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unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - liste deliberations bc 29 septembre 2022
Document publié le Jeudi 29 septembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - liste deliberations bc 29 septembre 2022)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
DELIBERATIONS
BC/2022/146 : Elaboration du Plan Paysage – signature d’une licence d’utilisation de l’outil « Etape Paysage »
BC/2022/147 : Protocole de négociation concernant la réparation de la machine à Jussie BC/2022/148 : Association Solidarité Paysans demande de subvention pour l’année 2022 BC/2022/149 : Adhésion et subvention à Initiative Vienne pour l’année 2022 BC/2022/150 : Dispositif Sub’emploi Initiative Vienne – modification des critères (une abstention)
BC/2022/151 : Mobilité transport à la demande, convention de subvention avec la Région Nouvelle Aquitaine
BC/2022/152 : Convention de prestation de services pour des travaux de VRD avec eaux de vienne
BC/2022/153 : Convention de participation financière aux investissements nécessaires à la réfection de la voirie mitoyenne entre Brion et St Laurent de Jourdes avec le Civraisien en Poitou BC/2022/154 : Avenant au contrat de gestion totale d’appareils distributeurs automatiques de boissons et de denrée alimentaires avec la société Merling pour la piscine à Montmorillon BC/2022/155 : Convention annuelle 2022 entre la CCVG et l'EMIG
BC/2022/156 : Convention annuelle 2022 entre la CCVG et la MJC 21 BC/2022/157 : Attribution de subvention dans le cadre de l’appel à projet « Festival de musique » pour la commune de Montmorillon
BC/2022/158 : Attribution de subvention dans le cadre de l’appel à projet « Festival de musique » pour le comité des fêtes de Thollet
BC/2022/159 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds d'aide culturel à la commune de st Martin l’ars
BC/2022/160 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds d'aide culturel à la commune de st Laurent de Jourdes
BC/2022/161 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds d'aide culturel à la commune de Coulonges Les Hérolles
BC/2022/162 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds d'aide culturel à la commune de Liglet
BC/2022/163 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds d'aide culturel à la commune de Valdivienne
BC/2022/164 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds d'aide culturel à la commune de Journet
BC/2022/165 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds d'aide culturel à la commune de Gouex
BC/2022/166 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds d'aide culturel à la commune de L’Isle Jourdain
BC/2022/167 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds d'aide culturel à la commune de Lathus St Remy
BC/2022/168 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds d'aide culturel à la commune d’Usson du Poitou
BUREAU COMMUNAUTAIRE
DU 29 SEPTEMBRE 2022 BC/2022/169 : Attribution d’une subvention de soutien aux écoles de musique pour la MJC Champ Libre
BC/2022/170 : Attribution de subvention dans le cadre du fonds de Soutien à la création artistique pour Sally ANNETT
BC/2022/171 : Attribution de subventions dans le cadre du fonds patrimonial pour la commune de Coulonges les Hérolles
BC/2022/172 : Prime à l’installation pour l’accueil d’un nouveau Chirurgien-dentiste à Montmorillon
BC/2022/173 : Fonds d’aide aux communes : attribution de subvention a la commune de Montmorillon
BC/2022/174 : Fonds d’aide aux communes : attribution de subvention a la commune de Nalliers
BC/2022/175 : Fonds d’aide aux communes : attribution de subvention a la commune de Nérignac
BC/2022/176 : Fonds d’aide aux communes : attribution de subvention a la commune de Liglet BC/2022/177 : Fonds d’aide aux communes : attribution de subvention a la commune de Millac
BC/2022/178 : Fonds d’aide aux communes : attribution de subvention a la commune de Mauprevoir
BC/2022/179 : Fonds d’aide aux communes : attribution de subvention a la commune de Villemort
BC/2022/180 : Fonds d’aide aux communes : attribution de subvention a la commune de Le VIigeant
BC/2022/181 : Fonds d’aide aux communes : attribution de subvention a la commune De Pindray
BC/2022/182 : Fonds d’aide aux communes : attribution de subvention a la commune De Bourg Archambault
BC/2022/183 : Fonds d’aide aux communes : attribution de subvention a la commune De Lauthiers
BC/2022/184 : Fonds d’aide aux communes : attribution de subvention a la commune De Béthines
BC/2022/185 : REOM : Admission en non-valeur
Délibérations adoptées à l’unanimité.
Liste dressée et publiée le 6 octobre 2022