Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Extraits
Procès Verbal - CM PV 8 decembre 2025 signe
Déliberation - Releve des deliberations
Procès Verbal - Publication
Déliberation - 2026 05 26 0 PUBLICATION
Ordre du Jour - PUBLICATION
unknown - PUBLICATION
Ordre du Jour - PUBLICATION 1
Conseil Municipal - PUBLICATION CM
unknown - Publication 1
Procès Verbal - Publication
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune d'Olwisheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - Publication)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Logement,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DU
BAS-RHIN
COMMUNE
d’OLWISHEIM
#
Olwisheim,
le 2
décembre
2025
PUBLICATION
Article
L2121-10.
du
C.G.C.T.
D
4.
Le
Conseil
Municipal
se réunira
à la Mairie
le
lundi
8
décembre
2025
à
20
heures
30
ORDRE
DU
JOUR
. Désignation
du
(de
la)
secrétaire
de
séance
. Procès-verbal
de
la
séance
du
lundi
6
octobre
2025
3.
Convention
de mise
à disposition
de personnel
de la CAH
au profit de la commune
d’Olwisheim
:
Avenant
n°3
Choix
de
l’opérateur
de
télétransmission
en tenant
compte
du
nouveau
logiciel
we-magnus
5. Autorisation
de
liquidation
des
dépenses
d’investissement
pour
l’année
2026
6. 7. 8.
Demande
de
subvention
de l’ Association
Foncière
d’ Aménagement
Foncier
Agricole
et
Forestier
d’Olwisheim
Demande
de
subvention
pour
des
travaux
de
rénovation
du
presbytère
de
Berstett
Champs
et prés
communaux
A.
Résiliation
des
baux
de
Monsieur
Jean-Claude
MICHEL
B.
Location
C.
Baux
des
prés
et champs
communaux
. Cessions
de
parcelles
pour
l’élargissement
et l’aménagement
de
la voirie
impasse
Muhlbach :
Mise
en place
d’enrobé,
effacement
des
réseaux
fibre
et cuivre,
réfection
de
l’éclairage
public
A.
Modification
de
la délibération
du
6 octobre
2025,
point
9B
de
l’ordre
du jour
: Cession
par
Monsieur
Pascal
WURTZ
de
la parcelle
n°
268/113
section
01
d’une
contenance
de
36
centiares B.
Modification
de
la délibération
du
6 octobre
2025,
point
9G
de
l’ordre
du jour
: Cession
par
Madame
Sylvie
SQUELATTI
de
la parcelle
n°
258/117
section
01
d’une
contenance
de
11
centiares
10.
Cessions
de
parcelles
pour
l’élargissement
et l’aménagement
de
la voirie
rue
de
la Forêt
A.
Cession
par
KS
GROUPE
de
la parcelle
284/119
section
13
d’une
contenance
de
14
centiares B.
Cession
par
KS
GROUPE
de
la parcelle
289/119
section
13
d’une
contenance
de
4
centiares
11.
Entretien
du
tilleul
sur
la place
de jeux
à proximité
de
l’église
12.
Divers
Le
Maire
:
Alain
RHEIN
Mairie
Place
des
Tilleuls
67170
OLWISHEIM
Tél
03
88
69
55
58
mairie@olwisheim.fr www.olwisheim.fr