement
Urbain
d'Epinay-sur-Seine
25.
Versement
de
la
subvention
2026
à
l’association
du
«
Groupement
d’Entr’aide
du
Personnel
Communal
»
Le Conseil municipal
se réunira à la mairie en séance publique le :
Jeudi 18
décembre 2025 à
20h00Réunion
du
Conseil
municipal
Ordre du jour :
26.
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
en
application
de
l'article
L2122-22
du
C.G.C.T.
conformément
à
la
délégation
accordée
par
le
Conseil
Municipal
27.
Note
d'information
sur
les
Déclarations
d'Intention
d'Aliéner
Fait
à
Epinay-sur-Seine, 1
2
DEC.
2075
Le
Mai
Hervé
CHEVREAU
Le Conseil
municipal
se réunira à
la
mairie
en séance publique
le
:
Jeudi 18
décembre 2025
à
20h00