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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Oust.
Lien du pdf (Conseil Municipal - liste recapitulative cm 05062026)
Thèmes du document : Démocratie, Entrepreneuriat et startup, Handicap et inclusivité,
OUST - Commune -
NUMERO
DE_2026 44
DE_2026 45
DE_2026 46
DE_ 2026 49
DE_2026 50
DE 2026 51
DE_2026 52
DE_2026 47
DE_2026 48
Registre des délibérations
LISTE RÉCAPITULATIVE
Séance du 05 juin 2026
OBJET
Election des déléguées pour les Élections Sénatoriales - approuvée
Désignation d'un représentant de la commune à la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT) - approuvée
Vote des subventions aux différentes associations - approuvée
Renouvellement des représentants de la commune au sein du comité de programmation du GAL Couserans - approuvée
Vente d'un délaissé de voirie situé à Oust, Route d'Espagne, cadastré section Z numéro 0999 - approuvée