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Déliberation - delib 15012020
Document publié le Mercredi 15 janvier 2020 par la commune d'Anoux.
Lien du pdf (Déliberation - delib 15012020)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Démocratie,
COMMUNE D'ANOUX
Fonction Public
Personnel Contractuel
N° 04.02.01
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 11
Présents : 6
Absents : 5
Nombre de suffrages
exprimés : 6 |
Pour : 6
Contre :
Abstentions :
Date de convocation
11/01/2020
Date d'affichage
17/01/2020
Acte rendu exécutoire après
dépôt en Préfecture le :
et publication du :
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 15/01/2020
L'an deux mil vingt, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence du Maire, André BERG
Etaient présents :
M. BERG Andre, Mme BERG Liliane, M. BOURHOVEN Christophe, M. DI BENEDETTO Franck, Mme LICCARDI Anne- Elisabeth, M. SCHMITT Pierre Nicolas
Procuration(s) :
Etai(ent) absent(s) :
M. LAURIOL Bertrand, Mme LOESEL Marie-claude, M. MICHEL Christian Jean-Claud, Mme PEZZETTA Estelle, Mme WEBER Sylvie
Etai(ent) excusé(s) :
À été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme BERG Liliane
En raison de l'absence pour maladie de Mme SUC Marielle, secrétaire de": mairie, le Maire propose pour assurer son remplacement l'embauche par” contrat à durée déterminée, d'un adjoint administratif principal de 2ème classe contractuel.
Le Maire propose de fixer la durée du CDD à 3 mois à compter du 15 janvier 2020 soit une fin de contrat au 15 avril 2020.
La durée hebdomadaire est fixée à 8h00 soit deux demi-journées.
Le salaire de référence sera au prorata du temps de travail, identique à celui de Mme SUC. COMMUNE D'ANOUX
Finances Locales
Subventions
N° 07.05.02
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 11
Présents : 6
Absents : 5
Nombre de suffrages
exprimés :
Pour : 6
Contre :
Abstentions :
Date de convocation
11/01/2020
Date d'affichage
17/01/2020
Acte rendu exécutoire après
dépôt en Préfecture le :
et publication du :
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 15/01/2020
L'an deux mil vingt, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence du Maire, André BERG
Etaient présents :
M. BERG Andre, Mme BERG Liliane, M. BOURHOVEN Christophe, M. DI BENEDETTO Franck, Mme LICCARDI Anne- Elisabeth, M. SCHMITT Pierre Nicolas
Procuration(s) :
Etai(ent) absent(s) :
M. LAURIOL Bertrand, Mme LOESEL Marie-claude, M. MICHEL Christian Jean-Claud, Mme PEZZETTA Estelle, Mme WEBER Sylvie
Etai(ent) excusé(s) :
À été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme BERG Liliane
Le Maire propose de représenter à nouveau en 2020 le dossier "Travau*-de*-
carrelages au local de l'aire de jeux".
Ce dossier avait été présenté en 2019, mais n'avait pas été retenu. ne Après en avoir délibéré, le Conseil décide de reconduire celui-ci en 2020: ..5° Le Maire propose de présenter deux autres dossiers au titre de la DETR'202€.
1- Aménagement d'un local technique pour la commune.
Vu le montant des travaux 11 042 euros HT.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré décide de solliciter une
subvention au titre de la DETR 202 d'un montant de :
11 042 HT x 40% = 4 416,80 HT
2 - Réhabilitation de l'église Saint-Paulin.
Vu le montant des travaux 32 632,97 HT.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré décide de solliciter une
subvention au titre d la DETR d'un montant de :
35 632,97 HT x 40 % = 14 253,18 HT
Ainsi délibéré.les jours, mois et an que dessus.