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Conseil Municipal - D 025 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Orliénas.
Lien du pdf (Conseil Municipal - D 025 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
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| Commune du Rhône
Nombre de conseillers :
en exercice .............. 23
présents .................. 21
votants .................... 23
suffrages exprimés ....23
majorité .…................. 12
POUF ........................ 23
contre ...................,... 0
abstentions ................ 0
Date de convocation :
25/03/2026
Envoyé en préfecture le 02/04/2026
Reçu en préfecture le 02/04/2026
1" Publié le
Ash ID : 069-216901488-20260401-D_ 025 2026-DE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
N° 025/2026
N° ordre à l'intérieur de la séance : 11/04
SÉANCE PUBLIQUE DU : 1° AVRIL 2026
L'an deux mille vingt-six, Le premier avril, à vingt heures et trente minutes, Le Conseil Municipal de la commune d'ORLIENAS (Rhône), régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la Loi, dans la Salle du Conseil de la Mairie d'Orliénas, sous la présidence de Monsieur Olivier BIAGGI, Maire.
Etaient présents : Olivier BIAGGI, Florence AUDON, Vincent LECOCQ, Adeline VEROT,
Jean-Christophe VAUTIER, Catherine DAVOINE, Alain ZUCCA, Yasmine BADACHE- DESMAZES, Chantal ROCHER, Hélène CHAUSSEBOURG, Chantal BOUVIER, Agnès LABORIER, Martin GAILLY, David SAINT-PAUL, Matthieu NALLET, Laetitia YU-KOHLER, Martin NOURRIT, Stéphane MONACHON, Mathilde BROS, Benoît DAUTREY, Baptiste BOUVIER.
Absents : Guillaume FREMIOT, Karine DUMAS.
Pouvoir : Guillaume FREMIOT donne pouvoir à Olivier BIAGGI, Karine DUMAS donne pouvoir à Adeline VEROT.
Secrétaire de séance : Catherine DAVOINE.
OBJET :
RHONE
DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIES DU
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;
Vu le procès-verbal d'installation du Conseil Municipal en date du 20 mars 2026 ; Vu les statuts du Syndicat Départemental d'énergies du Rhône.
M. le Maire expose au Conseil Municipal qu'il convient de procéder à la désignation d’un délégué titulaire et d'un délégué suppléant au Syndicat Départemental d'énergies du Rhône (SYDER).
Désignation du délégué titulaire :
Le candidat à l'élection de délégué titulaire est : Mme Hélène CHAUSSEBOURG. M. le Maire fait procéder à l'élection du délégué titulaire de la Commune au SYDER.
1er tour de scrutin :
- Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : 23 - Nombre de votants : 23
- Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
- Nombre de suffrages blancs : 0
- Nombre de suffrages exprimés : 23
- Majorité absolue : 12
- Nombre de suffrages obtenus : - Mme Hélène CHAUSSEBOURG : 23 voix
Mme Hélène CHAUSSEBOURG, à l'unanimité, est élue déléguée titulaire de la Commune au SYDER.
Désignation du délégué suppléant :
Le candidat à l'élection de délégué suppléant est : M. Stéphane MONACHON. M. le Maire fait procéder à l'élection du délégué suppléant de la Commune au SYDER.
1e" tour de scrutin :
- Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote : 23
07/04/2026 Envoyé en préfecture le 02/04/2026
Reçu en préfecture le 02/04/2026
Publié le
ID : 069-216901488-20260401-D 025 2026-DE
- Nombre de votants : 23
- Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau : 0
- Nombre de suffrages blancs : 0
- Nombre de suffrages exprimés : 23
- Majorité absolue : 12
- Nombre de suffrages obtenus : - M. Stéphane MONACHON : 23 voix
M. Stéphane MONACHON, à l'unanimité, est élu délégué suppléant de la Commune au SYDER.
Fait et délibéré à la Salle du Conseil de la Mairie d'Orliénas, les jours, mois et an que dessus. Au registre sont les signatures.
Pour extrait certifié conforme, Le Maire,
Olivier BIAGGI
07/04/2026