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Procès Verbal - 35 00 Approbation PV CM 25 03 2025 tampon
Déliberation - 34 10 Acomptes aux subventions des associations 20
Déliberation - 20250624 Del 2025 03 05 Subventions Complement tam
Déliberation - 35 06 Subventions aux associations 2025 tampon
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pacé.
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Thèmes du document : Culture et patrimoine, Sport, Union Européenne,
Envoyé
en
préfecture
le 28/05/2025
Reçu
en
préfecture
le
28/05/2025
:
Publié
le
ID
:035-2138502107-20250527-D
25
35
06-DE
ville
&
nature
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
DATE
27
05
2025
L'an
deux
mille
vingt-cinq,
le
vingt-sept
mai,
à
vingt
heures
trente,
le
conseil
municipal
de
Pacé,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
à la
mairie
en
séance
publique
sous
la
présidence
de
M.
Hervé
DEPOUEZ,
maire.
Étaient
présents
:
M.
DEPOUEZ
Mme
LE
GALL
M.
ROUAULT
Mme
LEFEBVRE-BERTIN
M.
BOUFFORT
Mme
CABANIS
M.
GARNIER
M.
AUBERT
Mme
MASSART
M.
TRUBERT
M.
MOKHTARI
M.
BABOU
M. PHILOUX M.
CHAIZE
Mme
HERCEG-GALESNE
Mme
DANIELOU
Mme
PAIMPARAY-KANY
M.CORVOL Mme
BRICE
Mme
LEVENÉ
M.LEMARCHAND Mme
SIMONESSA
M.
CAILLARD
M.
GAISLIN
M.
BAILLY
M.
DUPLESSIX
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 33
Présents
à
l’ouverture
de
la
séance
: 24
Quorum
réuni
Étaient
excusés
:
Mme
BOISNARD
a donné
pouvoir
à M.
ROUAULT.
Mme
KHAN
a donné
pouvoir
à
Mme
LE
GALL.
M.
MOKHTARI
a donné
pouvoir
à M.
CHAIZE
jusqu’à
21h54.
Mme
LOCHOU-REGNARD
a donné
pouvoir
à
M.
PHILOUX.
Mme
BATAILLE
a donné
pouvoir
à M.
BAILLY.
Mme
QUEMENER
a donné
pouvoir
à Mme
SIMONESSA.
Étaient
absents
:
M.
TRUBERT
jusqu'à
20h38.
M.PAUGAM. M.
PERRUDIN.
Mme
MAUGEAIS.
Secrétaire
de
séance :
M.
Philippe
ROUAULT
Mairie
de
Pacé
- BP
94
138
- 35741
Pacé
Cedex
D
02 23 41 30 00 - mairie@ville-pace.fr www.ville-pace.bzh Envoyé
en
préfecture
le 28/05/2025
Reçu
en
préfecture
le
28/05/2025
Publié
le
ID
: 035-213502107-20250527-D
25
35
06-DE
35/06
— 27
mai
2025
Subventions
aux
associations
2025
Le rapporteur, expose
que
les
dossiers
de
demandes
de
subvention
municipale
ont
été
étudiés
lors
des
commissions
suivantes
: «
vie
associative,
vie
culturelle
et
affaires
scolaires,
enfance
jeunesse
»
du
09
avril
2025,
« vie
associative
et
sport
» du
24
avril
2025
et
« vie
associative
» du
29
avril
2025.
précise
que
les
membres
des
différentes
commissions
se
sont
attachés
aux
critères
non
cumulatifs
suivants
pour
proposer
le versement
d’une
subvention :
|
|
le
motif
détaillé
justifiant
la
demande
de
subvention
(subvention
de
fonctionnement,
subvention
pour
une
manifestation
ou
projet
ou
subvention
exceptionnelle)
É
le besoin
financier
de
l'association
pour
réaliser
ses
projets
;
et/ou,
|
É
les
activités
régulières
et
à destination
principale
des
Pacéens.
présente
les
propositions
de
subventions
municipales
à allouer
aux
associations,
pour
l’année
2025
:
Subventions'aux
associations
2025
Sport
(fct 40)
|
165300€
198670€
170600€
COP
général
fonctionnement
ne
140 000
152 000
140
000
COP
général
(stage
multisport
été)
500
500
500
COP Aérobic
|
2 000
0
0
COP
Aérobic
(championnat
régional)
500
0
0
COP
Badminton
?
,
2
000
6
000
2
000
COP
Badminton
(marché
de
Noël)
0
1 000
500
COP
Football
(Tournoi
régional
vétérans)
0
1 000
500
COP
Golf
500
0
0
COP
Gouren
(championnat
Bretagne)
0
300
300
COP
Gymnastique
(gala)
500
750
500
COP
Handball
(Pacé
Hand
Herbe)
:
1 000
1 500
1000
M.
Lemarchand
COP Handball (PACINJOB)
"0
1 750
0
COP
Handball
(Handfit)
1 000
0
0 Envoyé
en
préfecture
le 28/05/2025
Reçu
en
préfecture
le
28/05/2025
Publié
le
ID :035-213502107-20250527-D_25_35_06-DE
COP
Handball
(Hand
au
féminin)
500
0
0
COP
Judo
(Tournoi
judo)
500
0
0
COP
Randonnée
0
20e
200
COP
Rink hockey
(maintien
en
N2)
5 000
7500
5 000
COP
Rink
hockey
(équipe
féminine)
|
0
5 000
SO00
PS.
PES
ge
leur
montée
:
COP
Rink
hockey
(1/2
finales
U15)
0
500
0
:
sous
réserve
de
COP
Rink
hockey
(roller
disco)
500
|
500
500
la réalisation
de
l'évènement
COP
Rink hockey
(U13-U15-U19)
DS
HONIDUS
0
COP
Rink
hockey
(Coupe
de
France
des
ligues
Eee
Ro
500
0
0
féminines
en
U14)
COP
Rink
hockey
(Accompagnement 2
athlètes
:
à
î
SOUL.
0
0
plus
haut-niveau
international)
COP
Tennis
(Open
de
Pacé)
0
0
0
COP
Tennis
(Tournoi
Multi-Chances)
:
300
:
700
500
Acompte
versé
suite
à la délibération
34/10
du
25/03/2025;:
70/000€
RAC
AUOT
ETES
Euro
Basket
|
3 000 .
4 000
3 000
Gymnastique
volontaire
600
600
600
Gymnastique
volontaire
(exceptionnelle)
200
200
_
200
Pacé
En
Courant
_
2 000
2 000
2 000
Pacé
En
Courant
(corrida
de
Pacé)
1 500
1 500
_
1500
ue
Courant
(Championnat
de
France
10
| 1 500
1500
1
500
Pacé
En
Courant
(Coupe
d'Europe
10
000
m)
-
0
5 000
5 000
Acompte
versésuite
à la délibération
34/10'du/25/03/2025*4
000€
ACTION
IES
Shamrock
Poney-club
:
400
0
0
Yoga
Pacé
300
2 000
300
Yoga
Pacé
0
500
0 Envoyé
en
préfecture
le 28/05/2025
Reçu
en
préfecture
le
28/05/2025
Publié
le
ID
: 035-213502107-20250527-D
25
35 06-DE
Loisirs/culturel
et
Musique
(fct 30)
293
467
€
319
267
€
297
867
€
Amicale
des
loisirs
Pacéens
2 000
2 200
2 000
Amis
de
la
lecture
350
350
350
M.
Aubert
Breizh
Jazz
Band
|
200
250
200
|
;
Votée
au
CM
CAP
(braderie
2024)
0
900
900
04/02/2025
;
n°33/14
CAP
(braderie
2025)
0
900
.0
M.Duplessix
GEV’ANIM
(festival
La
Flume
enchantée)
500
0
0
La
Fauche
(festival
Belles
étoiles)
0
12
000
3 000
La
Rassemblée
1 000
1 000
1 000
La
Rassemblée
(concert
chants
de
Noëls
celtiques)
0
500
500
MJC
base
126
993
141
993
141
993
MIC
Coordinateur
culturel
23
457
23
457
23
457
MIC
(poste
accueil
et secrétariat
administratif)
12
423
12
423
12
423
.MJCinterassociatif
1162
1162
1162
MJC Coordinateur
jeunesse
40
629
40
629
40
629
: MJC
(fonctionnement
10-14
ans)
24
353
24
353
24
353
MJC
(ex
poste
FONJEP
: animateur
10-14
ans)
24
500
24
500
24
500
MJC
accompagnement
politique
culturelle
11
000
11
000
11
000
MJC
poste
médiation
culturelle
(CDI
35h)
8
650
8 650
8 650
MIC
exceptionnelle
0
0
0
MJC
complémentaire
s
15
000
10
000
.
0
Acompte
Verséisuite
à ladélibération
xxx
du
2025:"144084€
Reste'àiverser.:144
083€
Si
Pacé
m'était
conté
|
0
1 000
500
M.le
Maire
Tout
Rennes
Sature
(Festival
les
Lunatiques)
..
1250
2 000
1 250
| Enfance Jeunesse Scolaire
(fct 20) .
|
8260€
8710 €
6510€
APEE
Guy-Gérard
1
000
1
000
1
000
APEE Guy-Gérard (exceptionnelle)
0
200
0
APEE
Guy-Gérard
(exceptionnelle
2)
0
350
0
|
APEE
Guy-Gérard
(exceptionnelle
3)
0
300
0
APE
Haut-Chemin
800
800
800
APE
Haut-Chemin
(exceptionnelle)
|
0
200
0
APEL
Sainte-Anne
Saint-Joseph
2 060
2 060
_ 2060 Envoyé
en
préfecture
le 28/05/2025
Reçu
en
préfecture
le
28/05/2025
Publié
le
ID
: 035-213502107-20250527-D
25
35 06-DE
UNC
de
Pacé
TOTAL
COMMISSION
CONSEIL
Budget Reste à réaliser
ou à arbitrer
350
477
831€
490
000
€
12 169 €
563
128€
490
000
€
-73 128€
APEL
Saint-Gabriel
l
500
500
500
Mme
Boisnard
Association
sportive
Saint
Gabriel
(exceptionnelle)
800
0
0
Association
sportive
Dolto
0
1 000
1 000
Association
sportive
Dolto
(exceptionnelle)
3
000
1 500
1 000
Association
sportive
Dolto
(exceptionnelle)
0
300
0
Prévention
routière
35
100
500
150
Jumelage
et
Solidarité
(fct
04)
6503
€
12
150
€
10
103€
Abra-le-corps
0
300
300
AMAR
|
_303
350
303
Pacé
Baiersdorf
1 500
1 500
1 500
Ps
pacé
Baiersdorf
(exceptionnelle)
0
3
000
3
000
ee
Pacé
Konna
1
500
1
000
1
500
AIVM
Konna
(fournitures
scolaires)
0
1 000
1 000
Pacé
Slimnic
0
0
0
Pacé
Slimnic
(exceptionnelle)
100
300
300
Pacé
Slimnic
(exceptionnelle)
400
0
0
Pacé
Slimnic
(exceptionnelle)
500
0
0
Pacé
solidarité
1 500
4
000
1 500
M.Rouault
Un
enfant
une
vie
au
Bénin
700
700
700
|
NS
Ad
ue
oo
Banque
alimentaire
(réserve
incendie)
0
7 500
0
Chênes
de
Vergéal
(balade
contée)
500
500
500
Chênes
de
Vergéal
(Rallye)
200
0
A
PN
Chênes
de
Vergéal
(30
ans
association)
200
0
0
Espace
Emploi
(fct
96)
2451
2431
2431
Mme
Boisnard
Lombrics
du
Bois
de
Champagne
300
300
300
Rayons
d'action
300
200
200
SCOUTS
0
13
000
0
400
400
488
911€
490
000
€
1089€ Envoyé
en
préfecture
le 28/05/2025
Reçu
en
préfecture
le
28/05/2025
Publié
le
ID
: 035-213502107-20250527-D
25
35
06-DE
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales
et notamment
son
article
L.2311-7,
Vu
la délibération
n°34/06
du
25
mars
2025
portant
adoption
du
budget
primitif 2025
de
la commune,
Vu
la
délibération
n°34/10
du
25
mars
2025
approuvant
le
versement
d’acomptes
sur
subvention
à
certaines
associations,
Vu
les
différents
avis
émis
par
les
commissions
citées
ci-dessus,
le conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
ALLOUE : les
subventions
restantes
à verser
pour
l’année
2025
aux
associations,
conformément
au
tableau
détaillé
et
présenté
ci-dessus.
AUTORISE
:
le maire
à signer
toutes
les
pièces
se
rapportant
à ce
dossier.
VOTES
:
Unanimité
pour
les
subventions
où
aucun
élu
n’est
concerné.
Le
COP
Hand
: unanimité
Les
amis
de
la
lecture
: unanimité
Si
Pacé
m'était
conté
: unanimité
Appel
Saint
Gabriel
: unanimité
Espace
emploi
: unanimité
Pacé
solidarité
: unanimité
Les
chênes
de
Vergéal
: unanimité
Pacé
Baiersdorf
: unanimité
Quorum
réuni
25
élus
présents.
Fait
et
délibéré
les jours,
mois
et
an
que
dessus,
pour
copie
conforme,
Le
secrétaire
de
séance,
.
Le
Maire,
Philippe
ROUAULT.
Hervé
DEPOUEZ
php
Seo-edl