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Déliberation - LISTE DELIBS
Déliberation - liste des deliberations 2
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Huez.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Travail et emploi,
1
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 8 avril 2026
N°Délibération Titre de la délibération Sens du Vote
2026/04/01 Approbation du procès verbal du conseil municipal du 20 mars 2026 APPROUVE
2026/04/02 Création de la commission de délégation de service public (CDSP) et désignation de ses membres
APPROUVE
2026/04/03 Désignation d’un délégué chargé des questions de défense APPROUVE
2026/04/04 Désignation de commissaires à la Commission Communale des impôts directs
APPROUVE
2026/04/05 Constitution de la Commission de contrôle des listes électorales APPROUVE
2026/04/06 Désignation des représentants auprès du Centre Communal d'Action Sociale
APPROUVE
2026/04/07 Désignation des représentants communaux à l’Office du Tourisme APPROUVE
2026/04/08 Désignation du délégué auprès des bailleurs sociaux APPROUVE
2026/04/09 Désignation d’un délégué pour la commission d’organisation des épreuves ou compétitions sportives
APPROUVE
2026/04/10 Désignation de délégués auprès de l’AFUL HUZKI APPROUVE
2026/04/11 Désignation des représentants du comité de jumelage APPROUVE
2026/04/12 Désignation de deux délégués auprès de Notre Dame Des Neiges APPROUVE
2026/04/13 Désignation d’un délégué auprès du foyer de ski de fond APPROUVE
2026/04/14 Désignation de délégués auprès des copropriétés APPROUVE
2026/04/15 Désignation d’un délégué au sein du Conseil syndical de Territoire Energie Isère (TE 38)
APPROUVE
2026/04/16 Désignation des délégués auprès du Syndicat d’Assainissement du canton de l’Oisans (SACO)
APPROUVE
2026/04/17 Désignation d’un délégué auprès de la MISSION LOCALE ALPES SUD ISERE
APPROUVE
2026/04/18 Désignation d’un délégué auprès de NORDIC ISERE APPROUVE
2026/04/19 Désignation d’un référent CIMES DURABLES APPROUVE
2026/04/20 Désignation de délégués aux Communes forestières APPROUVE
2026/04/21 Création d’un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifiée (contrat de projet) APPROUVE
Fait à l’Alpe d’Huez, le 08 avril 2026
Maire
Jean-Yves NOYREY 1
Liste des délibérations du Conseil Municipal
Séance du 8 avril 2026
N°Délibération Titre de la délibération Sens du Vote
2026/04/01 Approbation du procès verbal du conseil municipal du 20 mars 2026 APPROUVE
2026/04/02 Création de la commission de délégation de service public (CDSP) et désignation de ses membres
APPROUVE
2026/04/03 Désignation d’un délégué chargé des questions de défense APPROUVE
2026/04/04 Désignation de commissaires à la Commission Communale des impôts directs
APPROUVE
2026/04/05 Constitution de la Commission de contrôle des listes électorales APPROUVE
2026/04/06 Désignation des représentants auprès du Centre Communal d'Action Sociale
APPROUVE
2026/04/07 Désignation des représentants communaux à l’Office du Tourisme APPROUVE
2026/04/08 Désignation du délégué auprès des bailleurs sociaux APPROUVE
2026/04/09 Désignation d’un délégué pour la commission d’organisation des épreuves ou compétitions sportives
APPROUVE
2026/04/10 Désignation de délégués auprès de l’AFUL HUZKI APPROUVE
2026/04/11 Désignation des représentants du comité de jumelage APPROUVE
2026/04/12 Désignation de deux délégués auprès de Notre Dame Des Neiges APPROUVE
2026/04/13 Désignation d’un délégué auprès du foyer de ski de fond APPROUVE
2026/04/14 Désignation de délégués auprès des copropriétés APPROUVE
2026/04/15 Désignation d’un délégué au sein du Conseil syndical de Territoire Energie Isère (TE 38)
APPROUVE
2026/04/16 Désignation des délégués auprès du Syndicat d’Assainissement du canton de l’Oisans (SACO)
APPROUVE
2026/04/17 Désignation d’un délégué auprès de la MISSION LOCALE ALPES SUD ISERE
APPROUVE
2026/04/18 Désignation d’un délégué auprès de NORDIC ISERE APPROUVE
2026/04/19 Désignation d’un référent CIMES DURABLES APPROUVE
2026/04/20 Désignation de délégués aux Communes forestières APPROUVE
2026/04/21 Création d’un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifiée (contrat de projet) APPROUVE
Fait à l’Alpe d’Huez, le 08 avril 2026
Maire
Jean-Yves NOYREY