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Déliberation - liste deliberations
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Déliberation - 20221205 ListeDesDeliberations
Déliberation - Liste des deliberations du 07.10.2024
Déliberation - 20241014 Liste deliberations
Document publié le Lundi 14 octobre 2024 par la commune de Chédigny.
Lien du pdf (Déliberation - 20241014 Liste deliberations)
Thèmes du document : Union Européenne, Handicap et inclusivité, Inégalités sociales,
MAIRIE DE CHÉDIGNY
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR
LE CONSEIL MUNICIPAL lors de la séance du
lundi 14 octobre 2024
Nombre de membres
en exercice: 14
Présents : 12
Votants: 13
Le 14 octobre 2024 à 20 h 30, l'assemblée régulièrement convoquée le mercredi 09 octobre 2024, s'est réunie sous la présidence de Pascal DUGUÉ.
Sont présents: Pascal DUGUÉ, Isabelle BÉJANIN, Laurent FAUVEL,
Monique BOITARD, Valéry BOUÉ, Jean-François CHANDELLIER,
Guillaume CHEVRÉ, Céline DIERIC, Murielle JACQUES, Claire LEVIEUX, Pierre LOUAULT, Nicole PERRIER
Représentés: François RODE
Excuses: Bertrand CARDON
Absents:
Secrétaire de séance: Isabelle BÉJANIN
DATE NUMERO OBJET VOTE
14/10/2024
DE_2024_073
LOCATION DE LA SALLE DES FETES A
L'ASSOCIATION FIT AND ZEN POUR LES COURS DE
GYM : 5 euros par heure
Approuvée
14/10/2024
DE_2024_074
TARIF DE LOCATION DE LA SALLE DES FETES POUR
LA DANSE LIBRE : 2 euros par participant par séance
Approuvée
14/10/2024
DE_2024_075
TARIF DES PROMENADES FLORALES POUR L'OFFICE
DU TOURISME DE LOCHES : 10 euros au lieu de 12 euros
Approuvée
14/10/2024
DE_2024_076
MISE A DISPOSITION DU LOCAL DU 04 RUE DU
LAVOIR A L'UNION SPORTIVE DE CHEDIGNY
Approuvée
14/10/2024
DE_2024_077
PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE -
ADHESION AUX CONVENTIONS DE PARTICIPATION
PREVOYANCE ET SANTE ET A SES CONTRATS
COLLECTIFS ASSOCIES SOUSCRITS PAR LE CENTRE
DE GESTION D'INDRE-ET-LOIRE
Approuvée
14/10/2024
DE_2024_078
CONCEPTION ET IMPRESSION DU BULLETIN
MUNICIPAL : Conception par Eszett Studio (740€ HT) et
Impression par la Renaissance Lochoise de 350 exemplaires
(673.19€ HT)
Approuvée
14/10/2024
DE_2024_079
CHOIX DU CANDIDAT POUR LE LOCAL DU 44 RUE
DU LAVOIR : Claire Dulac et Arthur Charpentier pour un
projet de petite restauration sur place ou emporter, traiteur,
service polyvalent d’épicerie, café, cantine, petite boulangerie,
petites viennoiseries
Approuvée
Liste affichée et mise en ligne le 21 octobre 2024 MAIRIE DE CHÉDIGNY
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR
LE CONSEIL MUNICIPAL lors de la séance du
lundi 14 octobre 2024
Nombre de membres
en exercice: 14
Présents : 12
Votants: 13
Le 14 octobre 2024 à 20 h 30, l'assemblée régulièrement convoquée le mercredi 09 octobre 2024, s'est réunie sous la présidence de Pascal DUGUÉ.
Sont présents: Pascal DUGUÉ, Isabelle BÉJANIN, Laurent FAUVEL,
Monique BOITARD, Valéry BOUÉ, Jean-François CHANDELLIER,
Guillaume CHEVRÉ, Céline DIERIC, Murielle JACQUES, Claire LEVIEUX, Pierre LOUAULT, Nicole PERRIER
Représentés: François RODE
Excuses: Bertrand CARDON
Absents:
Secrétaire de séance: Isabelle BÉJANIN
DATE NUMERO OBJET VOTE
14/10/2024
DE_2024_073
LOCATION DE LA SALLE DES FETES A
L'ASSOCIATION FIT AND ZEN POUR LES COURS DE
GYM : 5 euros par heure
Approuvée
14/10/2024
DE_2024_074
TARIF DE LOCATION DE LA SALLE DES FETES POUR
LA DANSE LIBRE : 2 euros par participant par séance
Approuvée
14/10/2024
DE_2024_075
TARIF DES PROMENADES FLORALES POUR L'OFFICE
DU TOURISME DE LOCHES : 10 euros au lieu de 12 euros
Approuvée
14/10/2024
DE_2024_076
MISE A DISPOSITION DU LOCAL DU 04 RUE DU
LAVOIR A L'UNION SPORTIVE DE CHEDIGNY
Approuvée
14/10/2024
DE_2024_077
PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE -
ADHESION AUX CONVENTIONS DE PARTICIPATION
PREVOYANCE ET SANTE ET A SES CONTRATS
COLLECTIFS ASSOCIES SOUSCRITS PAR LE CENTRE
DE GESTION D'INDRE-ET-LOIRE
Approuvée
14/10/2024
DE_2024_078
CONCEPTION ET IMPRESSION DU BULLETIN
MUNICIPAL : Conception par Eszett Studio (740€ HT) et
Impression par la Renaissance Lochoise de 350 exemplaires
(673.19€ HT)
Approuvée
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CHOIX DU CANDIDAT POUR LE LOCAL DU 44 RUE
DU LAVOIR : Claire Dulac et Arthur Charpentier pour un
projet de petite restauration sur place ou emporter, traiteur,
service polyvalent d’épicerie, café, cantine, petite boulangerie,
petites viennoiseries
Approuvée
Liste affichée et mise en ligne le 21 octobre 2024