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Déliberation - liste recuperative
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Oust.
Lien du pdf (Déliberation - liste recuperative)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Éducation,
NUMERO
DE_2026_17
DE_2026 18
DE 2026 19
DE_2026 20
DE_2026 21
DE 2026 22
DE_2026 23
DE_2026 24
DE_2026 25
DE_2026 26
DE_2026 27
OUST - Commune - Registre des délibérations
LISTE RÉCAPITULATIVE
Séance du 22 mars 2026
OBJET
ELECTION DU MAIRE - approuvée
DETERMINATION DU NOMBRE D'ADJOINT - approuvée
ELECTION DES ADJOINTS AU MAIRE - approuvée
DELEGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL
MUNICIPAL - approuvée
DESIGNATION DES DELEGUES DE LA COMMUNE AU SEIN DU
SDE09 - approuvée
DESIGNATION DES DELEGUES DE LA COMMUNE AU SYNDICAT MIXTE DU PNR - approuvée
DESIGNATION DU DELEGUE CNAS AU COLLEGE DES ELUS - approuvée
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU
SYNDICAT MIXTE AGEDI - approuvée
DESIGNATION D'UN REFERENT TITULAIRE INCENDIE ET
SECOURS ET DE SON SUPPLEANT - approuvée
| DESIGNATION DES ELUS POUR REPRESENTER LA COMMUNE A L'ASSOCIATION DES COMMUNES FORESTIERES D'ARIEGE - approuvée
CREATION DE LA COMMISSION ECOLE ET DESIGNATION DE
SES MEMBRES - approuvée