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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vitry-sur-Seine.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Vitry94 CM151216 CRendu)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Outre-mer,
We.
Ville
de
Vitry
sur
seine
2
DIRECTION
DES
AFFAIRES
REGLEMENTAIRES
SERVICE
DES
TRAVAUX
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Année
2015
12°"
SÉANCE
CONSEIL
MUNICIPAL
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
(article
L.
2121-25
du
Code
général
des
collectivités
territoriales)
SEANCE
DU
MERCREDI
16
DECEMBRE
2015
Le
16
décembre
2015
à
19h30,
le
conseil
municipal
de
VITRY-SUR-SEINE,
dûment
convoqué
le
7
décembre
2015
s'est
assemblé
à
l'Hôtel
de
Ville,
dans
la
salle
du
conseil
municipal,
sous
la
prési-
dence
de
Monsieur
Jean-Claude
KENNEDY,
Maire.
ETAIENT
PRESENTS
:
ONT
DONNE
PROCURATION
:
Monsieur
KENNEDY
Maire,
Madame
VEYRUNES-LEGRAIN,
Mon-
sieur
CHICOT,
Madame
LORAND,
Monsieur
LEPRETRE,
Madame
TAILLEBOIS,
Monsieur
BEYSSI,
Monsieur
HAMANI,
Madame
AGIER,
Monsieur
TZINMANN,
Madame
EBODE
ONDOBO,
Monsieur
TMIMI,
Madame
GUENINE,
Monsieur
OMOURI,
Monsieur
BOURJAC,
Madame
RABARDEL,
Madame
MONTOIR,
Madame
SAADI-SADALLAH,
Monsieur
KONATE,
Madame
TEYSSERON,
Ma-
dame
LEFEBVRE,
Monsieur
BOUVIER,
Madame
DESABRES,
Mon-
sieur
RAMAEL,
Monsieur
GIACOMO,
Madame
LAMRAOUI,
Monsieur
LADIRE,
Monsieur
BELL-LLOCH,
Madame
KONATE,
Monsieur
AFFLATET,
Monsieur
RAMASSAMY,
Madame
HERAULT,
Monsieur
NJOH,
Madame
DENDOUNE,
Monsieur
PERREUX,
Monsieur
BOURDON,
Madame
LEPEZ,
Monsieur
PARADOL,
Monsieur
BEN-
MOHAMED,
Monsieur
DUPONT.
Madame
ETAVE
à
Madame
VEYRUNES-LEGRAIN,
Monsieur
LABERTIT
à
Madame
TAILLEBOIS,
Monsieur
AUDOUBERT
à
Mon-
sieur
LEPRÈTRE,
Monsieur
ABDOUN
CHAREF
à
Monsieur
BEYSSI,
Madame
GERMA
à
Madame
LAMRAOUI,
Madame
VEYSSIERE
à
Madame
LORAND,
Madame
OUGIER
à
Monsieur
RAMAEL,
Mon-
sieur
ROUGIER
à
Monsieur
BOURJAC,
Madame
MARTINS
à
Mon-
sieur
BELL-LLOCH,
Monsieur
ATTAR
à
Monsieur
CHICOT,
Madame
PAULET
à
Monsieur
AFFLATET,
Madame
NIAKATE
à
Monsieur
BOURDON,
Monsieur
BOURDET
à
Monsieur
PARADOL.
La
séance
est
ouverte
à
19
heures
30.
Conformément
à
l'article
L.2121-15
du
code
général
des
collectivités
territoriales,
l'assemblée
a
désigné,
à
l'unanimité
Monsieur
BEYSSI
pour
remplir
la
fonction
de
secrétaire
:Monsieur
HELLIO,
directeur
général
des
services
de
la
ville,
qui
assistait
à
la
séance,
lui
a
été
adjoint
à
titre
d'auxiliaire. -
Appel
nominal,
INFORMATIONS M.
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
Mme
Sophie
GERMA
a
démissionné
de
son
mandat
de
conseillère
communautaire.
Cette
démission
a
pris
effet
le
15
décembre
2015
et
a
conféré
la
qualité
de
conseiller
communautaire
au
suivant
de
liste
de
même
sexe,
Mme
Sylvie
MONTOIR.
Mme
Sophie
GERMA
conserve
par
ailleurs
son
mandat
de
conseillère
municipale.
DESIGNATION
DES
SECRETAIRES
DE
SEANCE
ET
ASSESSEURS
M.
Philippe
BEYSSI
est
désigné
secrétaire
de
séance
ainsi
que,
parmi
les
conseillers
municipaux
pré-
sents,
le
conseiller
le
plus
jeune
et
le
conseiller
municipal
le
plus
âgé
pour
les
opérations
de
dépouille-
ment,
à
savoir
Mme
Sarah
TAILLEBOIS
et
M.
Alain
AFFLATET.
M.
Frédéric
BOURDON,
à
sa
demande,
est
également
convié
à
participer
aux
opérations
de
dépouillement.
Métropole
du
Grand
Paris
1
-
Election
de
deux
conseillers
métropolitains
représentant
la
commune
de
Vitry-
sur-Seine
La
majorité
municipale
a
déposé
la liste
suivante
composée
de
2 candidats
:
1)
Jean-Claude
KENNEDY
2)
Michel
LEPRETRE
Le
groupe
Front
National
a
déposé
la
liste
suivante
composée
d'1
candidat
:
1)
François
PARADOL
Après
appel
à
candidatures,
aucune
autre
liste
n'est
déposée.
Il
est
constaté
une
absence
d'accord
unanime
pour
voter
à
main
levée.
Il est
procédé
au
vote
à
bulletin
secret.
Un
isoloir
est
mis
à
la
disposition
des
conseillers
municipaux. Nombre
d'enveloppes
trouvées
dans
l’urne
:
: 53
Nombre
de
suffrages
déclarés
blancs
et nuls
par
le
bureau
:
10
Nombre
de
suffrages
exprimés :
43
Nom
de
la
liste
Suffrages
obtenus
Nombre
de
sièges
(par
ordre
décroissant
des
suf-
de
conseillers
métropoli-
frages
obtenus)
tains
Liste
conduite
par
M.
KENNEDY
40
2
Liste
conduite
par
M.
PARADOL
3
.0
Sont
élus
conseillers
métropolitains
et
conseillers
de
territoire
de
droit
au
scrutin
secret
à
la
représentation
proportionnelle
à
la
plus
forte
moyenne
:
1)
Jean-Claude
KENNEDY
2)
Michel
LEPRETRE -_
Election
de
onze
conseillers
de
territoire
représentant
la
commune
de
Vitry-sur-
|
:
Seine
La
majorité
municipale
a
déposé
la
liste
suivante
composée
de
11
candidats
:
1)
Cécile
VEYRUNES-LEGRAIN
2)
Jean-Marc
BOURJAC
3)
Sylvie
MONTOIR
4)
Hocine
TMIMI
5)
Sarah
TAILLEBOIS
6)
Pierre
BELL-LLOCH
7)
Fabienne
LEFEBVRE
8)
Rémi
CHICOT
9)
Isabelle
LORAND
10)
Maurice
TZINMANN
11)
Dominique
ETAVE
Le
groupe
Vitry
en
mieux
—
une
gauche
d'avance
citoyenne
et
écologiste
a
déposé
la
liste
suivante
composée
de
2
candidats
:
« Liste
pour
que
la
diversité
de
Vitry
soit
respectée
au
conseil
de
territoire
»
1)
Jacques
PERREUX
2)
Aminata
NIAKATE
Le
groupe
Ensemble
pour
un
avenir
meilleur
a
déposé
la
liste
suivante
composée
de
3
candidats
:
1)
Alain
AFFLATET
2)
Bernadette
HERAULT
3)
Emmanuel
NJOH
Le
groupe
Front
National
a
déposé
la
liste
suivante
composée
d'1
candidat
:
1)
François
PARADOL
Après
appel
à
candidatures,
aucune
autre
liste
n'est
déposée.
Il
est
constaté
une
absence
d'accord
unanime
pour
voter
à
main
levée.
Monsieur
PARADOL
demande
que
l'utilisation
de
l'isoloir
soit
imposée
aux
conseillers
municipaux. Il est
procédé
au
vote
à
bulletin
secret.
Un
isoloir
est
mis
à
la
disposition
des
conseillers
municipaux.
?
Nombre
d'enveloppes
trouvées
dans
l'urne
:
53
Nombre
de
suffrages
déclarés
blancs
et
nuls
par
le
bureau
:
2
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
51
Nom
de
la
liste
Suffrages
Nombre
de
sièges
(par
ordre
décroissant
des
suffrages
obtenus)
obtenus
de
conseillers
de
territoire
Liste
conduite
par
Mme
VEYRUNES-LEGRAIN
3
Liste
conduite
par
M.
PERREUX
Liste
conduite
par
M.
AFFLATET
Liste
conduite
par
M.
PARADOL
Boo
O|-=|-|o Sont
élus
conseillers
de
territoire
au
scrutin
secret
à
la
représentation
proportion-
nelle
à
la
plus
forte
moyenne
:
1)
Cécile
VEYRUNES-LEGRAIN
2)
Jean-Marc
BOURJAC
3)
Sylvie
MONTOIR
4)
Hocine
TMIMI
5)
Sarah
TAILLEBOIS
6)
Pierre
BELL-LLOCH
7)
Fabienne
LEFEBVRE
8)
Rémi
CHICOT
9)
Isabelle
LORAND
10) Jacques
PERREUX
11) Alain
AFFLATET
3
Métropole
du
Grand
Paris
:
Approbation
de
conventions
de
gestion
de
services
entre
l'établissement
public
territorial
et
la
commune
pour
la
gestion
des
compétences
transfé-
rées
à
l'établissement
public
territorial
Adoptée
à l'unanimité
des
50
suffrages
exprimés
: groupe
des
élus
Communistes,
Ré-
publicains
et
Citoyens,
groupe
Socialiste,
Républicain
et
Citoyen,
groupe
Vitry
en
mieux
—
une
gauche
d'avance,
citoyenne
et
écologiste,
groupe
Ensemble
pour
un
avenir
meil-
leur,
Mme
AGIER,
M.
TZINMANN,
M.
RAMASSAMY
3
abstentions
: groupe
Front
National
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
est
levée
le
mercredi
16
décembre
2015
à
21h40.
Le
Secrétaire
Le
Président
Monsieur
BEYSSI
Monsieur
KENNEDY