Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 20
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 19
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Del
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 19
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 20
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Ver
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Sub
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Sub
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - 1er
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Sol
unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Subv° associations enfance jeunesse
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Chartreuse - Subv° associations enfance jeunesse)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Démocratie, Justice et droit,
A CŒUR DE CHARTREUSE COMMUNAUTE DE COMMUNES
OBJET :
SUBVENTIONS AUX
ASSOCIATIONS ENFANCE
JEUNESSE
Nombre de Conseillers :
En exercice : 36
Présents : 30
Votants : 33
Résultat du vote :
Pour : 33
Contre : O
Abstention : 0
REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES CŒUR DE CHARTREUSE
Pôle Tertiaire- ZI Chartreuse Guiers - 38380 ENTRE-DEUX-GUIERS
L'an deux mille dix-sept, le douze octobre à 19 heures,
Le Conseil Communautaire, s'est réuni en session ordinaire dans la salle de réunion du Pôle tertiaire -
Zone Industrielle Chartreuse-Guiers à Entre-deux-Guiers sous la présidence de Denis SEJOURNE.
Date de la convocation : 5 octobre 2017
Présents les délégués avec voix délibérative :
Roger CHARVET (Corbel} ; Christel COLLOMB, Denis SEJOURNE, Pierre BAFFERT (Entre-deux-Guiers):
Jean-Paul CLARET, Suzy REY (Entremont-le-Vieux) ; Evelyne LABRUDE (La Bauche); Myriam
CATTANEO (Les Echelles) ; Gilles PERIER MUZET, Elisabeth SAUVAGEON, Philippe QUINTIN (Miribel
les Echelles) ; Jean-Pierre ZURDO (Saint-Christophe la Grotte) ; Nicole VERARD, Gérard DAL’LIN
(Saint-Christophe sur Guiers); François LE GOUIC (Saint Jean de Couz); Martine MACHON, Patrick
FALCON (Saint- Joseph de Rivière) ; Stéphane GUSMEROLI, Dominique CABROL (Saint Pierre de
Chartreuse) ; Jean-Louis MONIN, Jean Claude SARTER, Bertrand PICHON-MARTIN, Cédric MOREL,
Céline BOURSIER, Christiane MOLLARET, Christian ALLEGRET (Saint-Laurent du Pont) ; Jean Paul PETIT
{Saint- Pierre d’Entremont 38) ; Jacques RICHEL (Saint-Pierre de Genebroz) ; Louis BOCCHINO (Saint-
Pierre d’Entremont 73) ; Robert DUISIT (Saint-Thibaud de Couz)
Pouvoirs :
Nathalie HENNER à Céline BOURSIER, Denis BLANQUET à Robert DUISIT, Gérard ARBOR à Patrick
FALCON
CONSIDERANT la Compétence Enfance Jeunesse de la Communauté de Communes Cœur de Chartreuse,
CONSIDERANT le premier versement des subventions aux associations, dont le montant a été délibéré en Conseil
Communautaire le 13 mars 2017, pour 50% du montant versé en année N-1,
CONSIDERANT les propositions émises par la commission enfance jeunesse réunie le 10 octobre, concernant les
montants des versements et/ou soldes 2017, au profit des associations gestionnaires des actions enfance jeunesse,
Après être passé au vote montant par montant, le conseil communautaire, à l'UNANIMITE.
- AUTORISE Monsieur le Président à procéder au mandatement des montants suivants :
1/2 50% N-1 A VERSER
Association total 2016 ler 2ème vers 2ème vers
versement soldes (+20%)
2017
ENFANCE JEUNESSE
AADEC / Contrat animation + CEJ 51137€ 25 569 € 10 227€
AAVE / CEJ 113 500 € 56 750€ 22 700 €
Crèche FEES ET LUTINS 110 178 € 55 089 € 49 856 €
Crèche le Sac à Jouets 90 391 € 45 196 € 57 599€
Crèche les Titounets 149 786 € 74 893 € 76510€
POUR L'ACTION JEUNES CHARTREUSE 159 175 € 79 588 € 31 835 €
CENTRE SOCIAL DES PAYS DU GUIERS / CRPE 4 943 € 2472€ 2570€
CENTRE SOCIAL DES PAYS DU GUIERS / 18 488 € 9 244 € 6 698 €
Ludobus
CENTRE SOCIAL DES PAYS DU GUIERS / LAEP 14 724€ 7362€ 12 265€
CENTRE SOCIAL DES PAYS DU GUIERS / ALSH 116 123 € 58 062 € 23 225€
+ coordination & actions
TOTAL 828 445 € 414 223€ 205 498 € 87 987 €
Le Président,
e CERTIFIE sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché ce jour au siège de la collectivité
e INFORME que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Grenoble, dans
un délai de 2 mois à compter de sa publication et de sa réception par le représentant de l'Etat.
Ainsi fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus.
Pour extrait certifié conforme et exécutoire.
Publié, notifié et transmis en Préfecture
Le 13 octobre 2017,
Denis SEJOURNE:
2/2