Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - la liste des de libe rations du 17 janvier 2024
Déliberation - les de libe rations du 17 janvier 2024
Déliberation - les de libe rations du 17 janvier 2024
Déliberation - liste des de libe rations du 26.05 2026
Déliberation - liste des de libe rations du 26.05 2026
Déliberation - liste des de libe rations
Conseil Municipal - cm du 07.07.2022 liste des de libe rations
Conseil Municipal - cm du 07.07.2022 liste des de libe rations
Déliberation - liste des de libe rations
Déliberation - liste des de libe rations 2
Déliberation - la liste des de libe rations du 17 janvier 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Bourget.
Lien du pdf (Déliberation - la liste des de libe rations du 17 janvier 2024)
Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Tourisme,
LE BOURGET He D.
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 17 JANVIER 2024
Le Maire certifie avoir fait
afficher en Mairie et mis en ligne
la présente liste des délibérations
Lebougeætle qq JAN, 2024 Jean-Baptiste BORSALI.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
N° dela :
délibération Objet
1 Décision Modificative n° 02/2023 - Budget Primitif Ville
Adopté à l'unanimité
Autorisation donnée à Monsieur le Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses
2 d’investissement avant le vote du Budget Primitif de l’exercice 2024 — Budget Principal
Adopté à l’unanimité
Garantie d'emprunt à CDC HABITAT dans le cadre de la résidentialisation du Gai Logis
Adopté à l’unanimité
Renouvellement de garantie d’emprunt de la Ville à ADEF Résidences au titre d’un emprunt
4 refinancé auprès d’ARKEA Banque Entreprises représentant 100% du capital restant dû
Adopté à l’unanimité
Convention de co-maîtrise d’ouvrage et de participation financière avec le Département de
5 la Seine-Saint-Denis relative à la RD 932
Adopté à l’unanimité
Organisation d’un séjour à la Chapelle d’ Abondance (Haute-Savoie) durant les vacances
d’hiver du 17 au 24 février 2024 à destination de 30 enfants maximum des écoles
élémentaires de la Ville du Bourget — Participation tarifaire des familles
Adopté à l’unanimité
Organisation de deux séjours durant les vacances d’hiver :
- du 10 au 17 février 2024 à Frabosa (Italie) destiné aux jeunes 11/13 ans
7 - du 17 au 24 février 2024 à Chatel (Haute-Savoie) destiné aux 14/17 ans
à destination de 12 jeunes maximum par séjour — Participation tarifaire des familles
Adopté à l’unanimité