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Déliberation - la liste des de libe rations du 17 janvier 2024
Document publié le Mercredi 17 janvier 2024 par la commune de Bourget.
Lien du pdf (Déliberation - la liste des de libe rations du 17 janvier 2024)
Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Tourisme,
LE BOURGET He =
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 17 JANVIER 2024
Le Maire certifie avoir fait
afficher en Mairie et mis en ligne
la présente liste des délibérations
Lebougeætle qq JAN, 2024 Jean-Baptiste BORSALI.
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
N° dela =
délibération Objet
1 Décision Modificative n° 02/2023 - Budget Primitif Ville
Adopté à l'unanimité
Autorisation donnée à Monsieur le Maire d’engager, liquider et mandater les dépenses 2 d’investissement avant le vote du Budget Primitif de l’exercice 2024 — Budget Principal Adopté à l’unanimité
Garantie d'emprunt à CDC HABITAT dans le cadre de la résidentialisation du Gai Logis Adopté à l’unanimité
Renouvellement de garantie d’emprunt de la Ville à ADEF Résidences au titre d’un emprunt 4 refinancé auprès d’ARKEA Banque Entreprises représentant 100% du capital restant dû
Adopté à l’unanimité
Convention de co-maîtrise d’ouvrage et de participation financière avec le Département de
5 la Seine-Saint-Denis relative à la RD 932
Adopté à l’unanimité
Organisation d’un séjour à la Chapelle d’ Abondance (Haute-Savoie) durant les vacances d’hiver du 17 au 24 février 2024 à destination de 30 enfants maximum des écoles élémentaires de la Ville du Bourget — Participation tarifaire des familles
Adopté à l’unanimité
Organisation de deux séjours durant les vacances d’hiver :
- du 10 au 17 février 2024 à Frabosa (Italie) destiné aux jeunes 11/13 ans
7 - du 17 au 24 février 2024 à Chatel (Haute-Savoie) destiné aux 14/17 ans
à destination de 12 jeunes maximum par séjour — Participation tarifaire des familles
Adopté à l’unanimité