Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 22 4 8 DEL VERSEMENT SUBVENTION AQUACLUB
Séance - 22 6 29 DEL VERSEMENT 25 SUBVENTION ANNUELLE MPT
Déliberation - 25 4 5 DEL subvention exceptionnelle college jean
Conseil Municipal - 23 7 14 Del versement subvention annuelle MPT
Séance - 012 DEL versement 25 subvention annuelle MPT
Déliberation - 25 7 8 DEL versement subvention annuelle MPT
Déliberation - D2024 83 Demande de subvention AMI Retour de la Na
Convocation - 22 5 12 SUBVENTIONS AUX COOPERATIVES DES ECOLES PU
Déliberation - 23 5 4 Del adhesion agorastore
Déliberation - 22 4 1 DEL DECISIONS
Déliberation - 22 4 5 DEL Versement Subvention LES Amis de Heneff
Document publié le Jeudi 7 juillet 2022 par la commune de Pecq.
Lien du pdf (Déliberation - 22 4 5 DEL Versement Subvention LES Amis de Heneff)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Date de mise en ligne : le 7 juillet 2022
VILLE DU PECQ
EXIMII PU REGISTRE DES
DÉLIBÉRATIONS DUCONSEIL MUNIÇl PAL
Nombre de conseillers municipaux
en exercice ; 33
•••
En vertu de l'article L.2131-1 du
C.G.C.T; 1
Le Moire du Pecq certifia. que lo
convocation à lo pr~sent~ séance o été
adres.séeaux conséHlersmunicipaux en
date du mercr.edi 22 iuin,2022
et atteste que le présent doçument a
.été publiit par voie d'affichage le
0 7 JUIL. 2022 transmis an Sous-Préfecture le
O1 JUIL. 2022 et qu'il est donc exécutoire.
LaurenceBERNARD
N°· 22-4-5
SÉANCE DU2,2 JUIN 2022
Présents : Mme BERNARD, Maire, M.DOAN, Mme WANG, M. AMADEI, Mme DESFORGES, M. SIMONNET,Mme BUSQUET, Mme DE BROSSES, M. PRACA, Maires-Adioints,
Mme JOURDRIN, Mme BESSE, Mme CLARKE, Mme SERIEYS, M. LELUBRE, Mme WEILL-LOGEA Y, M. MANUEL, Mme MAMBLONA-AMIEZ 1
M. KADDIMI, Mme MORAINE, M. HULLIN, M. FRANÇOrS,
Mme CAMPION-GAILLEUL, M. SIMONIN, Mme DE CHABOT, M. BUYS, Mm~ THEBAUD, M. BIZET, Conseillers Municipaux,
Pouvoirs:
M.FOURNIER, pouvoir remis à M. PRACA
M. GALPIN,pouvoir remis à M. 0OAN
Mme B,EHA, pouvoir remis à Mme DESFORGES
Absents: M. BESSETTES, M. LEPUT ei M. BALCAEN
Secrétaire de séance: Mme WANG
La séance est ouverte à 20 heures 30 sous la présidence d
adame LaurenceBERNARD, Maire. Le procès-verbalde la séance du 25 moi 2022 est approuvé à. l'unQnimitédes présentset des représentés.La once est levéeà 22 heures35. ,
OBJET
VERSEMENT D'UNE SUBVENTION A L'ASSOCIATION
« LES AMIS DE HENNEF »
M. PRACAexplique que l'association de jumelage les Amis de Hennef a été conviée à une manifestation festive à Hennef qui s'est déroulée du 10 au 12 juin dernier.
Pour ce déplacement, les Amis de Hennef ont loué un car et ont engagé divers frais liés à ce déplacement.
li est proposé de verser une subvention exceptionnelle de 100 € à l'association Les Amis de Hennef afin de les aider à faire face à ces dépenses.
Vu l'avis de la Commission Finances - Ressources Humaines - Administration
Générale réunie le 20 juin 2022,
Accusé de réception en préfecture
078-217804814-20220629-22-4-5-DE
Date de télétransmission : 01/07/2022
Date de réception préfecture: 02/07/2022 1Cet exposé entendu, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des présents et des représentés :
DECIDE d'accorder la subvention suivante à l'association mentionnée ci- dessous:
NOM DE L'ASSOCIATION Montant
LES AMISDE HENNEF 100 €
Fait et délibéré,
r extrait conforme,
Le
_,,,,, Laurence BERNARD
Accusé de réception en préfecture
078-217804814-20220629-22-4-5-DE
Date de télétransmission : 01/07/2022
Date de réception préfecture : 02/07/2022 2