Déliberation - ERD 2024 1403 03 Decisions du maire

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Déliberation - ERD 2024 1403 03 Decisions du maire Document publié le Dimanche 14 janvier 2024 par la commune de Lormont. Lien du pdf (Déliberation - ERD 2024 1403 03 Decisions du maire)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Consommateurs, Histoire et mémoire, FG/CD

DÉPARTEMENT de la GIRONDE

ARRONDISSEMENT de BORDEAUX

Commune de LORMONT

-----

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

------------

EXTRAIT

du Registre des Délibérations du Conseil Municipal

------

Séance ordinaire du JEUDI 14 MARS 2023

L’an deux mille vingt quatre, le jeudi quatorze mars à dix-huit heures,

Le conseil municipal de la commune LORMONT, convoqué par Monsieur le maire, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur Jean TOUZEAU.

Présent·es :

Jean TOUZEAU, Philippe QUERTINMONT, Yasmina BOULTAM, Grégoric FAUCON, Jannick MORA, Stéphane PÉRÈS DIT PEREY, Josette BELLOQ, Jean-Noël GOETZ, Marielle DESCOUBES SIBRAC, Jeoffrey RUIZ, Maférima DIAGNE, Sylvie JUQUIN, Jean-Claude FEUGAS, Claude DAMBRINE, Vincent COSTE, Keziban YILDIZ (arrivée à 18h35), Eric LEROY, Maria Del Pilar RAMIREZ, Marie-José SALLABER, Valdemar CAMARINHA- FÉLIX, Tayeb BARAS (arrivée à 18h37), Maud LEBLOIS, Marouane ACHRIT, Céline BOUTE, Nicolas LE BIGOT (arrivée à 18h22), Julie RECHAGNEUX, Serge BLÜGE, Richard UNREIN, Mónica CASANOVA.

Absent·es excusé·es ayant donné procuration :

Olivier MARTIN (procuration à S. Pérès Dit Perey),Karima TAJRI (procuration à Y. Boultam), Levent OZKAN (procuration à G. Faucon), Gemma DUFFAU (procuration à J. Ruiz).

Absent·es excusé·es

Mathieu BORDENAVE, Stéphanie HARTUNG

Conseillers en exercice : 35

Nombre de présents : 29

Nombre de votants : 33

(quorum 18)

N° 2024/14.03/03

DÉCISION DU MAIRE

COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE PAR

DÉLÉGATION DU CONSEIL MUNICIPAL

Madame Yasmina BOULTAM est désignée en qualité de secrétaire de séance.

Page 1/8Délibération du conseil municipal du 14 mars 2024 - N° 2024/14.03/03

Jean TOUZEAU, Maire, explique aux membres de l'assemblée délibérante que :

Conformément aux dispositions de l’article L2122-23 du code général des collectivités territoriales, les décisions prises en vertu de la délégation d’attributions consentie par la délibération n° 2020/27.05/04 du 27 mai 2020, sont portées à la connaissance du conseil municipal :

1 – RESSOURCES HUMAINES

Afin de répondre aux besoins de remplacements temporaires de personnel, la collectivité a conclu 2 contrats :

- L’un avec l’association Intermédiaire des Hauts de Garonne ayant pour mission de lutter contre l’exclusion en participant à l’insertion sociale et professionnelles des personnes en difficultés

- l’autre avec l’entreprise de travail temporaire d’insertion Lien Intérim Insertion

Ces contrats ont été conclus pour l’année 2024.

2 – FINANCES

- AGORASTORE :

Une convention-cadre a été signée le 20 décembre 2023 avec la société AGORASTORE afin de proposer à la vente par une mise en concurrence par mise en enchère du ou des biens immobiliers dont la commune est propriétaire.

Cette convention a été conclue pour une durée d’1 an et se renouvellera par tacite reconduction pour une durée maximale de 4 ans.

- ASSURANCES

Le 26 janvier 2024, le Maire a accepté la proposition du Cabinet Allainz IARD pour le versement d’un 1er acompte d’indemnités d’un montant de 100.000€ (cent milles euros) pour les sinistres intervenus lors des émeutes urbaines de juin 2023.

- CONVENTION DE LOCATION

La ville de Lormont a signé une convention de location avec la SARL Contiero&Co pour le restaurant « Les Gondoles » situé place Aristide Briand. Ce bail a été conclu pour une période de 9 ans du 1er janvier 2024 jusqu’au 31 décembre 2033. Le montant annuel du loyer s’élève à 18.000 euros HCT (hors charges hors taxe).

3 – CULTURE

A - RENOUVELLEMENT D’ADHÉSIONS:

NOM DE L’ASSOCIATION OBJET Cotisations

FÉDÉRATION

NATIONALE DES

COLLECTIVITÉS

TERRITORIALES POUR

LA CULTURE (FNCC)

L’adhésion à la FNCC traduit une

attention particulière à l’importance des

enjeux culturels dans les politiques

locales, créant ainsi un réseau, réparti sur

tout le territoire français, de communes et

groupements de communes, métropoles,

départements et régions plaçant les arts et

la culture au cœur de leurs

511€Délibération du conseil municipal du 14 mars 2024 - N° 2024/14.03/03

81 rue de la Tour,

42000 SAINT-ETIENNE

préoccupations.

Elle ouvre droit à un accès privilégié aux

sessions du centre de formation de la

Fédération ainsi qu’à ses outils

d’information, Culture à Vif (hebdomadaire)

et la Lettre d’Echanges (mensuelle).

PASSAGE A L’ART

Domaine de Valmont

20 rue Sourbès

33310 LORMONT

Développer et promouvoir les cultures sur

l'intercommunauté des communes de

BASSENS, FLOIRAC, LORMONT et

CARBON-BLANC, et de développer et

soutenir l'éducation populaire par son action

culturelle.

221,31€

(soit

0,01€/habitant)

ASSOCIATION DES

ARCHIVISTES FRANÇAIS

8 rue Jégo

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Regroupement de professionnels des archives

secteur public et privé. Promotion de la

profession, Centre de formation, Éditeur de

publications et d'événementiels, Promotion du

métier.

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AVENIO UTILISATEURS

Archives municipales de

Compiègne

7 square du Puy du Roy

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utilisateurs, et l'amélioration, la normalisation

et l'adaptation de la gestion des archives aux

nouveaux enjeux.

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GENEALOGIQUES

BORDELAISES

2 rue Sicard

33000 BORDEAUX

Aide, dépouillement d'actes et de documents

liés aux recherches généalogiques. 37€

AMIS DU VIEUX

LORMONT

Rue de la République

33310 LORMONT

Étude, mise en valeur et la protection du

patrimoine historique, archéologique et

architectural de Lormont.

16€

B - CONTRATS

Ci-dessous la liste des contrats passés par le service Culture du 1er décembre 2023 au 1er mars 2024.

Contrats ou

conventions Cosignataires

Date envoi

signature Objet Détails Montant

Convention mise

à disposition Douze films

Mise à disposition

de l’auditorium

pour le

9-12-23 0.00

Convention mise

à disposition

La cités

compagnie 6-12-23

Mise à disposition

de l'auditorium

SCIVIQ le

15/12/23 0.00 €

Contrat de

cession

Compagnie

Furiosa 13-12-23

Conte musical

l’Ours et la Louve le 19-06-24 955.68 €Délibération du conseil municipal du 14 mars 2024 - N° 2024/14.03/03

Contrat de

cession

Compagnie

ROGER 13-12-23

Spectacle Blanc

flocon

2

représentati

ons le 14-2-

24 à 10h et

16h

854.00€

contrat

prestation

Valentin

Marechal 13-12-23

rencontre avec les

classes 5-4-23 360.00€

contrat de

cession

Association

Transrock 13-12-23

spectacle musical

l’Envolée

2

représentati

ons

538.05€

Contrat de

partenariat

Association

Transrock 13-12-23 Sortie de résidence 9-2-24 150.00€

contrat de

cession

Association

Transrock 13-12-23

Spectacle musical

Koline

9-3-24 à 10 h

et 11h 538.05€

Contrat de

prestation

Association les

Caprices de

marianne

13-12-23 Ateliers création d’instruments 5 et 12 juin 2024 500.00€

Contrat de

cession

Logan a la

melodie 13-12-23

Spectacle musical

Logan a la mélodie 6-4-23 à 16h 300.00€

Contrat de

prestation

Clément

Coudereau 13-12-23

Conférence autour

du jeu video

Semaine sans

écran-

Subvention

ILDS

674.00€

Contrat de

prestation

Florence

Delaporte 13-12-23 6 ateliers d’écriture 1700.00€

contrat de

prestation

Claudine

desmarteau 20-12-23

3 rencontres

parcours EAC

Subvention

DRAC 549.53€

contrat de

cession Roseland music 24-11-23

spectacle musical

Roseland 500.00€

Convention Mise

à disposition

Association

ouch prod 14-11-23

Résidence Au lit

baby 0

Convention Mise

à disposition Collège lapierre 20-12-23

Diffusion court

métrage réalisé apr

les 5eme SEGPA

0

Convention de

mise à

disposition

Lormont Main

Tendue 09-01-24

Soirée théâtrale : 30

kilomètres à pied 0,00 €

Contrat

d’engagement Emilie Cabezas 09-01/24

Montage spectacle

Hors Norme le 15

janvier 2024

GUSO

170,00 €

net +

208,81€

charges

Avenant au

contrat

Les mains de

sophie 9-1-24

rajout de 4 séances

supplementaires

pour ateliers Eveil et

signes

-20 janvier à

10h et 11h

- 4 mai à 10

h et 11h

280 €Délibération du conseil municipal du 14 mars 2024 - N° 2024/14.03/03

Convention de

mise à

disposition

Collectif

Colombes 11-01-24

Résidence de

création “Fête”

scène ECBF

du 26 février

au 01 mars

24

0.00 €

contrat

prestation

Collectif

jesuisnoirdemon

de

17-1-24

Spectacle A vous

lire avec Florence

Delaporte

le 29-3-24 500.00€

Contrat de

cession

compagnie

22h22 23-01-24

Spectacle la

confiture de coings 09 février 24

1.871,44

€

Contrat de

prestation

Association En

Scène 23-1-24

Financement du

5eme concours de

trompette

à

déterminer

contrat de

cession

IDDAC/

compagnie

Betty Blues

24-01-24 Spectacle Hors Norme

2 séances

scolaires +

1 séance

familiale

2031,60€

Contrat de

prestation Yasmine Djebel 23-1-24

Rencontres pour les

parcours EAC

Subvention

DRAC 499.57€

Contrat

d’engagement Emilie Cabezas 30-01-24

Montage spectacle

Temps de baleine le

30 janvier 2024

GUSO

170,00€

net +

208,71€

charges

Contrat de

partenariat

PASS

CULTURE 31-01-24

Offre pour les

collèges et lycées 0,00 €

Contrat de

cession

Manufacture

CDCN &

Association

Film

Événement

06-02-24

2 représentations du

spectacle Temps de

baleine

Festival

Pouce

1318€ +

75,00€ +

1297,35€

Convention de

mise à

disposition de

locaux

CREPI Gironde 7-2-24 Actions REBONDS 0

Contrat de

cession

Association du

soleil dans les

pieds

13-02-24 Spectacle Tap Spirit 15 mars 24

Compagnie

Tempo

Tiempo

2331,60€

Contrat

d’engagement Yohan Antoine 19-02-24

Spectacle Tap Spirit

15 mars et 16 mars GUSO

255,00 €

+

284,58€

charges

Contrat de

cession

Compagnie

Friiix club 14-2-24 Spectacle Kiboko 650.00€

Contrat de

cession

Gommette

production 20-02-24

Spectacle Radio

citius altius fortius

2

représentatio

ns

le 15 mai

4644,11€

Contrat de Compagnie En 21-2-24 Micros scénographie Subvention 3761.54€Délibération du conseil municipal du 14 mars 2024 - N° 2024/14.03/03

cession forme Maison et spectacle La maison Warton DRAC

Avenant au

contrat

Association

Parlons nos

langues

27-2-24 Matinées plurilingues

Art

1 :modificati

on de date

0.00€

Contrat de

prestation

Mathieu

REBIERE 28-2-24

Rencontre auteur

BD 420.00€

4- DIRECTION TRANQUILLITÉ ET SECURITE PUBLIQUE

Suite à la délibération n° 2022/18.11/10, le SACPA a informé la commune de la révision des prix pour l’année 2024 avec une augmentation de 3,4 %.

Ainsi, le tarif pour la capture d’un animal vivant est de 93,76€ HT et celui pour un ramassage d’un animal mort et/ou animal pas sur place est de 87,93€ HT.

5 – MARCHÉS PUBLICS

Consultations Mise en concurrence Candidat retenu et offres

Entretien des espaces

verts de la ville de

Lormont

avec avis d'appel

à la concurrence

Lot N°01 ‐ Secteur Ouest, Vieux Bourg

ADAPEI DE LA GIRONDE (33820 Braud et

Saint Louis)

Montant HT : 59 599,32€ HT annuel

Lot N°02 ‐ Grands Espaces

LES COTEAUX DES HAUTS DE GARONNE

(33310 Lormont)

Montant HT : 59 840,76€ HT annuel

Lot N°03 ‐ Espaces Urbains

LES COTEAUX DES HAUTS DE GARONNE

(33310 Lormont)

Montant HT : 100 140,36€ HT annuel

Lot N°04 ‐ Écoles

LES COTEAUX DES HAUTS DE GARONNE

(33310 Lormont)

Montant HT : 77 536,92€ HT annuel

Entretien des espaces

verts du Parc des

coteaux sur la ville de

Lormont

avec avis d'appel

à la concurrence

LES COTEAUX DES HAUTS DE GARONNE

(33310 Lormont)

Montant HT : 85 336,78€ HT annuelDélibération du conseil municipal du 14 mars 2024 - N° 2024/14.03/03

Fourniture et acquisition

de documents tous

supports pour la

médiathèque du Bois

Fleuri de Lormont

avec avis d'appel

à la concurrence

Lot N°01 ‐ DVD et BLU RAY fiction et

documentaire

ATEL DIFFUSION AUDIOVISUELLE (75020

Paris)

Montant HT : 21 500 € HT minimum / 22.500€

HT maximum par an

Lot N°02 ‐ CD de musique et livres audios

GAM SAS (74008 Annecy)

Montant HT : 4 400€ HT minimum / 4 900€ HT

maximum par an

Lot N°03 ‐ Jeux vidéos

Lot déclaré infructueux

Lot N°04 ‐Disques vinyles

RDM VIDEO SA (95110 Sannois)

Montant HT : 3 400€ HT minimum / 3 900€ HT

maximum par an

Fourniture de livres pour

la Médiathèque du Bois

Fleuri à Lormont

avec avis d'appel

à la concurrence

Lot N°01 ‐ Beaux livres

LIBRAIRIE MOLLAT (33080 Bordeaux)

Montant TTC : 500€ TTC minimum / 600€ TTC

maximum par an

Lot N°02 ‐ BD et mangas jeune public

SARL IMAGE BDF (33000 Bordeaux)

Montant TTC : 3 000€ TTC minimum / 3 500€

TTC maximum par an

Lot N°03 ‐ BD, mangas, comics, ados et

adultes

SARL IMAGE BDF (33000 Bordeaux)

Montant TTC : 3 600€ TTC minimum / 4 100€

TTC maximum par an

Lot N°04 ‐ Livres adultes- littérature générale

LIBRAIRIE MOLLAT (33080 Bordeaux)

Montant TTC : 15 450€ TTC minimum /

16.450€ TTC maximum par an

Lot N°05 ‐ Littérature policière

LIBRAIRIE MOLLAT (33080 Bordeaux)

Montant TTC : 3 200€ TTC minimum / 3 700€

TTC maximum par an

Lot N°06 ‐ Documentaires adultes

LIBRAIRIE MOLLAT (33080 Bordeaux)

Montant TTC : 11 700€ TTC minimum /

12.700€ TTC maximum par an

Lot N°07 ‐ Livres pour la jeunesse

LIBRAIRIE MOLLAT (33080 Bordeaux)

Montant TTC : 19 850€ TTC minimum /Délibération du conseil municipal du 14 mars 2024 - N° 2024/14.03/03

21.850€ TTC maximum par an

Lot N°08 ‐ Livres en gros caractères

Lot déclaré infructueux

Lot N°09 ‐ Livres et documents en langues

étrangères

ABRAKADABRA (38500 Voiron)

Montant TTC : 200€ TTC minimum / 300€ TTC

maximum par an

Acquisition de manuels

scolaires et livres

pédagogiques pour les

écoles de la ville de

Lormont

avec avis d'appel

à la concurrence

Librairie MOLLAT (33000 Bordeaux)

Montant : 10 000€ TTC/ 25 000€ TTC par année

civile

Prestations d’analyses

microbiologiques de

denrées alimentaires et

contrôles divers dans le

domaine alimentaire de

la cuisine centrale de la

ville de Lormont et de

ses satellites

avec avis d'appel

à la concurrence

Laboratoire Départemental de la Gironde

(33600 Pessac)

Montant : 4 861,00€ HT annuel

Prestations de traiteur

pour le repas de l’âge

d’or du 9 mars 2024

avec avis d'appel

à la concurrence

Maison DULOU Traiteur

Montant : 33,50€ HT/ par personne soit 36,85€

TTC/par personne

Souscription de polices

d’assurances dommages

ouvrage et tous risques

chantier pour la

construction de la

nouvelle piscine à

Lormont

avec avis d'appel

à la concurrence

SMABTP (33800 Bordeaux)

Montant : 142 873,44€ HT

Question non soumise au vote du conseil

Le maire, Jean TOUZEAU :

* certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de cet acte ;

* informe qu’il pourra faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Bordeaux dans un délai de deux mois à compter de sa publication.

FAIT A LORMONT, le 15 mars 2024

pour extrait certifié conforme au registre des délibérations,

La secrétaire de séance Le maire,

Yasmina BOULTAM Jean TOUZEAU