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Conseil Municipal - AFFICHE CM du 21 mai 2026
Conseil Municipal - AFFICHE CM du 25 juin 2026
Conseil Municipal - Affiche CM du 27 novembre 2025
Document publié le Jeudi 27 novembre 2025 par la commune d'Épinay-sur-Seine.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche CM du 27 novembre 2025)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Consommateurs,
Réunion
du Conseil municipal Ordre du jour :
1.
Désignation d'un secrétaire de séance
2.
Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal - Séance du jeudi 2 octobre 2025
3.
Installation d'une nouvelle conseillère municipale et détermination du nombre d'adjoint
4.
Rapports annuels du mandataire au titre de l'exercice 2024 de la Société d'Économie Mixte (SEM) et la Société Publique Locale Plaine Commune Développement (SPL)
5.
Décision modificative N°1
6.
Garantie
d'emprunt
accordée
à
Seine-Saint-Denis
Habitat
à
hauteur
de
50%
pour
la
réalisation de locaux commerciaux
7.
Rapport d'activité du Syndicat Intercommunal du cimetière des Joncherolles pour l'année 2024
8.
Rapport
d'activité
du
Syndicat
Intercommunal
Funéraire
de
la
Région
Parisienne
pour
l'année 2024
9.
Adhésion au syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne de
la commune de
Neuilly-Plaisance aux compétences "Service extérieur des pompes funèbres »
10.
Approbation de la convention avec le Département de la Seine-Saint-Denis et la Compagnie 28 en résidence à la Maison du Théâtre et de la Danse - Saison 2025-2026
11.
Approbation
de
la
convention
avec
le
Département
de
la
Seine-Saint-Denis
relative
au
dispositif « la culture et l’art au collège » pour la Maison du Théâtre et de la Danse - Edition 2025-2026
12.
Approbation
de
la
convention
avec
le
Département
de
la
Seine-Saint-Denis
relative
au
dispositif « la culture et l’art au collège » pour le service arts visuels - Edition 2025-2026
13.
Approbation de l’avenant à la convention triennale de coopération culturelle et patrimoniale avec le Département de la Seine-Saint-Denis - 2023-2025
Le Conseil municipal
se réunira à la mairie en séance publique le :
Jeudi 27 novembre 2025 à 20h00Réunion
du Conseil municipal Ordre du jour :
14.
Approbation d’une subvention exceptionnelle à l’association Uplows Music Production
15.
Approbation de la convention avec l'Éducation nationale pour les interventions en milieu scolaire - Année scolaire 2025-2026
16.
Approbation de la convention avec la CAF 93 pour la mise à disposition de données relatives au suivi de l’obligation scolaire
17.
Avenant à la convention avec le GRETA Seine-Saint-Denis modification des tarifs 2025
18.
Convention d'objectifs et de moyens avec l'association nationale Ecouter, Développer, Vivre libre, Orienter (EDVO) — Année 2025-2026
19.
Approbation du Contrat Local de Santé de 4ème génération de la Ville d'Épinay-sur-Seine
20.
Demande de subvention de l'Association des Combattants de l'Union Française - A.C.U.F - Année 2025
21.
Demande de subvention de l'association KAKAMA "Accroche-toi" - année 2025
22.
Cession du lot de volume 35 correspondant à un garage et du lot 34 correspondant à un droit de jouissance situés au 7 avenue de la République au profit de Monsieur et Madame Jean- Pierre CIMIANO
23.
Avis enquête publique environnementale et permis de construire projet Green Dock
24.
Avenant n°3 à la convention d’intervention foncière entre la commune d’Epinay-sur-Seine, l’EPT Plaine Commune et l’EPFIF
25.
Approbation de la convention d'objectifs avec la société "Make ici" pour l'implantation d'une franchise au marché couvert de la Briche
26.
Attribution de la vente du millésime 2024 "Les Terrasses d’Épinay-sur-Seine"
27.
Modification du tableau des emplois
Le Conseil municipal
se réunira à la mairie en séance publique le :
Jeudi 27 novembre 2025 à 20h00Réunion
du
Conseil
municipal
Ordre
du
jour
:
28.
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
le
Maire
en
application
des
articles
L.2122-22
et
L
2122-23
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
29.
Note
d'information
:
compte-rendu
des
décisions
en
matière
de
droit
de
préemption
urbain
: Déclarations
d'intention
d'aliéner
Fait
à
Epinay-sur-Seine,
Le
2
1
NOV,
2095
Le Conseil municipal
se réunira à
la
mairie
en séance publique
le
:
Jeudi 27 novembre 2025
à
20h00