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Déliberation - liste delib
Document publié le Mercredi 4 mai 2022 par la commune d'Huez.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Humanitaire,
alpe*huez
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04 MAI 2022
Approbation
2022.02.01.
Administration
2022.02.02.
Affaires Générales
2022.02.03.
Affaires Foncières
2022.02.04.
2022.02.05.
2022.02.06.
2022.02.07.
2022.02.08
Finances
2022.02.09.
2022.02.010.
2022.02.011.
Ress
2022.02.012.
2022.02.013.
2022.02.014.
Services Techniques
2022.02.015.
2022.02.016.
Approbation du procès-verbal de la séance du 31 mars 2022
Contentieux intenté par Gabriel CHAMOUTON quant au droit d'expression des conseillers
municipaux n'appartenant pas à la majorité municipale - Délégation au Maire pour agir en justice
Assemblée générale ordinaire de la SATA - Désignation d'un représentant communal et vote des
résolutions
Autorisation de constitution de servitudes - SCCV RESIDENCE DU GOLF (Projet Les Chalets
du Golf)
Autorisation de constitution de servitudes - SAS MIAL
Autorisation de constitution de servitudes - Département de l'Isère (Projet White Gold)
Cession de terrains par la SAS TDF au profit de la commune d'Huez
Autorisation de signature de deux baux au profit de la société TDF
Rapport d'observations définitives de la CRC des comptes de la SATA - Années 2014 à 2019
Rapport d'observations définitives de la CRC - Commune d'Huez ? Exercices 2014 et suivants
Convention de partenariat avec les sportifs de haut niveau — Convention de partenariat avec
Clément Cruciani
irces Humaines
Ajustement du tableau des effectifs
Fixation du nombre de représentants du personnel au comité social territorial et décision du recueil
de l'avis des représentants de la collectivité
Mise en place de l'indemnité forfaitaire complémentaire pour élections
Avenant à la Délégation de Service Public (DSP) eau potable
Demande de subvention pour travaux forestiers
Urbanisme et Aménagement du Territoire
2022.02.017.
2022.02.018.
2022.02.019.
2022.02.020.
2022.02.022.
Marché public
2022.02.023.
2022.02.024.
Visa Direction
Approbation de la déclaration de projet “aménagement du secteur de l'Eclose Ouest" emportant
mise en compatibilité du PLU
Convention type relative à la réalisation de logements en accession sociale à prix maîtrisés
Instauration du droit de préemption urbain renforcé - Aménagement du site de l'Eclose-Ouest
Instauration du droit de préemption urbain renforcé - Projet de construction « L'Echappée »
Désaffectation et déclassement par anticipation avant cession à la SARL TETRAS LES
BREVIERES représentée par Monsieur GUERLAIN CHICHERIT (Projet White Gold)
Cession de terrains à la SARL TETRAS LES BREVIERES représentée par Monsieur Guerlain
CHICHERIT (Projet White Gold)
Désignation du lauréat du concours de maîtrise d'oeuvre du Centre technique municipal
Bail emphytéotique administratif- Centre équestre-lancement de la procédure
Mairie Huez - Alpe d'Huez
226 route de la Poste - 38750 L'Alpe d'Huez - 33 (0)4 76 11 21 21
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