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Procès Verbal - affiche 2
Document publié le Lundi 8 février 2021 par la commune d'Épinay-sur-Seine.
Lien du pdf (Procès Verbal - affiche 2)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Sécurité sociale, Institutions publiques,
cafés. EPINAY-SUR-SEINE
Réunion
du Conseil municipal
Ordre du jour:
1. Désignation d'un secrétaire de séance
2. Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal - Séance du 8 février 2021 3. Délégation de Service Public de l'espace Escalade de l'équipement sports loisirs Le Canyon - Avenant n°3 au contrat d'affermage
4. Création d'une école d'arts plastiques et fixation de sa tarification
5. Convention d'objectifs et de financement avec l'association Arcana - Année 2021 6. Convention d'objectifs et de financement avec l'association Saint Médard pour l'Orgue et son Rayonnement (ASMOR) - Année 2021
7. Convention d'objectifs et de financement avec l'association Aquarelle, Arts et Passions (AAP) - Année 2021
Subvention de fonctionnement à l'Association Culturelle Jean Jaurès - Année 2021 9. Approbation de la convention de partenariat 2021 avec l'Association Cultures du Cœur de Seine Saint Denis
10. Validation du projet L.A.E.P. (Lieu d'Accueil Enfants Parents) du centre socioculturel La Maison du Centre - MC? en vue d'un partenariat avec la Caisse d'Allocations Familiales
11. Programmation 2021 du contrat de ville et subventions de la ville aux porteurs de projets
12. Rapport d'activité 2020 du fonds d'initiatives associatives (F.I.A.)
13. Approbation du règlement de la deuxième édition du budget participatif 14. Approbation de la session 2021 de la Bourse au permis de conduire B 15. Subvention à l'association Les petites canailles en récré - Année 2021 16. Subvention à l'association Club des femmes de la diversité - CFD - Année 2021
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Le Conseil municipal
se réunira à l'Espace Culturel en séance publique le :
Jeudi 1er avril 2021 à 09h00 EPINAY-SUR-SEINE
Réunion
du Conseil municipal
Ordre du jour:
17. Subvention à l'association Société philatélique d'Épinay-sur-Seine - Année 2021 18. Subvention à l'association Pour le don du sang bénévole - Année 2021 19. Subvention à l'association Addictions Alcool vie libre - Année 2021 20. Convention d'objectifs et de financement avec le Club Multi Sections d'Epinay-sur-Seine (C.S.M.E.) - Année 2021
21. Subvention à l'association Académie de Football d'Epinay sur Seine - Année 2021 22. Avis concernant la mise en place de la zone à faibles émissions Mobilité 23. Construction du gymnase Félix Merlin : approbation du programme et de son enveloppe financière / organisation d'un jury de concours de maîtrise d'œuvre 24. Approbation du projet de convention constitutive de groupement de commandes pour
lacquisition, la mise en service et l’évolution applicative d’une solution logicielle d’instruction dématérialisée des autorisations d’urbanisme et des déclarations
d'intention d’aliéner, entre Plaine Commune, la Ville d’Epinay-sur-Seine et la Ville
d’Aubervilliers
25. Adoption du règlement de gestion du temps de travail
26. Prolongation de l'expérimentation du télétravail
27. Modification du tableau des emplois
Ro Era elle ol
se réunira à l'Espace Culturel en séance publique le :
Jeudi 1er avril 2021 à 09h00 EPINAY-SUR-SEINE
Réunion
du Conseil municipal
Ordre du jour :
28. Compte-rendu des décisions prises par le Maire en application de l’article L2122-22 du C.G.C.T. conformément à la délégation accordée par le Conseil Municipal 29. Compte-rendu des décisions en matière de droit de préemption urbain : déclarations d'intention d'aliéner
30. Cession d’un terrain communal 28/32 avenue de Lattre de Tassigny au Ministère de l’Intérieur pour la reconstruction du Commissariat d’Epinay-sur-Seine
Fait à Epinay-sur-Seine, LeMhire,
Le 26 mars 2021
ervé CHEVREAU
Conformément au IT de l’article 6 de la loi n°2020-1379 du 14 novembre 2020, le public sera limité à 15 personnes. En outre et en vertu du Décret n°2021-296 du 19 mars 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de Covid 19 dans le cadre de l’état d'urgence sanitaire, toute personne souhaitant assister à la séance devra se présenter en règle, au regard des autorisations de sortie qui prévalent dans le cadre du confinement.
Le Conseil municipal
se réunira à l'Espace Culturel en séance publique le
Jeudi 1er avril 2021 à 09h00
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