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unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - CASGBS Ordre du jour du Conseil 18052017
Document publié le Jeudi 18 mai 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Saint-Germain Boucles de Seine - CASGBS Ordre du jour du Conseil 18052017)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire,
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
du jeudi 18 mai 2017 à 20h30
Espace Chanorier de Croissy-sur-Seine
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE N°13
Désignation du secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 8 décembre 2016. Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 9 mars 2017. Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 28 mars 2017. Compte rendu des décisions du Président.
Compte rendu des décisions du Bureau.
Compte rendu des marchés publics.
1. AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
DEL 17-74 APPROBATION DE L’AVENANT N°3 A LA CONVENTION DE MAITRISE FONCIERE POUR LA REALISATION D’UN PROGRAMME D’HABITAT ET DE DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE DANS LA QUARTIER DE LA BORDE A MONTESSON ENTRE LA CASGBS, LA COMMUNE DE MONTESSON ET L’EPFIF
2. SECRETARIAT GENERAL DU CONSEIL, RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION GENERALE DEL 17-75 : CREATION D’UN POSTE DE CHARGE DE MISSION ETUDES, ELABORATION PROJET DE TERRITOIRE
3. SECRETARIAT GENERAL DU CONSEIL, RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION GENERALE DEL 17-76: CREATION D’UN POSTE DE CHARGE DE MISSION DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE EN CHARGE DE LA RELATION ENTREPRISE (ZAE)
4. SECRETARIAT GENERAL DU CONSEIL, RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION GENERALE DEL 17-77: CREATION D’UN POSTE DE CHARGE DE PROJETS OPERATIONS D’AMENAGEMENT (ZAC, ZAP, POLITIQUE FONCIERE)
5. SECRETARIAT GENERAL DU CONSEIL, RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION GENERALE DEL 17-78: CREATION D’UN POSTE DE CHARGE D’ETUDES GRANDS PROJETS ET PROJETS INNOVANTS RELATIFS A LA MOBILITE
6. SECRETARIAT GENERAL DU CONSEIL, RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION GENERALE DEL 17-79 : CREATION D’UN POSTE DE GEOMATICIEN EN CHARGE DE L’OBSERVATOIRE DU TERRITOIRE
7. SECRETARIAT GENERAL DU CONSEIL, RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION GENERALE DEL 17-80 : CREATION D’UN POSTE D’AGENT TECHNIQUE EN CHARGE DU SUIVI DE LA COLLECTE DES ORDURES MENAGERES
8. SECRETARIAT GENERAL DU CONSEIL, RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION GENERALE DEL 17-81 : CREATION D’UN POSTE D’AGENT TECHNIQUE EN CHARGE DE LA PRE-COLLECTE DES ORDURES MENAGERES
9. SECRETARIAT GENERAL DU CONSEIL, RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION GENERALE DEL 17-82 : CREATION D’UN POSTE DE RESPONSABLE DU POLE OPERATIONNEL DE LA DIRECTION DE L’ENVIRONNEMENT
10. SECRETARIAT GENERAL DU CONSEIL, RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION GENERALE DEL 17-83 : AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT DE SIGNER LE PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DE LA BIBLIOTHEQUE DE CROISSY-SUR-SEINE
11. SECRETARIAT GENERAL DU CONSEIL, RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION GENERALE DEL 17- 84: AUTORISATION DONNEE AU PRESIDENT DE SIGNER LA CONVENTION DE PRESTATION DE SERVICE ET DE REMBOURSEMENT DE FRAIS POUR L’ENTRETIEN DE LA BIBLIOTHEQUE DE CROISSY-SUR-SEINE
12. LOGEMENT HABITAT
DEL 17-85 : AUTORISATION DE SIGNER L’AVENANT N°2 DE LA CONVENTION D’OPERATION DU PROGRAMME D’INTERET GENERAL DE LUTTE CONTRE L’HABITAT INDIGNE ET LA PRECARITE ENERGETIQUE ENTRE LA CASGBS, L’ETAT ET L’ANAH
13. LOGEMENT HABITAT
DEL 17-86 : APPROBATION DE LA CONVENTION ENTRE L’ETAT ET LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION SAINT GERMAIN BOUCLES DE SEINE POUR LE VERSEMENT D’UNE AIDE FINANCIERE AU LOGEMENT TEMPORAIRE POUR L’ANNEE 2017 14. LOGEMENT HABITAT
DEL 17-87 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS A LA COMMUNE DU VESINET POUR LA REALISATION DE LOGEMENTS SOCIAUX
15. LOGEMENT HABITAT
DEL 17-88 : ACQUISITION D’UNE ACTION ET NOMINATION D’UN REPRESENTANT POUR SIEGER AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA SOCIETE DOMNIS
Le Président de la Communauté d’Agglomération
Saint Germain Boucles de Seine
Pierre FOND