Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Procès verbal 5
Procès Verbal - Publication
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations 1
Déliberation - Extraits des deliberations
Déliberation - Releve des deliberations
Procès Verbal - Proces verbal
Procès Verbal - Proces verbal 1
unknown - Etat 1288M
Déliberation - Extraits
Procès Verbal - Publication
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Olwisheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - Publication)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
DÉPARTEMENT
DU
BAS-RHIN
COMMUNE
d’OLWISHEIM
#
Olwisheïim,
le 25
mars
2025
PUBLICATION
Article
L2121-10.
du
C.G.C.T.
Le
Conseil
Municipal
se réunira
à la Mairie
le jeudi
3
avril
2025
à
18
heures
30
ORDRE
DU
JOUR
1. Désignation
du
(de
la)
secrétaire
de
séance
2. Procès-verbal
de
la séance
du
mardi
4 février
2025
3.
Compte
Administratif 2024
4,
Compte
de
Gestion
2024
5. Affectation
du
résultat
de
fonctionnement
2024
6.
Orientation
et préparation
du
Budget
Primitif 2025
A.
Vote
des
taux
de
la
fiscalité
directe
locale
: Fixation
des
taux
d’imposition
pour
2025 B.
Tarifs
communaux
2025
C.
Tarifs
de
location
de
la Lindesààl
D.
Utilisation
des
comptes
623
et 625
E.
Subvention
aux
associations
communales
F.
Subventions
aux
associations
externes
G.
Investissements
7. Mouvements
de
crédits
de
chapitre
à chapitre
au Budget
Primitif 2025
8. Affectation
du
produit
de
la chasse
9. Vote
du
Budget
Primitif 2025
A.
Présentation
du
Budget
B.
Vote
du
Budget
10.
Motion
: SIS
67
: Temps
d’attente
aux
service
d’accueil
des
urgences
des
établisse-
ments
hospitaliers
dans
le cadre
de
transport
de
victimes
11.
Divers
Le
Maire
:
Alain
RHEIN
Mairie
Place
des
Tilleuls
67170
OLWISHEIM
Tél
03
88
69
55
58
mairie@olwisheim.fr www.olwisheim.fr