Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - list
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - list
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - list
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - list
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - list
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - list
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - list
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - list
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - list
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - list
unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - liste deliberations bc 1er decembre 2022
Document publié le Jeudi 1 décembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - liste deliberations bc 1er decembre 2022)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
DELIBERATIONS
BC/2022/203 : Convention de remboursement avec la mairie de Montmorillon pour la réparation éclairage public ZA la Barre
BC/2022/204 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds patrimonial à la commune de brigueil le Chantre
BC/2022/205 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds patrimonial à la commune de Lathus Saint rémy
BC/2022/206 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds patrimonial à la commune de Paizay le Sec
BC/2022/207 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds patrimonial à la commune d’Usson du poitou
BC/2022/208 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds patrimonial à la commune de Valdivienne
BC/2022/209 : Attribution de subvention dans le cadre du Fonds d'aide culturel à la commune de moussac Sur Vienne
BC/2022/210 : Attribution de subvention dans le cadre du Fonds d'aide culturel à la commune de Leignes sur Fontaine
BC/2022/211 : Attribution de subvention dans le cadre du Fonds d'aide culturel à la commune de Coulonges les hérolles
BC/2022/212 : Attribution de subvention dans le cadre du Fonds d'aide culturel à la commune de Pindray
BC/2022/213 : Attribution de subvention dans le cadre du Fonds d'aide culturel à la commune de l’Isle Jourdain
BC/2022/214 : Attribution de subvention dans le cadre du Fonds d'aide culturel à la commune d’Haims
BC/2022/215 : Attribution de subvention dans le cadre du Fonds d'aide culturel à la commune de lathus Saint Rémy
BC/2022/216 : Attribution de subvention dans le cadre du Fonds d'aide culturel à la commune de Sillars
BC/2022/217 : Attribution de subvention dans le cadre du Fonds d'aide culturel à la commune de La Bussiere
BC/2022/218 : Attribution de subvention dans le cadre du Fonds d'aide culturel à la commune de Lhommaizé
BC/2022/219 : Attribution de subvention dans le cadre du Fonds de transport vers les sites culturels
BC/2022/220 : Attribution de subvention dans le cadre du Fonds de soutien à la création artistique à Mme Maylin Pultar
BC/2022/221 : Subvention attribuée à la mairie de Pressac – entretien et régie de la Hall des sports, équipement communautaire
BC/2022/222 : Paiement du fonds de concours « Transports des intervenants dans le cadre des Temps d’Activités Périscolaires (TAP) » - Année scolaire 2021/2022
BC/2022/223 : Demande de subvention - animation-ingénierie 2023 BC/2022/224 : Demande de subvention - animation-ingénierie 2024 BC/2022/225 : Marché n°2022-20 – création d’un magazine mensuel et gratuit – attribution et signature
BC/2022/226 : Fonds d’aide aux communes - attribution de subvention à la commune de Jouhet
BUREAU COMMUNAUTAIRE
DU 1er décembre 2022 BC/2022/227 : Fonds d’aide aux communes - attribution de subvention à la commune de Saulge
BC/2022/228 : Fonds d’aide aux communes - attribution de subvention à la commune de St Leomer
BC/2022/229 : Fonds d’aide aux communes - attribution de subvention à la commune de Fleix BC/2022/230 : Fonds d’aide aux communes - attribution de subvention à la commune de l’Isle Jourdain
BC/2022/231 : Fonds d’aide aux communes - attribution de subvention à la commune de Moussac Sur Vienne
BC/2022/232 : Fonds d’aide aux communes - attribution de subvention à la commune de Sillars
BC/2022/233 : Fonds d’aide aux communes - attribution de subvention à la commune de Nalliers
BC/2022/234 : Fonds d’aide aux communes - attribution de subvention à la commune de PAIZAY le Sec
BC/2022/235 : Fonds d’aide aux communes - attribution de subvention à la commune de THOLLET
BC/2022/236 : Fonds d’aide aux communes - attribution de subvention à la commune de Valdivienne
BC/2022/237 : Fonds d’aide aux communes - attribution de subvention à la commune de Mazerolles
BC/2022/238 : Fonds d’aide aux communes - attribution de subvention à la commune d’Availles Limouzine
BC/2022/239 : REOM : Admission en non-valeur
BC/2022/240 : provision pour risques et créances douteuses
BC/2022/241 : Renouvellement de l’adhésion au service de médecine de prévention du Centre de Gestion de la fonction publique territoriale de la Vienne
Délibérations adoptées à l’unanimité,
Liste dressée et publiée le 8 décembre 2022