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Document publié le Mercredi 25 novembre 2020 par la commune de Vitry-sur-Seine.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Vitry94 CM201125 CRendu)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
We.
2
Ville de Vitry sur Seine
DIRECTION DES AFFAIRES REGLEMENTAIRES
SERVICE DES AFFAIRES JURIDIQUES ET DES INSTANCES MUNICIPALES
Année 2020
7ème séance CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE-RENDU SOMMAIRE
(article L.2121-25 du Code général des collectivités territoriales)
SEANCE DU MERCREDI 25 NOVEMBRE 2020
Le 25 novembre 2020 à 20h30, le Conseil municipal de VITRY-SUR-SEINE, dûment convoqué le 20 novembre 2020, s'est assemblé à
BELL-LLOCH, Maire.
ETAIENT PRESENTS :
ETAIENT PRESENTS EN
VISIOCONFERENCE :
ONT DONNE
PROCURATION :
ETAIENT ABSENTS :
l'Hôtel de Ville, dans la salle du conseil municipal, sous la présidence de Monsieur Pierre
M. Pierre BELL-LLOCH maire, M. Khaled BEN-MOHAMED, Mme Fatmata KONATE, M.
Albertino RAMAEL, M. Luc LADIRE, Mme Isabelle OUGIER, M. Shamime ATTAR, Mme Bernadette EBODE ONDOBO, M. Abdallah BENBETKA, Mme Sonia GUENINE, M. Valentin IERG, Mme Fabienne LEFEBVRE, M. Ludovic LECOMTE, M. Jean-Claude KENNEDY, M. Michel LEPRÊTRE, Mme Laurence JEANNE, M. Philippe BEYSSI, Mme
Isabelle LORAND, M. Meher BOUAZZA, M. Stéphane BOUVIER, Mme Salima SOUIH, M. Salah BEN MOHAMED, M. Hocine TMIMI, Mme Rachida KABBOURI, M. Rachid EDDAÏDJ jusqu'à la question n°1, Mme Elsa KACZMAREK, Mme Sandra BAHRI, Mme Sophia Camélia AMIMEUR, Mme Margot MORONVALLE, M. Ryadh SALLEM jusqu'à la question n°1, Mme Karen DEGOUVE, M. David MONTAVA, M. Frédéric BOURDON, Mme Nina SERON, M. Alain AFFLATET, M. Jérôme AUBERTIN, M. Emmanuel NJOH, Mme Carole GUISSET, Mme Christelle NABAIS et Mme Chloé SALANON
M. Djamel HAMANI, Mme Sarah TAILLEBOIS, Mme Béatrice BUCHOUX à partir de la question n°2, Mme Agnès JEANNET, M. Christophe FORESTIER et M. Eric CHANTRY.
Mme Catherine SU à M. Abdallah BENBETKA, Mme Cécile VEYRUNES-LEGRAIN à M Jean-Claude KENNEDY, M. Francesco PORPIGLIA à M. Philippe BEYSSI, M. Rachid EDDAÏDJ à M. Meher BOUAZZA à partir de la question n°2, Mme Maeva DURAND à Mme Laurence JEANNE, Mme Béatrice BUCHOUX à Mme Fabienne LÉFEBVRE jusqu'à la
question n°1, Mme Canelle CIRANY à Mme Elsa KACZMAREK, M. Jacques PERREUX à M. Frédéric BOURDON, Mme Laurence DEXAVARY à M. Frédéric BOURDON, M. Ryadh
SALLEM à Mme Karen DEGOUVE à partir de la question n°2.
Conformément à l'article L.2121-15 du code général des collectivités territoriales, l'assemblée a désigné, à l'unanimité M. Ludovic LECOMTE pour remplir la fonction de secrétaire ; Madame Sandrine GELY, directrice générale des services de la ville, qui assistait à la séance, lui a été adjointe à titre d'auxiliaire.
La séance est ouverte à 20h30. Il a été procédé à l'appel nominal des conseillers municipaux. Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire a ouvert la séance.
Approbation du Compte-rendu sommaire de la séance du 7 octobre 2020
Approuvé
[ Rappel des abréviations des groupes politiques pour le recueil des votes :
CRC = groupe « Communiste, Républicain et Citoyen »
SC = groupe « Socialistes et Citoyens »
EELV = groupe « Europe Écologie Les Verts »
VR groupe « Vitry rassemblés, la gauche communiste, écologiste et citoyenne » VEM = groupe « écologiste, social et citoyen Vitry en mieux »
VAV = groupe « Vitry À venir »
ORDRE DU JOUR :
1- Approbation des modalités pratiques permettant d’assister au Conseil municipal en visioconférence
Adoptée à la majorité des voix par :
43 voix pour (groupe CRC, groupe SC, groupe EELV, groupe VEM sauf M. Ryadh SALLEM, groupe VAV) 9 voix contre (groupe VR)
1 abstention (M. Ryadh SALLEM)
2- Avis de la Ville de Vitry-sur-Seine sur le devenir de l’'OPH de Vitry et de la SEMISE dans le contexte de la loi ELAN
Adoptée à la majorité des voix par :
31 voix pour (groupe CRC, groupe SC, groupe EELV)
21 voix contre (groupe VR, groupe VEM, groupe VAV sauf Mme Chloé SALANON) 1 abstention (Mme Chloé SALANON)
INFORMATIONS DONNEES AU CONSEIL MUNICIPAL
Compte-rendu des décisions du Maire prises par délégation du Conseil municipal : DC2072 à DC2073 du 4 septembre, DC2074 à DC2076 du 9 septembre, DC2077 du 10 septembre, DC2078 du 11 septembre, DC2079 du 15 septembre, DC2080 du 22 septembre, DC2081 du 8 octobre, DC2082 du 20 octobre, DC2083 du 26 octobre, DC2084 du 27 octobre, et DC2085 à DC2086 du 28 octobre 2020.
Monsieur le Maire a rappelé que le prochain Conseil municipal aura lieu le 9 décembre 2020. Les convocations seront envoyées de manière dématérialisée le jeudi 3 décembre 2020.
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée le jeudi 26 novembre 2020 à 00h41.
Le secrétaire Le président
M. LECOMTE MBELL-LLOCH