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Déliberation - 2026 liste des deliberations du cm du 05032026
Déliberation - deliberations 20032026
Déliberation - deliberations 05032026
Document publié le Jeudi 5 mars 2026 par la commune d'Arches.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations 05032026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Économie et finances, Éducation,
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pour
impression
Réception
au
contrôle
de
légalité
le 06/03/2026
à
10h58
Réference
de
l'AR
: 088-218800118-20260305-2026_03-DE
Département
VOSGES
Arrondissement
EPINAL
Canton
EPINAL
1
En
exercice
:
17
Présents
:
12
Votants
:
15
Date
de
convocation
:
26/02/2026
Délibération IN°2026-03
Obijet
:
FINANCES
Approbation
du
compte
financier
unique
2025
03
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la Ville
de
ARCHES
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
cinq
mars
à
vingt
heures
trente,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
s’est
réuni
à
la
Mairie
de
ARCHES
Vosges
en
séance
ordinaire,
légalement
convoqué
sous
la présidence
de
David
PERRIN
Maire. Etaient
présents
formant
la majorité
des
Membres
en
exercice
:
M.
PERRIN
David,
Maire
M.
THIRIAT
Jean-Claude,
1°
Adjoint
-
M.
RACINE
Jean,
2°
Adjoint
—-
Mme
DIEUDONNE
Claude,
3°
Adjointe
- M.
CLAUDE
Frédéric,
4°
Adjoint
-
Mme
LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie,
5°
Adjointe
Mmes
et
Mrs,
LECOANET
Martial,
Mme
GEROME
Nadine,
Mme
FREY
Sidonie,
BONATO
Astrid,
VALENTIN
Angélique,
CASCALES
Anne,
ROUX-MARCHAND
Thomas
Conseillers
Municipaux.
Excusé
donnant
pouvoir
: M.
GEORGES
Matthieu
à M.
ROUX-MARCHAND
Thomas
; M.
BARGEOT
Fabrice
à Mme
LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie
; Mme
REMY
Catherine
à M.
RACINE
Jean
Excusées
sans
pouvoir
: Mme
REIS
Louise,
Mme
BONATO
Astrid
est
élue
Secrétaire
de
séance.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
—
Vu
les
Commissions
du
20 janvier
et
3
février
2026,
Monsieur
le Maire
demande
à Monsieur
Jean-Claude
THIRIAT,
1°" Adjoint,
d'exercer
la
présidence
de
séance
et sort
de
la salle.
Sur proposition
de
Monsieur
Jean-Claude
THIRIAT,
1°' Adjoint,
le Conseil
Municipal
délibère
sur le
compte
financier unique
de
l'exercice
2025
dressé
par Monsieur
David
PERRIN,
Maire.
Après
s'être
fait présenter
le budget
primitif et les
décisions
modificatives
de
2025,
les
titres
définitifs
des
créances
à
recouvrer,
le
détail
des
dépenses
effectuées
et
celui
des
mandats
délivrés,
les
bordereaux
de
titre
de
recettes,
les bordereaux
de
mandats,
le compte
financier
unique
dressé
par
l’ordonnateur
et la
Trésorière.
Considérant
que
Monsieur
David
PERRIN,
ordonnateur,
a
normalement
administré,
pendant
le
cours
de
l'exercice
2025,
les
finances
de
la
Commune
en
poursuivant
le
recouvrement
de
toutes
les
créances
et
n'ordonnançant
que
les
dépenses
justifiées,
A
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
LUI
DONNE
ACTE
de
la
présentation
faite
du
compte
financier
unique,
lequel
peut
se
résumer
ainsi :
Investissement Dépenses :
Prévu
3
533
809,74
Réalisé
1
218
025.32
Report
2024
177
120.57
Reste
à
réaliser
1213
072,45
Recettes
:
Prévu
3
533
809,74
Réalisé
787
845,86
Reste
à
réaliser
905
318,10
Fonctionnement Dépenses :
Prévu
2
827
442,09
Réalisé
2 086
352,87 Pour
extrait
certifié
conforine Délibération
exécutoire
le
Transmis
à la Préfecture
des
Vosges
le
Recettes
:
Prévu
2
827
442,09
Réalisé
2
385
574,53
Report
2024
858
142.09
Résultat
de
clôture
de
l'exercice
Investissement
:
-
607
300,03
Fonctionnement
:
1157
363,75
Résultat
globai
:
550
063,72
CONSTATE
pour
la
comptabilité
principale,
les
identités
de
valeurs
avec
les
indicateurs
du
compte
de
gestion
relatives
au
report
à
nouveau,
au
résultat
de
fonctionnement
de
l'exercice
et
au
fonds
de
roulement
du
bilan
d'entrée
et
du
bilan
de
sortie,
aux
débits
et
aux
crédits
à
titre
budgétaire
aux
différents
comptes
;
RECONNAIT
ja
sincérité
des
restes
à
réaliser ;
VOTE
et ARRETE
les
résultats
de
clôture
définitifs
de
l'exercice
2025
tels
que
résumés
ci-dessus
;
PREND
connaissance
de
la note
brève
et synthétique
du
CFU
2025. Le
Maire,
David
PERRIN-.
David
PERRIN
2026.03.06
10:41:40
+0100
Ref:10573753-15944071-1-D Signature
numérique
le Maire
David
PERRIN Copie
pour
impression
Réception
au
contrôle
de
légalité
le 06/03/2026
à
11h10
Réference
de
l'AR
: 088-218800118-20260305-2026
04-DE
Département
VOSGES
Arrondissement
EPINAL
Canton
EPINAL
1
En
exercice
:
17
Présents
:
12
Votants
:
15
Date
de
convocation
:
26/02/2026 Délibération N°2026-04
Objet
:
FINANCES Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
de
l’exercice
2025
05
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
CONSEIL
MUNICIPAL
de la Ville
de ARCHES
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
cinq
mars
à
vingt
heures
trente,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
s’est
réuni
à
la
Mairie
de
ARCHES
Vosges
en
séance
ordinaire,
légalement
convoqué
sous
la
présidence
de
David
PERRIN
Maire. Etaient
présents
formant
la
majorité
des
Membres
en
exercice
:
M.
PERRIN
David,
Maire
M.
THIRIAT
Jean-Claude,
1°
Adjoint
-
M.
RACINE
Jean,
2°
Adjoint
-
Mme
DIEUDONNE
Claude,
3°
Adjointe
- M.
CLAUDE
Frédéric,
4°
Adjoint
-
Mme
LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie,
5°
Adjointe
Mmes
et
Mrs,
LECOANET
Martial,
Mme
GEROME
Nadine,
Mme
FREY
Sidonie,
BONATO
Astrid,
VALENTIN
Angélique,
CASCALES
Anne,
ROUX-MARCHAND
Thomas
Conseillers
Municipaux.
Excusé
donnant
pouvoir
:
M.
GEORGES
Matthieu
à
M.
ROUX-MARCHAND
Thomas
;M.
BARGEOT
Fabrice
à Mme
LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie
;Mme
REMY
Catherine
à M.
RACINE
Jean
Excusées
sans
pouvoir
: Mme
REIS
Louise,
Mme
BONATO
Astrid
est élue
Secrétaire
de
séance.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
—
Vu
les
Commissions
du
20 janvier
et 3 février
2026,
A
l'unanimité
des
membres
présents
et représentés,
DÉCIDE
d’affecter
le
résultat
de
fonctionnement
comme
suit
:
A
Résultat
de l'exercice
299
221.66
B
Résultat
antérieurs
reportés
858
142.09
C
Résultat
à
affecter
=
A+B
(si
C
est
négatif,
report
du
déficit
ligne
D
ci-
1115
363.75
dessous) Solde
d’exécution
de la section
d’investissement
D
Solde
d'exécution
cumulé
d'investissement
-
607
300.03
D
001
R
001
E
Solde
des
restes
à réaliser
d’investissement
-
307
754.35
Besoin
de
financement
Excédent
de
financement
(1)
Besoin
de
financement
F=D
+E
915
054.38
1)
Affectation
en réserves
R1068
en
investissement
915
054.38
2)
H Report
en fonctionnement
R 002
242
309.37
DEFICIT
REPORTE
D
001
607
300.03 Pour
extrait certifié
Le
Maire,
conforme
David
PERRIN-.
Délibération
exécutoire
Le
Transmis
à la Préfecture
des
Vosges
le
David
PERRIN
2026.03.06
10:42:03
+0100
Ref:10573790-15944122-1-D Signature
numérique
le Maire
David
PERRIN Copie
pour
impression
Réception
au
contrôle
de
légalité
le 06/03/2026
à
11h10
Réference
de
l'AR
: 088-218800118-20260305-2026_05-DE
Département
VOSGES
Arrondissement
EPINAL
Canton
EPINAL
1
En
exercice
:
17
Présents
:
13
Votants
:
16
Date
de
convocation
:
26/02/2026
Délibération N°2026-05
Objet
:
FINANCES
Taux
de
fiscalité
2026
Pour
extrait
certifié
conforme Délibération
exécutoire
le
Transmis
à la Préfecture
des
Vosges
le
07
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la Ville
de
ARCHES
L’an
deux
mille
vingt-six,
le
cinq
mars
à
vingt
heures
trente,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
s’est
réuni
à
la
Mairie
de
ARCHES
Vosges
en
séance
ordinaire,
légalement
convoqué
sous
la
présidence
de
David
PERRIN
Maire. Etaient
présents
formant
la
majorité
des
Membres
en
exercice
:
M.
PERRIN
David,
Maire
M.
THIRIAT
Jean-Claude,
1°
Adjoint
—
M.
RACINE
Jean,
2°
Adjoint
—
Mme
DIEUDONNE
Claude,
3°
Adjointe
- M.
CLAUDE
Frédéric,
4°
Adjoint
-
Mme
LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie,
5°
Adjointe
Mmes
et
Mrs,
LECOANET
Martial,
Mme
GEROME
Nadine,
Mme
FREY
Sidonie,
BONATO
Astrid,
VALENTIN
Angélique,
CASCALES
Anne,
ROUX-MARCHAND
Thomas
Conseillers
Municipaux.
Excusé
donnant
pouvoir
:
M.
GEORGES
Matthieu
à
M.
ROUX-MARCHAND
Thomas
;
M.
BARGEOT
Fabrice
à Mme
LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie
;Mme
REMY
Catherine
à M.
RACINE
Jean
Excusées
sans
pouvoir
: Mme
REIS
Louise,
Mme
BONATO
Astrid
est
élue
Secrétaire
de
séance.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
—
Vu
les
articles
1636B
sexies
à
1636
B
undecies,
1639
A
et
1530
bis
du
Code
Général
des
Impôts
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Vu
les
Commissions
de
Finances
du
20 janvier
et du
3
février
2026,
A
l'unanimité
des
membres
présents
et représentés,
DECIDE
de
fixer
les taux
pour
l'année
2026
comme
suit
:
e
Taxe
d'habitation
7.99
%
e
Taxe
foncière
sur
le
bâti
36.31
%
e
Taxe
foncière
sur
le
non
bâti
17.80
%
CHARGE
M.
le
Maire
de
notifier
cette
décision
aux
services
préfectoraux,
de
transmettre
l'état
1259
complété
accompagné
d'une
copie
de
la
présente
décision.
Le
Maire,
David
PERRIN-.
David
PERRIN
2026.03.06
10:42:23
+0100
Ref:10573791-15944123-1-D Signature
numérique
le Maire
David
PERRIN Copie
pour
impression
Réception
au
contrôle
de
légalité
le 06/03/2026
à
11h10
Réference
de
l'AR
: 088-218800118-20260305-2026_06-DE
Département
VOSGES
Arrondissement
EPINAL
Canton
EPINAL
1
En
exercice
:
17
Présents
:
13
Votants
:
16
Date
de
convocation
:
26/02/2026
Délibération N°2026-06
Objet
:
FINANCES Fongibilité
des
crédits
Pour
extrait
certifié
conforme Délibération
exécutoire
le
Transmis
à la Préfecture
des
Vosges
le
08
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la Ville
de
ARCHES
L’an
deux
mille
vingt-six,
le
cinq
mars
à
vingt
heures
trente,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
s’est
réuni
à
la
Mairie
de
ARCHES
Vosges
en
séance
ordinaire,
légalement
convoqué
sous
la présidence
de
David
PERRIN
Maire. Etaient
présents
formant
la majorité
des
Membres
en
exercice
:
M.
PERRIN
David,
Maire
M.
THIRIAT
Jean-Claude,
1°
Adjoint
—
M.
RACINE
Jean,
2°
Adjoint
-
Mme
DIEUDONNE
Claude,
3°
Adjointe
- M.
CLAUDE
Frédéric,
4°
Adjoint
- Mme
LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie,
5°
Adjointe
Mmes
et
Mrs,
LECOANET
Martial,
Mme
GEROME
Nadine,
Mme
FREY
Sidonie,
BONATO
Astrid,
VALENTIN
Angélique,
CASCALES
Anne,
ROUX-MARCHAND
Thomas
Conseillers
Municipaux.
Excusé
donnant
pouvoir: M.
GEORGES
Matthieu
à
M.
ROUX-MARCHAND
Thomas
; M.
BARGEOT
Fabrice
à Mme
LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie
; Mme
REMY
Catherine
à M.
RACINE
Jean
Excusées
sans pouvoir
: Mme
REIS
Louise,
Mme
BONATO
Astrid
est élue Secrétaire
de
séance.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
—
Le
référentiel
budgétaire
et
comptable
M7
introduit
dans
ses
dispositions
la possibilité
pour
le Conseil
Municipal
de
déléguer
au
Maire
la faculté
de procéder
à des
mouvements
de
crédits
de
chapitre
à
chapitre,
à
l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel.
Cette
fongibilité
des
crédits
est autorisée
dans
la limite
maximale,
fixée
à
l’occasion
du
vote
du
budget,
de
7.5%
des
dépenses
réelles
de
chaque
section.
Lorsque
l'autorisation
lui est
donnée,
le
Maire
rend
compte
de
ces
mouvements
de
crédits
auprès
de
l'assemblée
délibérante
lors
de
sa
plus
proche
séance.
Il est proposé
d'adopter
cette
disposition
de
souplesse
budgétaire,
qui
permettra
de
réaliser
des
opérations
de
virement
de
crédits
budgétaires
entre
chapitres
avec
rapidité,
dans
la limite
de
7.5%
du
montant
des
dépenses
réelles
de
chacune
des
sections. Vu: - L'article
L5217-10-6
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
- Les
instructions
budgétaires
et comptables
de
la
nomenclature
M57 ;
Considérant
que
:
- La
collectivité
a
adopté
la
nomenclature
M57
au
1er janvier
2023
;
A
l'unanimité
des
membres
présents
et représentés,
AUTORISE
M.
le
Maire
à
procéder
à
des
virements
de
crédits
de
chapitre
à
chapitre,
à
l'exclusion
des
crédits
relatifs
aux
dépenses
de
personnel,
dans
la
limite
de
7.5
%
du
montant
des
dépenses
réelles
de
chaque
section,
à
compter
du
1er
janvier
2026.
Le
Maire,
David
PERRIN-.
David
PERRIN
2026.03.06
10:42:45
+0100
Ref:10573794-15944126-1-D Signature
numérique
le Maire
David
PERRIN Copie
pour
impression
Réception
au
contrôle
de
légalité
le 06/03/2026
à
11h10
Réference
de
l'AR
: 088-218800118-20260305-2026_07-DE
Département
VOSGES
Arrondissement
EPINAL
Canton
EPINAL
1
En
exercice
:
17
Présents
:
13
Votants
:
16
Date
de
convocation
:
26/02/2026 Délibération N°2026-07
Objet
:
FINANCES
Budget
primitif
2026
Pour
extrait
certifié
conforme Délibération
exécutoire
le
Transmis
à la Préfecture
des
Vosges
le
09
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
CONSEIL
MUNICIPAL
de la Ville de ARCHES
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
cinq
mars
à
vingt
heures
trente,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
s’est
réuni
à
la
Mairie
de
ARCHES
Vosges
en
séance
ordinaire,
légalement
convoqué
sous
la
présidence
de
David
PERRIN
Maire. Etaient
présents
formant
la majorité
des
Membres
en
exercice :
M.
PERRIN
David,
Maire
M.
THIRIAT
Jean-Claude,
1°
Adjoint
—-
M.
RACINE
Jean,
2°
Adjoint
—-
Mme
DIEUDONNE
Claude,
3°
Adjointe
- M.
CLAUDE
Frédéric,
4°
Adjoint
- Mme
LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie,
5°
Adjointe
Mmes
et
Mrs,
LECOANET
Martial,
Mme
GEROME
Nadine,
Mme
FREY
Sidonie,
BONATO
Astrid,
VALENTIN
Angélique,
CASCALES
Anne,
ROUX-MARCHAND
Thomas
Conseillers
Municipaux.
Excusé
donnant
pouvoir
:
M.
GEORGES
Matthieu
à
M.
ROUX-MARCHAND
Thomas
;M.
BARGEOT
Fabrice
à Mme
LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie
;Mme
REMY
Catherine
à M.
RACINE
Jean
Excusées
sans
pouvoir
: Mme
REIS
Louise,
Mme
BONATO
Astrid
est élue
Secrétaire
de
séance.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
—
Vu
le
Code
Général
des
Impôts.
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Vu
les
Commissions
de
Finances
du
20 janvier
et du
3 février 2026.
À
l'unanimité
des
membres
présents
et représentés,
VOTE
le budget
primitif suivant
:
BUDGET
DE
LA
COMMUNE
Fonctionnement
Dépenses
Fonctionnement
Recettes.
.2 311
009.37
€
Investissement
Dépenses
2
951
913.01
€
Investissement
Recettes...
2 951
913.01
€
.2311
009.37
€
Le
Maire,
David
PERRIN-.
David
PERRIN
2026.03.06
10:43:05
+0100
Ref:10573797-15944129-1-D pnalure
numérique
le
Maire
David
PERRIN Copie
pour
impression
Réception
au
contrôle
de
légalité
le 06/03/2026
à
11h10
Réference
de
l'AR
: 088-218800118-20260305-2026_08-DE
Département
VOSGES
Arrondissement
EPINAL
Canton
EPINAL
1
En
exercice
:
17
Présents
:
13
Votants
:
16
Date
de
convocation
:
26/02/2026 Délibération N°2026-08
Objet
:
FINANCES Subvention
au
CCAS
2026
Pour
extrait
certifié
conforme Délibération
exécutoire
le
Transmis
à la Préfecture
des
Vosges
le
10
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
Ville
de
ARCHES
L’an
deux
mille
vingt-six,
le
cinq
mars
à
vingt
heures
trente,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
s’est
réuni
à
la
Mairie
de
ARCHES
Vosges
en
séance
ordinaire,
légalement
convoqué
sous
la
présidence
de
David
PERRIN
Maire. Etaient
présents
formant
la
majorité
des
Membres
en
exercice
:
M.
PERRIN
David,
Maire
M.
THIRIAT
Jean-Claude,
1°
Adjoint
—-
M.
RACINE
Jean,
2°
Adjoint
-
Mme
DIEUDONNE
Claude,
3°
Adjointe
- M.
CLAUDE
Frédéric,
4°
Adjoint
- Mme
LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie,
5°
Adjointe
Mmes
et
Mrs,
LECOANET
Martial,
Mme
GEROME
Nadine,
Mme
FREY
Sidonie,
BONATO
Astrid,
VALENTIN
Angélique,
CASCALES
Anne,
ROUX-MARCHAND
Thomas
Conseillers
Municipaux.
Excusé
donnant
pouvoir
: M.
GEORGES
Matthieu
à M.
ROUX-MARCHAND
Thomas
;M.
BARGEOT
Fabrice
à Mme
LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie
;Mme
REMY
Catherine
à M.
RACINE
Jean
Excusées
sans pouvoir
: Mme
REIS
Louise,
Mme
BONATO
Astrid
est élue
Secrétaire
de
séance.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
—
Vu
les
Commissions
de
Finances
du
20 janvier
et
du
3 février
2026.
A
l'unanimité
des
membres
présents
et représentés,
VOTE
une
subvention
de
10
000
€
au
Centre
Communal
d'Action
Sociale
au
titre
de
l’année
2026.
DIT
que
les
fonds
sont
inscrits
à
l’article
657363
du
Budget
Primitif
2026.
Le
Maire,
David
PERRIN-.
David
PERRIN
2026.03.06
10:43:39
+0100
Ref:10573837-15944186-1-D Signature
numérique
le Maire
David
PERRIN Copie
pour
impression
Réception
au
contrôle
de
légalité
le 06/03/2026
à
11h10
Réference
de
l'AR
: 088-218800118-20260305-2026
09-DE
Département
VOSGES
Arrondissement
EPINAL
Canton
EPINAL
1
En
exercice
:
17
Présents
:
13
Votants
:
16
Date
de
convocation
:
26/02/2026
Délibération N°2026-09
Objet
:
FINANCES
Subvention
aux
associations
2026
11
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
CONSEIL
MUNICIPAL
de la Ville de ARCHES
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
cinq
mars
à
vingt
heures
trente,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
s’est
réuni
à
la
Mairie
de
ARCHES
Vosges
en
séance
ordinaire,
légalement
convoqué
sous
la
présidence
de
David
PERRIN
Maire. Etaient
présents
formant
la
majorité
des
Membres
en
exercice
:
M.
PERRIN
David,
Maire
M.
THIRIAT
Jean-Claude,
1°
Adjoint
-
M.
RACINE
Jean,
2°
Adjoint
—-
Mme
DIEUDONNE
Claude,
3°
Adjointe
- M.
CLAUDE
Frédéric,
4°
Adjoint
-
Mme
LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie,
5°
Adjointe
Mmes
et
Mrs,
LECOANET
Martial,
Mme
GEROME
Nadine,
Mme
FREY
Sidonie,
BONATO
Astrid,
VALENTIN
Angélique,
CASCALES
Anne,
ROUX-MARCHAND
Thomas
Conseillers
Municipaux.
Excusé
donnant
pouvoir
: M.
GEORGES
Matthieu
à
M.
ROUX-MARCHAND
Thomas
; M.
BARGEOT
Fabrice
à Mme
LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie
; Mme
REMY
Catherine
à M.
RACINE
Jean
Excusées
sans
pouvoir
: Mme
REIS
Louise,
Mme
BONATO
Astrid
est élue
Secrétaire
de séance.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
—
Vu
les
Commissions
de
Finances
du
20 janvier
et
du
3 février 2026.
À
l'unanimité
des
membres
présents
et représentés,
DECIDE
D’ATTRIBUER
associations
comme
suit
:
les
subventions
de
fonctionnement
aux
2026
ADMR
1
200,00
€
Association
du
Maquis
du
Haut
du
Bois
120,00
€
APPCN
Patrimoine
400,00
€
Arches
Tonic
Sports
Détente
1 500,00
€
C.A.P.S.C
550,00 €
ADAVIE
300.00
€
Chasse
La
Mordorée
700.00
€
Légion
Vosgienne
260,00
€
Parents Élèves Arches
1 500,00 €
T.C.A.A.
50,00
€
UNC
— AFN
Arches
Pouxeux
Eloyes
120,00
€
USAAR
5
000,00
€
Croqueurs
de
pommes
300,00
€
Cercle
d'histoire
locale
300.00
€
Amicale
des
Sapeurs-Pompiers
d’Archettes
360,00
€
Prévention
routière
100,00
€
Foyer
Socio-Educatif
132.00
€
Touilleurs
d'idées
150,00
€
TOTAL
13
042,00
€ DIT
que
le
versement
des
subventions
n'interviendra
qu'au
vu
des
bilans
financiers
complets
de
chaque
Association
approuvé
en
Assemblée
Générale.
Pour
extrait certifié
Le
Maire,
conforme
.
David
PERRIN-.
Délibération
exécutoire
le
Transmis
à la Préfecture
des
David
PERRIN
avi
Vosges
le
a
2026.03.06
10:44:00
+0100
Ref:10573838-15044187-1-D Signature
numérique
le Maire
David
PERRIN Copie
pour
impression
Réception
au
contrôle
de
légalité
le 06/03/2026
à
11h10
Réference
de
l'AR
: 088-218800118-20260305-2026_10-DE
Département
VOSGES
Arrondissement
EPINAL
Canton
EPINAL
1
En
exercice
:
17
Présents
:
13
Votants
:
16
Date
de
convocation
:
26/02/2026 Délibération N°2026-10
Objet
:
FINANCES
Tarifs
municipaux 2026
Pour
extrait
certifié
conforme Délibération
exécutoire
le
Transmis
à la Préfecture
des
Vosges
le
13
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
CONSEIL
MUNICIPAL
de la Ville
de ARCHES
L’an
deux
mille
vingt-six,
le
cinq
mars
à
vingt
heures
trente,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
s’est
réuni
à
la
Mairie
de
ARCHES
Vosges
en
séance
ordinaire,
légalement
convoqué
sous
la
présidence
de
David
PERRIN
Maire. Etaient
présents
formant
la
majorité
des
Membres
en
exercice
:
M.
PERRIN
David,
Maire
M.
THIRIAT
Jean-Claude,
1°
Adjoint
—
M.
RACINE
Jean,
2°
Adjoint
-
Mme
DIEUDONNE
Claude,
3°
Adjointe
- M.
CLAUDE
Frédéric,
4°
Adjoint
—-
Mme
LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie,
5°
Adjointe
Mmes
et
Mrs,
LECOANET
Martial,
Mme
GEROME
Nadine,
Mme
FREY
Sidonie,
BONATO
Astrid,
VALENTIN
Angélique,
CASCALES
Anne,
ROUX-MARCHAND
Thomas
Conseillers
Municipaux.
Excusé
donnant
pouvoir
:
M.
GEORGES
Matthieu
à
M.
ROUX-MARCHAND
Thomas
;M.
BARGEOT
Fabrice
à Mme
LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie
;Mme
REMY
Catherine
à M.
RACINE
Jean
Excusées
sans
pouvoir
: Mme
REIS
Louise,
Mme
BONATO
Astrid
est
élue
Secrétaire
de
séance.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
—
Vu
les
Commissions
de
Finances
du
20 janvier
et du
3
février
2026.
À
l'unanimité
des
membres
présents
et représentés,
FIXE
le tableau
des
tarifs
comme
suit
en
annexe
DIT
que
ces
tarifs
seront
applicables
à compter
du
6
mars
2026
AUTORISE
M.
le
Maire
à
entreprendre
toutes
démarches
et
à
signer
tout
document
afférent
à
l'exécution
de
cette
délibération.
Le
Maire,
David
PERRIN-.
David
PERRIN
2026.03.06
10:44:21
+0100
Ref:10573842-15944191-1-D Signature
numérique
le Maire TARIFS
MUNICIPAUX
1- Affaires
scotaires
Frais
de
scolarité
par
enfant
et
par
an
35.00
€]
Crédit
livres
par
enfant
et
par
an
“ écoles
élèmentaire"
16.00
€:
Matériels
et/ou
fournitures
pédagogique
maternelle
(livres
BCD,
matériels
ect...)
500.00
€
Matériels
et/au
fournitures
pédagogique
élèmentaire
(livres
BCD,
matériels
ect...)
700.00
€
Crédit
de
direction
par
établissement
et
par
an
200.00
€
2 -
Bourses
et
participation
Bourse
scolaire
par
enfant
et
par
an
(A
l'entrée
de
Géme
et
de
moins
de
16
ans
au
ter
septembre)
40.00
€
Bourse
séjour
enfant
école
Arches
40.00
€
{A
condition
que
la
participation
des
parents
soit
d'au
moins
40.00€)
Bourse
d'activités
culturettes
par
enfants
et
par
an
(maternelle)
10.00
€:
Participation
communale
par
enfant
et
par
an
et par
jour
dans
la
limite
de
30
jours
par
an
8.00
€
3-
Affaires
funéraires
Concession
cimetière
simple
15
ans
75.00
€
Concession
cimetière
double
15
ans
150.00
€
Concession
cimetière
simple
30
ans
150.00
€
Concession
cimetière
double
30
ans
300.00
€
Cotumbaruim
emplacement
15ans
1200.00
€
Renouveilement
pour
15ans
200.00
€
Coluümbaruim
emplacement
30ans
2 000.00
€
Dépôt
de
cendres
100.00
€
4.- Affouages
(tarifs TTC)
stére
bord
de
route
stère
livré
Stère
bois
de
nettoiement
5-
Location
Salie
des
Fêtes
Arches
|
Extérieur
1/2
journée
de
8h00
à
12h00
ou
de
14h00
à
19h00
50,00
€
100.00
€
Journée
de
8h00
à
19h00
78.00
€
150.00
€
Soirée
de
16h00
à 10h00
le
lendemain
100.00
€
200.00
€]
Week-end
du
vendredi
16h00
au
lundi
10h00
140.00
€
300.00
€
Forfait
charges
(gaz,
electricité,
eau...)
80.00
€
Location
de
vaiselle
groupe
jusqu'à
50
personnes
50.00
€
Location
de
vaiselte
groupe
jusqu'à
100
personnes
80.00
€
Location
de
vaiselle
groupe
jusqu'à
150
personnes
400.00
€
Location
d'un
podium2.50mx
6m
(monté
et
démonté
par
te
personnel
communal}
50.00
€
Location
d'un
chapiteau
5m
x
12m
(monté
et
démonté
par
le
personnel
communal}
60.00
€ Copie
pour
impression
Réception
au
contrôle
de
légalité
le 06/03/2026
à 11h10
Réference
de
l'AR
: 088-218800118-20260305-2026_11-DE
Département
VOSGES
Arrondissement
EPINAL
Canton
EPINAL
1
En
exercice
:
17
Présents
:
13
Votants
:
16
Date
de
convocation
:
26/02/2026
Délibération IN°2026-11
Objet
:
PERSONNEL
| |
Emplois
saisonniers
au
service
technique 2026
14
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la
Ville
de
ARCHES
L’an
deux
mille
vingt-six,
le
cinq
mars
à
vingt
heures
trente,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
s’est
réuni
à
la
Mairie
de
ARCHES
Vosges
en
séance
ordinaire,
légalement
convoqué
sous
la
présidence
de
David
PERRIN
Maire. Etaient
présents
formant
la majorité
des
Membres
en
exercice
:
M.
PERRIN
David,
Maire
M.
THIRIAT
Jean-Claude,
1°
Adjoint
—
M.
RACINE
Jean,
2°
Adjoint
—-
Mme
DIEUDONNE
Claude,
3°
Adjointe
- M.
CLAUDE
Frédéric,
4°
Adjoint
-
Mme
LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie,
5°
Adjointe
Mmes
et
Mrs,
LECOANET
Martial,
Mme
GEROME
Nadine,
Mme
FREY
Sidonie,
BONATO
Astrid,
VALENTIN
Angélique,
CASCALES
Anne,
ROUX-MARCHAND
Thomas
Conseillers
Municipaux.
Excusé
donnant
pouvoir
:
M.
GEORGES
Matthieu
à
M.
ROUX-MARCHAND
Thomas
;M.
BARGEOT
Fabrice
à Mme
LAMBERT-SCHAL.
Marie-Elodie
;Mme
REMY
Catherine
à M.
RACINE
Jean
Excusées
sans
pouvoir
: Mme
REIS
Louise,
Mme
BONATO
Astrid
est élue Secrétaire
de séance.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
—
Monsieur
le
Maire
expose
que
compte
tenu
:
-
De
la
charge
de
travail
pendant
la période
estivale,
-__
Des
demandes
de
congés
du
personnel.
Et
pour
assurer
le
bon
fonctionnement
des
travaux
d'entretien,
il
convient
d'employer
du
personnel
à
titre
saisonnier.
Par
le
biais
des
jobs
d'été,
il propose
de
créer
4
postes
à
plein
temps
affectés
au
service
technique,
rémunérés
sur
la
base
d’Adjoint
Technique.
A
l'unanimité
des
membres
présents
et
représentés,
DECIDE
de
CREER
4
postes
pour
besoins
occasionnels,
au
titre
des
jobs
d'été
pendant
la
période
estivale,
soit
* 2
postes
à
temps
complet
(35
h)
pour
le
mois
de
juillet,
* 2
postes
à
temps
complet
(35
h)
pour
le
mois
d'août.
DIT
que
ses
emplois
:
-
s'adressent
à
des
étudiants
majeurs
domiciliés
à
Arches,
ou
aux
enfants
d'agents
qui
continueront
leurs
études
à
la
rentrée
suivante
et
qui
n’ont
pas
déjà
été
retenus
dans
cet
emploi,
- seront
rémunérés
sur
la
base
du
smic,
-
seront
affectés
au
Service
technique
avec
exécution
des
tâches
:
travaux
d'entretien
et
réparation
de
la voirie,
travaux
dans
les
bâtiments
communaux,
les
espaces
verts,
le
stade,
les
aires
de
jeux
et
tous
travaux
nécessaires
au
fonctionnement
des
services
municipaux.
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
les
contrats
de
travail
relatifs
à
ces
emplois. Pour
extrait
certifié
conforme
Le
Maire,
Délibération
exécutoire
le
:
Transmis
à la
Préfecture
des
David
PERRIN-.
Vosges
le
David
PERRIN
2026.03.06
10:44:43
+0100
Ref:10574199-15944773-1-D Signature
numérique
le Maire
Eavid
PERRIN Copie
pour
impression
Réception
au
contrôle
de
légalité
le 06/03/2026
à
11h10
Réference
de
l'AR
: 088-218800118-20260305-2026
12-DE
Département
VOSGES
Arrondissement
EPINAL
Canton
EPINAL
1
En
exercice
:
17
Présents
:
13
Votants
:
16
Date
de
convocation
:
26/02/2026
Délibération N°2026-12
Objet
:
FINANCES
Cotisation
SMIC
2026
Pour
extrait
certifié
conforme Délibération
exécutoire
le
Transmis
à la Préfecture
des
Vosges
le
16
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
CONSEIL
MUNICIPAL
de
la Ville
de
ARCHES
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
cinq
mars
à
vingt
heures
trente,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
s’est
réuni
à
la
Mairie
de
ARCHES
Vosges
en
séance
ordinaire,
légalement
convoqué
sous
la présidence
de
David
PERRIN
Maire. Etaient
présents
formant
la majorité
des
Membres
en
exercice
:
M.
PERRIN
David,
Maire
M.
THIRIAT
Jean-Claude,
1°
Adjoint
—
M.
RACINE
Jean,
2°
Adjoint
-
Mme
DIEUDONNE
Claude,
3°
Adjointe
- M.
CLAUDE
Frédéric,
4°
Adjoint
- Mme
LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie,
5°
Adjointe
Mmes
et
Mrs,
LECOANET
Martial,
Mme
GEROME
Nadine,
Mme
FREY
Sidonie,
BONATO
Astrid,
VALENTIN
Angélique,
CASCALES
Anne,
ROUX-MARCHAND
Thomas
Conseillers
Municipaux.
Excusé
donnant
pouvoir: M.
GEORGES
Matthieu
à M.
ROUX-MARCHAND
Thomas ; M.
BARGEOT
Fabrice
à Mme
LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie
; Mme
REMY
Catherine
à M.
RACINE
Jean
Excusées
sans
pouvoir
: Mme
REIS
Louise,
Mme
BONATO
Astrid
est élue
Secrétaire
de
séance.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
—
Vu
la
délibération
n°03/2026
du
Comité
Syndical
du
SMIC
(Syndicat
Mixte
d'Informatisation
Communale)
des
Vosges
portant
sur
la
fixation
de
la
participation
financière
de
l'exercice
2026,
Après
lecture
de
la
délibération
n°03/2026
du
SMIC,
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
Commune
est
adhérente.
Il précise
que
la
cotisation
syndicale
budgétaire
au
titre
de
l’année
2026
s'élève
à
1018.55
€.
A
l'unanimité
des
membres
présents
et représentés,
DECIDE
de
VERSER
la
somme
de
1018.55
€
au
titre
de
la
participation
2026.
PRECISE
que
cette
contribution
est
budgétaire.
DIT
que
les
fonds
seront
inscrits
au
Budget
Primitif
2026.
Le
Maire,
David
PERRIN-.
David
PERRIN
2026.03.06
10:45:05
+0100
Ref:10574201-15944776-1-D Signature
numérique
le Maire
David
PERRIN Copie
pour
impression
Réception
au
contrôle
de
légalité
le 06/03/2026
à
11h10
Réference
de
l'AR
: 088-218800118-20260305-2026_13-DE
17
Département
VOSGES
Extrait
du
registre
des
délibérations
du
CONSEIL
MUNICIPAL
Arrondissement
EPINAL
de
la
Ville
de
ARCHES
Canton
EPINAL
1
L'an
deux
mille
vingt-six,
le
cinq
mars
à
vingt
heures
trente,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
s’est
réuni
à
la
En
exercice
:
17
Mairie
de ARCHES
Vosges
en séance
ordinaire,
légalement
convoqué
sous
la présidence
de David
PERRIN
Présents
:
13
Maire,
Votants
:
16
Etaient
présents
formant
la majorité
des
Membres
en
exercice
:
M.
PERRIN
David,
Maire
Date
de
convocation
:
M.
THIRIAT
Jean-Claude,
1°
Adjoint
—
M.
RACINE
Jean,
2°
Adjoint
-
Mme
DIEUDONNE
Claude,
3°
26/02/2026
Adjointe
- M.
CLAUDE
Frédéric,
4°
Adjoint
- Mme
LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie,
5°
Adjointe
Mmes
et
Mrs,
LECOANET
Martial,
Mme
GEROME
Nadine,
Mme
FREY
Sidonie,
BONATO
Astrid,
VALENTIN
Angélique,
CASCALES
Anne,
ROUX-MARCHAND
Thomas
Conseillers
Municipaux.
Excusé
donnant
pouvoir
: M.
GEORGES
Matthieu
à
M.
ROUX-MARCHAND
Thomas
; M.
BARGEOT
D
Fabrice
à Mme
LAMBERT-SCHAL
Marie-Elodie
; Mme
REMY
Catherine
à M.
RACINE
Jean
Délibération N°2026-13
Excusées
sans
pouvoir
: Mme
REIS
Louise,
Mme
BONATO
Astrid
est
élue
Secrétaire
de
séance.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APRES
EN
AVOIR
DELIBERE
Monsieur
le
Maire
fait
part
aux
membres
du
Conseil
municipal
du
mail
de
Objet :
Monsieur
le
Président
du
Syndicat
Mixte
pour
l'Tnformatisation
Communale
inrercommunaurre
dans
le Département
des
Vosges,
invitant
le Conseil
municipal
à se
prononcer
=
sur
:
Nouvelle
adhésion
au
SMIC
La
demande
d'adhésion
présentée
par
:
La
commune
de
Barisey
la
Côte
-
54
(279
habitants)
a
demandé,
par
délibération,
son
adhésion
au
SMIC.
À
l’unanimité
des
membres
présents
et représentés,
se
prononce,
l'adhésion
de
la collectivité
précitée.
Pour
extrait certifié
Le
Maire,
conforme
David
PERRIN-.
Délibération
exécutoire
le
Transmis
à la Préfecture
des
.
David
PERRIN
Vosges
le
/
2026.03.06
10:45:30
+0100
A
Ref:10574203-15944778-1-D Signature
numérique
le Maire
David
PERRIN