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Procès Verbal - Proces Verbal Conseil Municipal du 12 02 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Châlons-du-Maine.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal Conseil Municipal du 12 02 2024)
Thèmes du document : Changement climatique, Environnement, Énergies,
RÉUNION
ORDINAIRE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
février
2024
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
le
12ème
jour
du
mois
de
février
à
vingt
heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal,
dûment
convoqués,
se
sont
réunis
à
la
salle
du
conseil
sous
la
présidence
de
Monsieur
Loïc
BROUSSEY.
Étaient
présents
les
conseillers
municipaux
suivants
:
M.
Loïc
BROUSSEY,
M.
Christophe
CAURIER,
Mme
Christelle
DURU
(arrivée
à
20h30),
Mme
Morgane
GUEGUEN,
Mme
Annick
GUÉRAULT,
Mme
Sonia
LOISEAU,
M.
Pascal
MAUGEAIS,
M.
François
PALUSSIÈRE,
M.
David
POMMIER,
Mme
Chantal
PHELIPOT,
M.
Laurent
THEBAUD. Etaient
absents
excusés
les
conseillers
municipaux
suivants
:
Mme
Magali
GRUDE,
M.
Jean
QUAILLET,
Mme
Rachelle
TORCHY
M.
Christophe
CAURIER
a
été
élu
Secrétaire
de
séance
à
l’unanimité
des
membres
présents.
Délibération
n°
2024-02-01
:
Centre
de
Loisirs
de
Louverné
—
participation
de
la
Commune
au
déficit
du
service
pendant
les
mercredis,
petites
vacances
et
grandes
vacances.
M.
Le
Maire
explique
qu’actuellement
les
enfants
Châlonnais
fréquentent
le
centre
de
loisirs
de
Louverné,
la
Commune
ne
proposant
pas
ce
service.
Il
s’avère
que
le
centre
aéré
n’était
pas
ouvert
à
certaines
périodes
de
l’année
pour
les
enfants
Châlonnais. Il
convient
donc
de
mettre
en
place
une
nouvelle
convention
en
y
intégrant
les
mercredis
ainsi
que
les
petites
et
grandes
vacances.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
Approuve
la
délibération
Donne
délégation
au
Maire
pour
signer
la
convention
ainsi
que
toutes
les
pièces
se
rapportant
à
ce
dossier.
(Résultat
du
vote
: Pour
:
10
-
Contre
:
0
- Abstention
0)
Délibération
n°
2024-02-02
:
Rachat
de
la
parcelle
AA
n°
0210
en
convention
de
portage
foncier
avec
l’Etablissent
Public
Foncier
Local
Dans
le
cadre
du
projet
de
revitalisation
du
centre-bourg
de
la
Commune,
deux
délibérations
avaient
été
prises
en
date
du
21
octobre
2021
et
du
11
décembre
2023
validant
les
conditions
de
portage
par
l'EPFL,
pour
le
compte
de
la
Commune
et
acceptant
les
termes
de
la
convention.
Le
portage
arrivant
à
son
terme
il
convient
d’acquérir
sur
fonds
propres
ladite
parcelle.
M.
Le
Maire
précise
que
le
rachat
ainsi
que
les
frais
d’acte
seront
financés
par
des
fonds
propres.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
Approuve
la
délibération Autorise
Monsieur
Le
Maire
à
entreprendre
toutes
les
démarches
nécessaires
à
cette
acquisition
ainsi
qu’à
signer
tous
les
documents
relatifs
à
cette
dernière
notamment
l’acte
notarié.
(Résultat
du
vote
: Pour
:
10
- Contre
:
0
- Abstention
0)
Délibération
n°
2024-02-03
: Tranche
1
: étude
structurelle
complémentaire
du
clocher
et
de
la
nef
À
la
suite
de
la
présentation
de
Mme
Jeanneau
du
cabinet
Archi
Trav
au
dernier
Conseil
Municipal
du
11
décembre
2023,
le
Maire
rappelle
qu’afin
d’entretenir
le
patrimoine
communal,
la
Commune
de
Châlons-du-Maine
a
engagé
ces
dernières
années
la
réhabilitation
des
bâtiments
communaux.
Sur
les
recommandations
du
cabinet
d’Archi
Trav,
avant
d'envisager
une
programmation
à
la
réalisation
des
travaux
de
la
tranche
1,
une
étude
structurelle
complémentaire
du
clocher
et
de
la
nef
doit
être
réaliser. Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
Approuve
la
délibération
Autorise
M.
Le
Maire
à
rechercher
un
bureau
d’étude
pour
la
réalisation
de
la
présente
et
à
signer
tous
documents
s’y
rapportant.
(Résultat
du
vote
: Pour
:
10
- Contre
:
0
- Abstention
0)
Délibération
n°
2024-02-04
: zones
d’accélération
des
énergies
renouvelables
Un
nouvel
outil
d’aide
à
la
planification
énergétique
française
a
vu
le jour.
Le
portail
cartographique
des
énergies
renouvelables
s’inscrit
dans
cette
démarche
de
planification
énergétique,
que
le
gouvernement
a
traduite
à
travers
la
loi
n°
2023-175
relative
à
l’accélération
de
la
production
d'énergies
renouvelables
(APER),
promulguée
le
10
mars
2023.
Outil
d’aide
à
la
décision,
mettant
à
disposition
des
données
objectives
et
compilables
sur
les
thématiques
énergétiques
en
France,
le
portail
a
pour
objectif
principal
d'appuyer
les
communes
dans
l’identification
de
zones
potentiellement
propices
à
l’implantation
d’énergies
renouvelables
sur
leur
territoire. L’objectif
de
la
loi
APER
est
de
réduire
les
émissions
de
gaz
à
effet
de
serre
pour
atténuer
le
dérèglement
climatique
et
limiter
la
dépendance
énergétique
de
la
France.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
Approuve
la
délibération
concernant
la
concertation
avec
la
population.
(Résultat
du
vote
: Pour
:11
- Contre
:
0
- Abstention
:
0)
Commission
Travaux
- Point
sur
le
cimetière
Deux
devis
ont
été
fait
pour
créer
le jardin
du
souvenir.
L’un
de
Beaufils
Funéraire
de
Laval
et
l’autre
de
Wagner
d’Evron.
Il
a
été
demandé
aux
Conseillers
Municipaux
de
visiter
des
cimetières
ayant
des
jardins
du
souvenir
pour
pouvoir
statuer
au
prochain
Conseil
Municipal.
- Finalisation
des
travaux
de
voiries
rue
Principale
Le
Maire
indique
qu’un
rendez-vous
est
fixé
avec
Mayenne
Ingénierie
le
mercredi
21
février
2024. Informations
et
questions
diverses
Prochaine
réunion
budget
: jeudi
14
mars
à
20h00
Prochaine
réunion
travaux
: jeudi
14
mars
à
20h00
Séance
levée
à
21h40
Date
du
prochain
Conseil
Municipal
: mardi
02
avril
2024
Secrétaire
de
séance
Le
Maire
Christophe
CAURIER